16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.guadeloupe-portcaraibes.com ORG-0002 Grand Port Maritime Guadeloupe 485 Quai Ferdinand de Lesseps Pointe à Pitre cédex 97165 FRA 79453852000014 Chalus Jean-Pierre Président du Directoire 0590686292 marchespublics@port-guadeloupe.com ORG-0003 Grand Port Maritime de la Guadeloupe Ddjam - Service Marchés Publics Quai Ferdinand de Lesseps, Bp 485 Pointe à Pitre Cédex 97165 FRA 1740691 Madame Marie-Josée Tramis 0590686292 marchespublics@port-guadeloupe.com http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE 34, chemin des Bougainvilliers Basse-Terre 97100 FRA 1064002 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet : www. telerecours.fr 0590814538 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr ORG-0005 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE 34, chemin des Bougainvilliers Basse-Terre 97100 FRA 1064001 0590814538 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 663f016a-78db-4b62-bfa8-7e2e1c1a87ae 92303e59-80a4-424d-a5a6-d6960ac4b5dd 2024-07-05+02:00 19:12:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 202405130936 Elaboration du Plan de gestion des espaces du Grand Port Maritime de la Guadeloupe 2024-2039 Afin d'aller plus loin dans sa démarche, renforcer les actions déjà engagées et inscrire de façon forte sa politique environnementale au sein de son nouveau projet stratégique, le GPMG souhaite mettre en place un Plan de Gestion des Espaces (PGE) novateur services Conformément à l'article R2132-2 du Code de la Commande publique, le dossier de consultation est mis à disposition par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info. Délai de paiement : 30 joursFinancement : Gpmg Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Pour les marchés et accords-cadres passés selon une procédure formalisée, la signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat 90710000 90710000 Pointe-à-Pitre Pointe à Pitre Cédex 97165 FRY10 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur ou Certificats sociaux et fiscaux used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. En outre, Le candidat produira à l'appui de son offre : - Acte d'engagement renseigné et signé - Cahier des clauses administratives particulières signé - Cahier des clauses techniques particulières signé - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - Cadre de réponse - Mémoire technique et méthodologique used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1496590 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/ none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496590 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-02+02:00 15:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 15:00:00+02:00 Pointe-à-Pitre false none none S-PF-1496590 Elaboration du Plan de gestion des espaces du Grand Port Maritime de la Guadeloupe 2024-2039 Afin d'aller plus loin dans sa démarche, renforcer les actions déjà engagées et inscrire de façon forte sa politique environnementale au sein de son nouveau projet stratégique, le GPMG souhaite mettre en place un Plan de Gestion des Espaces (PGE) novateur services other 90710000 90710000 Pointe-à-Pitre Pointe à Pitre Cédex 97165 FRY10 FRA Voir l'article 2.3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) 0 24-79430 3.2.5 Grand Port Maritime Guadeloupe 2024-07-07 2024-09-02T15:00:00+02:00 2024-09-02 274 Prestations de services 971 Elaboration du Plan de gestion des espaces du Grand Port Maritime de la Guadeloupe 2024-2039 Avis de marché - Avis n° 24-79430 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 971
Annonce n° 24-79430
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Port Maritime Guadeloupe
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Elaboration du Plan de gestion des espaces du Grand Port Maritime de la Guadeloupe 2024-2039
Description : Afin d'aller plus loin dans sa démarche, renforcer les actions déjà engagées et inscrire de façon forte sa politique environnementale au sein de son nouveau projet stratégique, le GPMG souhaite mettre en place un Plan de Gestion des Espaces (PGE) novateur
Identifiant de la procédure : 92303e59-80a4-424d-a5a6-d6960ac4b5dd
Identifiant interne : 202405130936
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90710000 Gestion environnementale
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pointe-à-Pitre
Ville : Pointe à Pitre Cédex
Code postal : 97165
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément à l'article R2132-2 du Code de la Commande publique, le dossier de consultation est mis à disposition par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info. Délai de paiement : 30 joursFinancement : Gpmg Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Pour les marchés et accords-cadres passés selon une procédure formalisée, la signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Elaboration du Plan de gestion des espaces du Grand Port Maritime de la Guadeloupe 2024-2039
Description : Afin d'aller plus loin dans sa démarche, renforcer les actions déjà engagées et inscrire de façon forte sa politique environnementale au sein de son nouveau projet stratégique, le GPMG souhaite mettre en place un Plan de Gestion des Espaces (PGE) novateur
Identifiant interne : S-PF-1496590
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90710000 Gestion environnementale
Options :
Description des options : Voir l'article 2.3 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pointe-à-Pitre
Ville : Pointe à Pitre Cédex
Code postal : 97165
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur ou Certificats sociaux et fiscaux
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. En outre, Le candidat produira à l'appui de son offre : - Acte d'engagement renseigné et signé - Cahier des clauses administratives particulières signé - Cahier des clauses techniques particulières signé - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - Cadre de réponse - Mémoire technique et méthodologique
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496590
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2024 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 15:00
Lieu : Pointe-à-Pitre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Port Maritime de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Port Maritime Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 79453852000014
Adresse postale : Quai Ferdinand de Lesseps
Ville : Pointe à Pitre cédex
Code postal : 97165
Pays : France
Point de contact : Chalus Jean-Pierre
Adresse électronique : marchespublics@port-guadeloupe.com
Téléphone : 0590686292
Adresse internet : http://www.guadeloupe-portcaraibes.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Grand Port Maritime de la Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 1740691
Adresse postale : Ddjam - Service Marchés Publics Quai Ferdinand de Lesseps, Bp 485
Ville : Pointe à Pitre Cédex
Code postal : 97165
Pays : France
Point de contact : Madame Marie-Josée Tramis
Adresse électronique : marchespublics@port-guadeloupe.com
Téléphone : 0590686292
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement : 1064002
Adresse postale : 34, chemin des Bougainvilliers
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97100
Pays : France
Point de contact : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet : www. telerecours.fr
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : 0590814538
Adresse internet : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement : 1064001
Adresse postale : 34, chemin des Bougainvilliers
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97100
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : 0590814538
Adresse internet : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 663f016a-78db-4b62-bfa8-7e2e1c1a87ae - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 19:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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