f810c37a-22d2-4d3c-b6f7-f45d66975b42-01 Le lot n°1 porte sur la collecte, l'affranchissement et la mise à disposition dans les centres de distribution postaux des courriers pour les Organismes listés au présent marché. Il doit permettre l'optimisation de l'affranchissement avec l'application d'un tarif industriel dès le 1er pli, sous réserve que le format du courrier s'y prête. Les documents du lot 1 ont été modifiés pour prendre en compte la suppression de la remise du courrier. true La fréquence pour le circuit en boucle de la CPAM des Pyrénées-Orientales du lot n°2 a été précisée dans l'annexe 3 du CCTP et dans le CDPGF. true cor-buy Suppression de la prestation de remise du courrier dans le lot 1. Ajout de la fréquence de ramassage pour le circuit en boucle du lot 2. 20 ORG-0001 CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes 8 place au Bois Tarbes cedex 9 65021 FRA 77716902000016 05 62 51 75 55 pole.achats.occitanie.cpam-hautes-pyrenees@assurance-maladie.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 cb34dcc5-889c-4c33-b72d-825ddf0b798b 0844147f-304f-49fb-8239-04f4c662b1d1 2024-08-06+02:00 15:12:35+02:00 01 32014L0024 cn-social FRA ORG-0001 Procédure adaptée ouverte, la consultation ayant pour objet des services spécifiques : - Pour le lot n°1 : « Services postaux », code CPV de 64000000-6 à 64116000-2 - Pour le lot n°2 : « Services de courrier et de messagerie interne des administrations », code CPV 64122000-7 open 2024-022 Externalisation de l'affranchissement et le transport inter-sites de documents. La consultation est allotie en 2 lots : - Le lot n°1 porte sur l'externalisation de l'affranchissement - Le lot n°2 porte sur la mise en place de navettes inter-sites services 2537600 64100000 64122000 Cette consultation concerne tous les organismes du groupement listés au DCE. Les plis sont susceptibles d'être envoyés n'importe où. anyw-cou FRA LOT-0001 other not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2590709&orgAcronyme=s7h none no performance price Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE quality Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA 2024-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Externalisation de l'affranchissement Le lot n°1 porte sur la collecte/remise simultanées, l?affranchissement, la mise à disposition dans les centres de distribution postaux, des courriers pour les Organismes listés au présent marché. Il doit permettre l?optimisation de l?affranchissement avec l?application d?un tarif industriel dès le 1er pli, sous réserve que le format du courrier s?y prête services 1888495 64110000 anyw-cou FRA Le marché est conclu pour une durée ferme d'un an. Le marché sera reconductible 3 fois par période de 12 mois, il ne pourra pas excéder 48 mois. 3 LOT-0002 other not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2590709&orgAcronyme=s7h none no price Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE quality Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE FRA 2024-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 2 Mise en place de navettes inter-sites Le lot n°2 porte sur la mise en place de navettes inter-sites pour le transport, notamment de documents, des Organismes listés au présent marché. services 649105 64122000 anyw-cou FRA Le marché est conclu pour une durée ferme d'un an. Le marché sera reconductible 3 fois par période de 12 mois, il ne pourra pas excéder 48 mois. 3 24-92597 24-85621 3.2.5 CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes 2024-08-08 2024-09-10T12:00:00+02:00 2024-09-10 347 Transport 65 48 46 32 31 81 66 34 12 Externalisation de l'affranchissement et le transport inter-sites de documents. Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-92597 du 06/08/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 65, 48, 46, 32, 31, 81, 66, 34, 12
Annonce n° 24-92597
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Externalisation de l'affranchissement et le transport inter-sites de documents.
Description : La consultation est allotie en 2 lots : - Le lot n°1 porte sur l'externalisation de l'affranchissement - Le lot n°2 porte sur la mise en place de navettes inter-sites
Identifiant de la procédure : 0844147f-304f-49fb-8239-04f4c662b1d1
Identifiant interne : 2024-022
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte, la consultation ayant pour objet des services spécifiques : - Pour le lot n°1 : « Services postaux », code CPV de 64000000-6 à 64116000-2 - Pour le lot n°2 : « Services de courrier et de messagerie interne des administrations », code CPV 64122000-7
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64100000 Services postaux et services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Cette consultation concerne tous les organismes du groupement listés au DCE. Les plis sont susceptibles d'être envoyés n'importe où.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,537,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Externalisation de l'affranchissement
Description : Le lot n°1 porte sur la collecte/remise simultanées, l?affranchissement, la mise à disposition dans les centres de distribution postaux, des courriers pour les Organismes listés au présent marché. Il doit permettre l?optimisation de l?affranchissement avec l?application d?un tarif industriel dès le 1er pli, sous réserve que le format du courrier s?y prête
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64110000 Services postaux
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée ferme d'un an. Le marché sera reconductible 3 fois par période de 12 mois, il ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,888,495 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2590709&orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes
Organisation chargée des procédures de recours : CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise en place de navettes inter-sites
Description : Le lot n°2 porte sur la mise en place de navettes inter-sites pour le transport, notamment de documents, des Organismes listés au présent marché.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64122000 Services de courrier et de messagerie interne des administrations
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée ferme d'un an. Le marché sera reconductible 3 fois par période de 12 mois, il ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 649,105 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'attribution énoncés au règlement de consultation du DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2590709&orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CPAM des Hautes-Pyrénées en tant qu'organisme coordonnateur du groupement de commandes
Numéro d’enregistrement : 77716902000016
Adresse postale : 8 place au Bois
Ville : Tarbes cedex 9
Code postal : 65021
Pays : France
Adresse électronique : pole.achats.occitanie.cpam-hautes-pyrenees@assurance-maladie.fr
Téléphone : 05 62 51 75 55
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : f810c37a-22d2-4d3c-b6f7-f45d66975b42-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Suppression de la prestation de remise du courrier dans le lot 1. Ajout de la fréquence de ramassage pour le circuit en boucle du lot 2.
10.1 Modification
Description des modifications : Le lot n°1 porte sur la collecte, l'affranchissement et la mise à disposition dans les centres de distribution postaux des courriers pour les Organismes listés au présent marché. Il doit permettre l'optimisation de l'affranchissement avec l'application d'un tarif industriel dès le 1er pli, sous réserve que le format du courrier s'y prête. Les documents du lot 1 ont été modifiés pour prendre en compte la suppression de la remise du courrier.
10.1 Modification
Description des modifications : La fréquence pour le circuit en boucle de la CPAM des Pyrénées-Orientales du lot n°2 a été précisée dans l'annexe 3 du CCTP et dans le CDPGF.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb34dcc5-889c-4c33-b72d-825ddf0b798b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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