16 ORG-0001 Région Bourgogne-franche-comté 4 Square Castan - CS51857 Besancon cedex 25031 FRA 20005372600028 +33 379133030 celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr ORG-0002 tribunal administratif de besancon 30, rue charles nodier Besancon 25000 FRA 0381826000 +33 381826000 greffe.tabesancon@juradm.fr ORG-0003 Greffes du Tribunal administratif de Besançon Besançon 25000 FRA 30 rue Charles Nodier 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 433c9681-79db-470a-9251-242eb8f887e8 08a28f07-217b-4bab-b9dc-cb4238a489ec 2024-07-05+02:00 18:49:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.ternum-bfc.fr la gen-pub ORG-0001 nati-ground open 2024-23T01-005075-018 71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19 71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19 works Cette opération globale de travaux comprend au total 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 03 à 07 et 09 à 19 du projet global de réfection du bâtiment 11 et de création d'un atelier et d'abris vélos au lycée PARRIAT, situé 49 Rue de Gourdon, 71300 Montceau-les-Mines. Les lots 01 : terrassement - déménagement bungalows et 02 : désamiantage ont été notifiés. La préparation du chantier a démarré le 27/05/2024 pour ces 2 lots, avec une date de début d'exécution des travaux prévue le 08/07/2024. Les lots 08 : déconstruction - gestion des déchets et 20 : nettoyage - déménagement font l'objet d'une consultation distincte car réservés aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou équivalent accompagnant les personnes défavorisées pour le lot 08 et aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou équivalent en application des articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la Commande Publique et/ou aux entreprises adaptées (EA) et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou équivalent en application des articles L2113-12, L2113-14 et R2113-7 du Code de la Commande Publique pour le lot 20. Surface totale locaux concernés par l'opération : 10 170 m2 - Restructuration de salles de classes : 9 720 m² - Construction d'un atelier pour les agents : 250 m² - Construction d'abris vélos : 200 m² Le marché est conclu à prix global et forfaitaire. Dans le cadre du délai global de l'opération, et concernant le lot 09 «Echafaudages - tourelles accès - monte matériaux» : un ou des ordre(s) de service pourra(ont) être émis sur la base du (ou des) prix unitaire(s) mentionné(s) à la page prix de l'acte d'engagement en cas de prolongation nécessaire de la durée de location de l'échafaudage et du monte-matériaux par rapport au délai prévu au planning prévisionnel. Clauses d'insertion : pour les lots 03-04-05-07 et 09 à 19. Visite obligatoire : Oui, pour les lots 10-11-18-19 Les entreprises souhaitant soumissionner à ces lots doivent joindre obligatoirement une attestation de visite des lieux (modèle joint au dossier de consultation) au titre de l'offre. Pour la visite, la personne à contacter est : Jusqu'au 12/07/2024 : Monsieur RODRIGUES Sébastien - Tél : 06.44.85.93.27 A partir du 12/07/2024 : Monsieur Stéphane FERREIRA - Tél : 06.24.60.49.01 : Visite uniquement le lundi matin, mercredi matin, vendredi matin. Durée du délai pour l'ensemble de l'opération de travaux Lots 01 à 20 : 139 semaines, y compris 5 semaines de préparation (cf planning prévisionnel joint), soit un délai global de 32 mois. Phasage : Le chantier se compose de 19 phases conformément au planning prévisionnel joint, certaines seront réalisées de manière concomitante. Les phases en zone centrale 11 à 14 pourront être concomitantes aux autres phases (intervention uniquement pendant les vacances scolaires). - Phase 1 : Restructuration bungalows - 6 semaines de travaux - Phase 2 : Niveau R+3 OUEST - 15 semaines de travaux - Phase 3 : Niveau R+2 OUEST - 15 semaines de travaux - Phase 4 : Niveau R+4 OUEST- 15 semaines de travaux - Phase 5 : Niveau RDC OUEST- 15 semaines de travaux - Phase 6 : Niveau R-1 (réfectoire) - 2 semaines de travaux - Phase 7 : Niveau R+3 EST- 13 semaines de travaux - Phase 8 : Niveau R+2 EST- 13 semaines de travaux - Phase 9 : Niveau R+1 EST- 13 semaines de travaux - Phase 10 : Niveau RDC EST- 13 semaines de travaux - Phase 11 : Niveau R+3 CENTRAL - 4 semaines de travaux - Phase 12 : Niveau R+2 CENTRAL- 4 semaines de travaux - Phase 13 : Niveau R+1 CENTRAL - 4 semaines de travaux - Phase 14 : Niveau RDC CENTRAL- 4 semaines de travaux - Phase 15 : Atelier- 32 semaines de travaux - Phase 16 : Abris vélos- 5 semaines de travaux - Phase 17 : Façades ailes OUEST- 17 semaines de travaux - Phase 18 : Façades ailes EST- 17 semaines de travaux - Phase 19 : Façades ZONE CENTRAL- 12 semaines de travaux Spécificité à prendre en compte : - Déroulement des travaux en site occupé et de manière continue durant les congés scolaires, y compris en août. - Date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation pour les lots 03 à 07 et 09 à 19 : semaine 43 (du 21 octobre 2024) - Date prévisionnelle de démarrage des travaux pour ces lots : semaine 49 (du 02 décembre 2024) - Date prévisionnelle de livraison du chantier hors GPA : 05/2027 Concernant les critères d'attribution, le préalable à la régularité de l'offre consiste à joindre les pièces ci-après : - Attestation de visite dûment datée et co-signée par l'établissement et le candidat exigée sur les lots 10-11-18-19 ; - La DPGF dûment complétée - La note méthodologique (modèle joint) - L'attestation APSAD pour le lot 18 - Electricité La note méthodologique doit comprendre notamment : o Planning prévisionnel détaillé pour respecter les délais o Charte environnementale signée o Tableau des matériaux obligatoire avec fiches techniques Conditions de remise des plis : il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire du marché. Les candidats doivent répondre exclusivement par voie électronique sur le site : https://marches.ternum-bfc.fr - référence : 2024-23T01-005075-018 en utilisant de préférence la procédure DUME Simplifié. Modification(S) des marchés de la présente consultation : en application des articles L2194-1et 2 et R2194-1 à R2194-10 du CCP, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Modalités de retrait du dossier de consultation disponible jusqu'aux date et heure limites de réception des offres de cette consultation : https://marches.ternum-bfc.fr - référence : 2024-23T01-005075-018 8867500 45000000 LOT-0001 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://www.ternum-bfc.fr none no performance not-allowed not-allowed https://www.ternum-bfc.fr 6 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 3 Terrassement - VRD Terrassement - VRD works 155000 45112500 LOT-0002 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 4 Gros oeuvre Gros oeuvre works 180000 45223220 LOT-0003 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 5 Charpente métallique Charpente métallique works 65000 45261100 LOT-0004 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2021-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 6 Bardage métallique Bardage métallique works 55000 45262650 LOT-0005 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 7 Etanchéité - couverture - béton et acier Etanchéité - couverture - béton et acier works 130000 45261210 LOT-0006 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 9 Echafaudages - tourelles accès - monte matériaux Echafaudages - tourelles accès - monte matériaux works 150000 45262100 LOT-0007 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 10 Façades ITE Façades ITE works 950000 45321000 LOT-0008 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 11 Menuiserie extérieure aluminium Menuiserie extérieure aluminium works 1750000 45421000 LOT-0009 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 12 Serrurerie - porte sectionnelle - abris vélos Serrurerie - porte sectionnelle - abris vélos works 325000 45421100 LOT-0010 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 13 Menuiserie intérieure bois Menuiserie intérieure bois works 315000 45421000 LOT-0011 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 14 Plâtrerie - peinture - sols souples Plâtrerie - peinture-? sols souples works 790000 45410000 LOT-0012 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 15 Faux plafonds Faux plafonds works 365000 45421146 LOT-0013 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 16 Carrelage - faïences Carrelage - faïences works 330000 45431000 LOT-0014 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-00505-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 17 Agencement paillasses technique Agencement paillasses technique supplies 140000 39100000 LOT-0015 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 18 Electricité courants fort et faible Electricité courants fort et faible works 1287500 45310000 LOT-0016 other garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération) no-eu-funds 2024-23T01-005075-018 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr none not-allowed not-allowed no https://marches.ternum-bfc.fr 6 ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 19 Chauffage - VMC - plomberie - sanitaires Chauffage - VMC - plomberie - sanitaires works 1880000 45330000 24-79424 3.2.5 Région Bourgogne-franche-comté 2024-07-07 2024-08-05T17:00:00+02:00 2024-08-05 33 Bâtiment 70 90 39 25 71 21 58 89 71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19 Avis de marché - Avis n° 24-79424 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 70, 90, 39, 25, 71, 21, 58, 89
Annonce n° 24-79424
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Bourgogne-franche-comté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19
Description : 71 - MONTCEAU-LES-MINES : Lycée Parriat - Réfection du bâtiment 11 - Création d'un atelier et d?abris vélos - Lots 03 à 07 et 09 à 19
Identifiant de la procédure : 08a28f07-217b-4bab-b9dc-cb4238a489ec
Identifiant interne : 2024-23T01-005075-018
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,867,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cette opération globale de travaux comprend au total 20 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 03 à 07 et 09 à 19 du projet global de réfection du bâtiment 11 et de création d'un atelier et d'abris vélos au lycée PARRIAT, situé 49 Rue de Gourdon, 71300 Montceau-les-Mines. Les lots 01 : terrassement - déménagement bungalows et 02 : désamiantage ont été notifiés. La préparation du chantier a démarré le 27/05/2024 pour ces 2 lots, avec une date de début d'exécution des travaux prévue le 08/07/2024. Les lots 08 : déconstruction - gestion des déchets et 20 : nettoyage - déménagement font l'objet d'une consultation distincte car réservés aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou équivalent accompagnant les personnes défavorisées pour le lot 08 et aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou équivalent en application des articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la Commande Publique et/ou aux entreprises adaptées (EA) et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou équivalent en application des articles L2113-12, L2113-14 et R2113-7 du Code de la Commande Publique pour le lot 20. Surface totale locaux concernés par l'opération : 10 170 m2 - Restructuration de salles de classes : 9 720 m² - Construction d'un atelier pour les agents : 250 m² - Construction d'abris vélos : 200 m² Le marché est conclu à prix global et forfaitaire. Dans le cadre du délai global de l'opération, et concernant le lot 09 «Echafaudages - tourelles accès - monte matériaux» : un ou des ordre(s) de service pourra(ont) être émis sur la base du (ou des) prix unitaire(s) mentionné(s) à la page prix de l'acte d'engagement en cas de prolongation nécessaire de la durée de location de l'échafaudage et du monte-matériaux par rapport au délai prévu au planning prévisionnel. Clauses d'insertion : pour les lots 03-04-05-07 et 09 à 19. Visite obligatoire : Oui, pour les lots 10-11-18-19 Les entreprises souhaitant soumissionner à ces lots doivent joindre obligatoirement une attestation de visite des lieux (modèle joint au dossier de consultation) au titre de l'offre. Pour la visite, la personne à contacter est : Jusqu'au 12/07/2024 : Monsieur RODRIGUES Sébastien - Tél : 06.44.85.93.27 A partir du 12/07/2024 : Monsieur Stéphane FERREIRA - Tél : 06.24.60.49.01 : Visite uniquement le lundi matin, mercredi matin, vendredi matin. Durée du délai pour l'ensemble de l'opération de travaux Lots 01 à 20 : 139 semaines, y compris 5 semaines de préparation (cf planning prévisionnel joint), soit un délai global de 32 mois. Phasage : Le chantier se compose de 19 phases conformément au planning prévisionnel joint, certaines seront réalisées de manière concomitante. Les phases en zone centrale 11 à 14 pourront être concomitantes aux autres phases (intervention uniquement pendant les vacances scolaires). - Phase 1 : Restructuration bungalows - 6 semaines de travaux - Phase 2 : Niveau R+3 OUEST - 15 semaines de travaux - Phase 3 : Niveau R+2 OUEST - 15 semaines de travaux - Phase 4 : Niveau R+4 OUEST- 15 semaines de travaux - Phase 5 : Niveau RDC OUEST- 15 semaines de travaux - Phase 6 : Niveau R-1 (réfectoire) - 2 semaines de travaux - Phase 7 : Niveau R+3 EST- 13 semaines de travaux - Phase 8 : Niveau R+2 EST- 13 semaines de travaux - Phase 9 : Niveau R+1 EST- 13 semaines de travaux - Phase 10 : Niveau RDC EST- 13 semaines de travaux - Phase 11 : Niveau R+3 CENTRAL - 4 semaines de travaux - Phase 12 : Niveau R+2 CENTRAL- 4 semaines de travaux - Phase 13 : Niveau R+1 CENTRAL - 4 semaines de travaux - Phase 14 : Niveau RDC CENTRAL- 4 semaines de travaux - Phase 15 : Atelier- 32 semaines de travaux - Phase 16 : Abris vélos- 5 semaines de travaux - Phase 17 : Façades ailes OUEST- 17 semaines de travaux - Phase 18 : Façades ailes EST- 17 semaines de travaux - Phase 19 : Façades ZONE CENTRAL- 12 semaines de travaux Spécificité à prendre en compte : - Déroulement des travaux en site occupé et de manière continue durant les congés scolaires, y compris en août. - Date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation pour les lots 03 à 07 et 09 à 19 : semaine 43 (du 21 octobre 2024) - Date prévisionnelle de démarrage des travaux pour ces lots : semaine 49 (du 02 décembre 2024) - Date prévisionnelle de livraison du chantier hors GPA : 05/2027 Concernant les critères d'attribution, le préalable à la régularité de l'offre consiste à joindre les pièces ci-après : - Attestation de visite dûment datée et co-signée par l'établissement et le candidat exigée sur les lots 10-11-18-19 ; - La DPGF dûment complétée - La note méthodologique (modèle joint) - L'attestation APSAD pour le lot 18 - Electricité La note méthodologique doit comprendre notamment : o Planning prévisionnel détaillé pour respecter les délais o Charte environnementale signée o Tableau des matériaux obligatoire avec fiches techniques Conditions de remise des plis : il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire du marché. Les candidats doivent répondre exclusivement par voie électronique sur le site : https://marches.ternum-bfc.fr - référence : 2024-23T01-005075-018 en utilisant de préférence la procédure DUME Simplifié. Modification(S) des marchés de la présente consultation : en application des articles L2194-1et 2 et R2194-1 à R2194-10 du CCP, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. Modalités de retrait du dossier de consultation disponible jusqu'aux date et heure limites de réception des offres de cette consultation : https://marches.ternum-bfc.fr - référence : 2024-23T01-005075-018
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Terrassement - VRD
Description : Terrassement - VRD
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 155,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charpente métallique
Description : Charpente métallique
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bardage métallique
Description : Bardage métallique
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 55,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Etanchéité - couverture - béton et acier
Description : Etanchéité - couverture - béton et acier
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Echafaudages - tourelles accès - monte matériaux
Description : Echafaudages - tourelles accès - monte matériaux
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Façades ITE
Description : Façades ITE
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 950,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Menuiserie extérieure aluminium
Description : Menuiserie extérieure aluminium
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Serrurerie - porte sectionnelle - abris vélos
Description : Serrurerie - porte sectionnelle - abris vélos
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 325,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Menuiserie intérieure bois
Description : Menuiserie intérieure bois
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 315,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Plâtrerie - peinture - sols souples
Description : Plâtrerie - peinture-? sols souples
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 790,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Faux plafonds
Description : Faux plafonds
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 365,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Carrelage - faïences
Description : Carrelage - faïences
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 330,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Agencement paillasses technique
Description : Agencement paillasses technique
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Electricité courants fort et faible
Description : Electricité courants fort et faible
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,287,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Chauffage - VMC - plomberie - sanitaires
Description : Chauffage - VMC - plomberie - sanitaires
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : garanties économiques et financières (chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices) et capacité technique et professionnelle (3 références de travaux fournis au cours des 5 dernières années, présentées par chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, et appréciées au regard de leur adéquation et équivalence en montant et en technicité avec les exigences formulées dans le présent règlement et les prestations à réaliser sur des projets similaires de la présente opération)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besancon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Bourgogne-franche-comté
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 Square Castan - CS51857
Ville : Besancon cedex
Code postal : 25031
Pays : France
Adresse électronique : celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone : +33 379133030
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de besancon
Numéro d’enregistrement : 0381826000
Adresse postale : 30, rue charles nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tabesancon@juradm.fr
Téléphone : +33 381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 433c9681-79db-470a-9251-242eb8f887e8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 18:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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