16 false false ORG-0001 Mairie de thiers 1 rue françois mitterrand Thiers 63300 FRK14 FRA 21630430300011 +33 473808880 achats-publics@thiers.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63300 FRK14 FRA 17330005100024 +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 dc06ef35-d4cf-4e4e-a336-c3b0ade971dc d923285d-a090-4db2-8c60-0f6f71a9c27a 2024-07-05+02:00 16:30:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mairie-thiers.centreofficielles.com body-pl-cga gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation true open false Achat et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la Ville de THIERS et autres services municipaux. Accord cadre à bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la Ville de THIERS et autres services municipaux. supplies 15800000 LOT-0001 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur Technique Pondéré à 50 % Sous critère 1 : qualité intrinsèques du produit (30 points) Sous critère 2 : origine et conditions de production (30 points) Sous critère 3 : conditionnement (20 points) Sous critère 4 : Traitement chimique, physique et mesure environnementales (20 points) price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 1 Fruits frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio Achat et livraison de fruits frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio supplies true 40000 03221200 rue Emile ZOLA THIERS 63300 FRK14 FRA 2024-09-02+02:00 1 3 LOT-0002 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur Technique Pondérée à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalité d'exécution Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 2 Légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio Achat et livraison de légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio supplies true 30000 03221200 Cuisine centrale Emil Zola THIERS 63300 FRK14 FRA 3 LOT-0003 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur Technique Pondérée à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40% quality Délai et modalité d'exécution Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 3 Produits frais et surgelés conventionnels et bio Achat et livraison de produits frais et surgelés conventionnels et bio supplies true 40000 15331100 3 LOT-0004 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur Technique Pondéré à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40% quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 4 Viandes issues de l'agriculture conventionnelle Achat et livraison de viandes issues de l'agriculture conventionnelle supplies true 25000 15100000 3 LOT-0005 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 5 Viandes issues de l'agriculture BIO Achat et livraison de viandes issues de l'agriculture BIO supplies true 20000 15100000 3 LOT-0006 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 6 Volailles issues de l'agriculture conventionnelle Achat et livraison de viandes issues de l'agriculture BIO supplies true 20000 15100000 3 LOT-0007 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. 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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur Technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 8 Charcuterie issue de l'agriculture conventionnelle et BIO Achat et livraison de charcuterie issue de l'agriculture conventionnelle et BIO. supplies true 14000 15131120 3 LOT-0009 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 9 Produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture conventionnelle Achat et livraison produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture conventionnelle. supplies true 25000 15500000 3 LOT-0010 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 10 Produits laitiers et ovoproduits BIO Achat et livraison produits laitiers et ovoproduits BIO supplies true 20000 15500000 3 LOT-0011 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraisons Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 11 Pain conventionnel et BIO Achat et livraison de pain conventionnel et BIO supplies true 20000 15811000 3 LOT-0012 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 12 Service de traiteur Prestation de service de traiteur supplies true 10000 15800000 3 LOT-0013 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalités de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 13 Epicerie conventionnelle et BIO Achat et livraison de produits d'épicerie conventionnelle et BIO supplies true 35000 15800000 3 LOT-0014 other Capacité juridiques Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ef-stand Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed DOC-1 non-restricted-document https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html none not-allowed no required quality Valeur technique Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points price Prix Pondéré à 40 % quality Délais et modalité de livraison Pondéré à 10 % 120 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS false fa-wo-rc none Lot 14 Boissons Achat et livraison de boissons supplies true 15000 15800000 3 24-79317 3.2.5 Mairie de thiers 2024-07-07 2024-08-09T12:00:00+02:00 2024-08-09 88 Denrées alimentaires 63 69 Achat et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la Ville de THIERS et autres services municipaux. Avis de marché - Avis n° 24-79317 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 63, 69
Annonce n° 24-79317
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de thiers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la Ville de THIERS et autres services municipaux.
Description : Accord cadre à bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la Ville de THIERS et autres services municipaux.
Identifiant de la procédure : d923285d-a090-4db2-8c60-0f6f71a9c27a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio
Description : Achat et livraison de fruits frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : rue Emile ZOLA
Ville : THIERS
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Pondéré à 50 % Sous critère 1 : qualité intrinsèques du produit (30 points) Sous critère 2 : origine et conditions de production (30 points) Sous critère 3 : conditionnement (20 points) Sous critère 4 : Traitement chimique, physique et mesure environnementales (20 points)
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio
Description : Achat et livraison de légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle et bio
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale Emil Zola
Ville : THIERS
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Pondérée à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalité d'exécution
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits frais et surgelés conventionnels et bio
Description : Achat et livraison de produits frais et surgelés conventionnels et bio
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Pondérée à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et modalité d'exécution
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Viandes issues de l'agriculture conventionnelle
Description : Achat et livraison de viandes issues de l'agriculture conventionnelle
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Pondéré à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Viandes issues de l'agriculture BIO
Description : Achat et livraison de viandes issues de l'agriculture BIO
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Volailles issues de l'agriculture conventionnelle
Description : Achat et livraison de viandes issues de l'agriculture BIO
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Poissons et produits de la mer
Description : Achat et livraison de poissons et produits de la mer.
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Charcuterie issue de l'agriculture conventionnelle et BIO
Description : Achat et livraison de charcuterie issue de l'agriculture conventionnelle et BIO.
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture conventionnelle
Description : Achat et livraison produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture conventionnelle.
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Produits laitiers et ovoproduits BIO
Description : Achat et livraison produits laitiers et ovoproduits BIO
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points Sous critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points Sous critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points Sous critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Pain conventionnel et BIO
Description : Achat et livraison de pain conventionnel et BIO
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811000 Produits de panification
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraisons
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Service de traiteur
Description : Prestation de service de traiteur
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Epicerie conventionnelle et BIO
Description : Achat et livraison de produits d'épicerie conventionnelle et BIO
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalités de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Boissons
Description : Achat et livraison de boissons
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridiques
Description : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation- DC1) ou o Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique ; o Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (statuts, Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, et, le cas échéant, pouvoirs internes signés, ...) ; o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (version 01/04/2019 jointe au dossier de consultation) ou o Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; o Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations similaires effectuées (5 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondéré à 50 % Sous-critère 1 : qualités intrinsèques du produit, noté sur 30 points sous-critère 2 : origine et conditions de production, noté sur 30 points sous-critère 3 : conditionnement, noté sur 20 points sous -critère 4 : traitements chimiques, physiques et mesures environnementales, noté sur 20 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondéré à 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais et modalité de livraison
Description : Pondéré à 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-thiers.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_11002_1030801.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Cuisine centrale Emile ZOLA, 63 300 THIERS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de thiers
Numéro d’enregistrement : 21630430300011
Adresse postale : 1 rue françois mitterrand
Ville : Thiers
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : achats-publics@thiers.fr
Téléphone : +33 473808880
Profil de l’acheteur : https://mairie-thiers.centreofficielles.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17330005100024
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63300
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : +33 473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dc06ef35-d4cf-4e4e-a336-c3b0ade971dc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 16:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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