16 false https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Vallée Sud - Grand Paris (92) 28 rue de la Redoute Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 20005796600018 +33 155958400 antoine.vendeville@valleesud.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif Cergy-Pontoise Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 +33 130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 9dd012ec-2c58-4e5f-a708-d1537e064b69 258aa3b7-6be7-4880-bd25-3cfb70d021c0 2024-07-05Z 18:41:45Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert en application de l'article R 2124-2 du Code de la commande publique bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 4 4 open Fourniture, poste, gestion et entretien des parkings vélos Le présente marché à pour objet la fourniture, la pose, la gestion et l'entretien des parkings à vélos sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris supplies Des marchés de prestations similaires pourront être passé en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande public pour les lots 2 et 4. Pour les lots 2 et 4 une audition aura lieu, les précisons relative à cette audition est détaillée dans le Règlement de la Consultation du présent marché Des clauses de réexamen sont intégrées à la présente consultation aux articles 8.5 et 9.8 des cahiers des clauses administratives générales. 6000000 34928400 30200000 50000000 72500000 Territoire de vallée sud grand paris Territoire de Vallée Sud Grand Paris Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA LOT-0001 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no allowed false allowed false Les critère d'attributions de l'offre sont ceux présent au règlement de la consultation article 6.2, lot 1 ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 référé précontractuel avant la signature du contrat (L 551-1 à 551-12 CJA) Référé contractuel après la signature du contrat (R 551-13 à 551-23 du CJA) Recours Tarn et Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées ORG-0001 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2024-08-19+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24SRV1501 Fourniture, pose, équipement (hors informatique) et entretien du stationnement aux abords des gares Ce lot à pour objet la Fourniture, la pose, l'équipement (hors informatique) et l'entretien du stationnement aux abords des gares du territoire de Vallée Sud Grand Paris supplies eu 1500000 34928400 45233293 50230000 Territoire de Vallée Sud Grand Paris Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 48 LOT-0002 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no allowed false allowed false Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2 ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2024-08-19+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24SVR1502 FOURNITURE/POSE, REMPLACEMENT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUX ABORDS DES GARES Ce lot a pour objet la fourniture/pose, remplacement et maintenance des équipements informatiques concernant le stationnement aux abords des gares. supplies 1000000 30200000 72500000 Territoire de Vallée Sud Grand Paris Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 48 LOT-0003 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no allowed false allowed false Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2 ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false required false 2024-08-19+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24SRV1503 LA FOURNITURE, LA POSE ET L’ENTRETIEN DES VELOBOX, Ce lot a pour objet la fourniture, la pose et l'entretien des velobox sur territoire de vallee sud grand paris supplies eu 2500000 34928400 Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 48 LOT-0004 ef-stand tp-abil not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no allowed false allowed false Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2 ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false required false 2024-08-19+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24SRV1504 FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES, GESTION INFORMATIQUE, SERVICE CLIENT ET LE SAV POUR LES VELOBOX Ce lot a pour objet la fourniture des équipements électronique, la gestion informatique, le service client et le SAV pour les vélobox sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris services 1000000 72500000 Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 48 24-79422 3.2.5 Vallée Sud - Grand Paris (92) 2024-07-07 2024-08-19T15:00:00+02:00 2024-08-04 231 Mobilier urbain 92 Fourniture, poste, gestion et entretien des parkings vélos Avis de marché - Avis n° 24-79422 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-79422
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, poste, gestion et entretien des parkings vélos
Description : Le présente marché à pour objet la fourniture, la pose, la gestion et l'entretien des parkings à vélos sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris
Identifiant de la procédure : 258aa3b7-6be7-4880-bd25-3cfb70d021c0
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72500000 Services informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Vallée Sud Grand Paris
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de vallée sud grand paris
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des marchés de prestations similaires pourront être passé en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande public pour les lots 2 et 4. Pour les lots 2 et 4 une audition aura lieu, les précisons relative à cette audition est détaillée dans le Règlement de la Consultation du présent marché Des clauses de réexamen sont intégrées à la présente consultation aux articles 8.5 et 9.8 des cahiers des clauses administratives générales.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert en application de l'article R 2124-2 du Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, pose, équipement (hors informatique) et entretien du stationnement aux abords des gares
Description : Ce lot à pour objet la Fourniture, la pose, l'équipement (hors informatique) et l'entretien du stationnement aux abords des gares du territoire de Vallée Sud Grand Paris
Identifiant interne : 24SRV1501
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50230000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Vallée Sud Grand Paris
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critère d'attributions de l'offre sont ceux présent au règlement de la consultation article 6.2, lot 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/08/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (L 551-1 à 551-12 CJA) Référé contractuel après la signature du contrat (R 551-13 à 551-23 du CJA) Recours Tarn et Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE/POSE, REMPLACEMENT ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUX ABORDS DES GARES
Description : Ce lot a pour objet la fourniture/pose, remplacement et maintenance des équipements informatiques concernant le stationnement aux abords des gares.
Identifiant interne : 24SVR1502
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72500000 Services informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Vallée Sud Grand Paris
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/08/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LA FOURNITURE, LA POSE ET L’ENTRETIEN DES VELOBOX,
Description : Ce lot a pour objet la fourniture, la pose et l'entretien des velobox sur territoire de vallee sud grand paris
Identifiant interne : 24SRV1503
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/08/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : FOURNITURE DES EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES, GESTION INFORMATIQUE, SERVICE CLIENT ET LE SAV POUR LES VELOBOX
Description : Ce lot a pour objet la fourniture des équipements électronique, la gestion informatique, le service client et le SAV pour les vélobox sur le territoire de Vallée Sud Grand Paris
Identifiant interne : 24SRV1504
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72500000 Services informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attributions de l'offre sont mentionnés au règlement de la consultation à l'article 6.2, lot 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/08/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation chargée des procédures de recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d’enregistrement : 20005796600018
Adresse postale : 28 rue de la Redoute
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : antoine.vendeville@valleesud.fr
Téléphone : +33 155958400
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9dd012ec-2c58-4e5f-a708-d1537e064b69 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 18:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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