16 true https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/ ORG-0001 CH Verdun Saint-Mihiel 2 rue d'Anthouard VERDUN Cedex 55107 FRF32 FRA 20003978200012 +33 329838303 aval@ch-verdun.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière Nancy 54036 FRF31 FRA 17540005000019 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr false ORG-0003 GCS Nord Haute Marne 1 rue Albert Schweitzer Saint Dizier 52100 FRF24 FRA 13001569600029 0325568484 secretariat.pharmacie@ch-saintdizier.fr false ORG-0004 GCS du Barrois 1 Boulevard d'Argonne Bar le Duc 55000 FRF32 FRA 51802268600019 0329458830 ch-pharmacie@pssm.fr ORG-0005 PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 17540001900014 0383342244 pref-informations@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 0d057ca3-54bf-4cde-97f4-b61f10abfea2 fa49a097-e7fb-4f60-9e89-98fec5324683 2024-08-06+02:00 15:50:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://chvsm.e-marchespublics.com body-pl health ORG-0001 body-pl health ORG-0003 body-pl health ORG-0004 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 84 84 false open 2024/GRAPS/16 Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie supplies 33183200 LOT-0001 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 08 Prothèse de pouce Prothèse de pouce supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0009 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 09 Implant articulaire de doigt en silicone Implant articulaire de doigt en silicone supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0010 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 16 Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0017 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Montant estimatif annuel HT du marché Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 24 Prothèse totale de genou première intention Prothèse totale de genou première intention supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0025 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 25 Prothèse de genou chrome-cobalt Prothèse de genou chrome-cobalt supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0026 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 32 Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0033 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Montant estimatif annuel HT du marché Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 48 Ciment à prise rapide Ciment à prise rapide supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0050 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 64 Agrafes avant / médio / arrière pied Agrafes avant / médio / arrière pied supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0066 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 72 Clou centromédullaire verrouillé huméral diaphysaire fracture distale stérile Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0074 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 80 Greffon osseux "viro-inactivé" stérile Rachis : arthrodèse cervicale supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0082 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable per-exa 60 quality Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 81 Greffon osseux Greffon osseux "viro-inactivé" stérile supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0083 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 82 Implant osseux issu de dérivés d'origine bovine Greffon osseux "viro-inactivé" stérile supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0084 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 83 Prothèses ossiculaires en titane Greffon osseux "viro-inactivé" stérile supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 LOT-0085 ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sui-act Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). not-allowed no-eu-funds not-requ DOC-1 non-restricted-document https://chvsm.e-marchespublics.com/ none performance not-allowed no not-allowed per-exa 60 quality Qualité Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient per-exa 20 price Prix Montant estimatif annuel HT du marché per-exa 20 quality Conditionnement Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable ORG-0001 https://chvsm.e-marchespublics.com/ 240 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0005 FRA false false required true 2024-09-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-27+02:00 12:30:00+02:00 false fa-wo-rc none 84 Implant stapédien de reconstruction partielle de la chaîne ossiculaire Greffon osseux "viro-inactivé" stérile supplies 33183200 2025-01-01+01:00 4 24-92631 3.2.5 CH Verdun Saint-Mihiel 2024-08-08 2024-09-27T12:00:00+02:00 2024-09-27 284 Prothèses 55 52 57 Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie

Avis de marché

Département(s) de publication : 55, 52, 57

Annonce n° 24-92631

---

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS Nord Haute Marne

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS du Barrois

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie

Description : Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie

Identifiant de la procédure : fa49a097-e7fb-4f60-9e89-98fec5324683

Identifiant interne : 2024/GRAPS/16

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 84

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 84

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prothèse totale d'épaule à tige courte

Description : Prothèse totale d'épaule à tige courte

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prothèse totale d'épaule inversée et traumatologie

Description : Prothèse totale d'épaule inversée et traumatologie

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prothèse totale d'épaule inversée avec réglage de la latéralisation et de la tension du deltoïde

Description : Prothèse totale d'épaule inversée avec réglage de la latéralisation et de la tension du deltoïde

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Prothèse totale d'épaule modulaire Omarthrose et traumatologie + reprise

Description : Prothèse totale d'épaule modulaire Omarthrose et traumatologie + reprise

Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Prothèse totale de coude

Description : Prothèse totale de coude

Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Prothèse de tête radiale

Description : Prothèse de tête radiale

Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Prothèse trapézo-métacarpienne

Description : Prothèse trapézo-métacarpienne

Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Prothèse de pouce

Description : Prothèse de pouce

Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Implant articulaire de doigt en silicone

Description : Implant articulaire de doigt en silicone

Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Prothèse de hanche voie d'abord antérolatéral

Description : Prothèse de hanche voie d'abord antérolatéral

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement

Description : Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Prothèse de hanche option couple céramique/céramique

Description : Prothèse de hanche option couple céramique/céramique

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité anti luxation

Description : Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité anti luxation

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment

Description : Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Prothèse fémorale avec tige courte mini incision abord antérieur

Description : Prothèse fémorale avec tige courte mini incision abord antérieur

Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette

Description : Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette

Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Prothèse de hanche de reprise modulaire non cimentée

Description : Prothèse de hanche de reprise modulaire non cimentée

Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable

Description : Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable

Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Hanche : cotyle à cimenter ou sans ciment

Description : Hanche : cotyle à cimenter ou sans ciment

Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Prothèse totale de genou à plateau fixe

Description : Prothèse totale de genou à plateau fixe

Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Prothèse totale de genou à plateau rotatoire

Description : Prothèse totale de genou à plateau rotatoire

Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Prothèse de genou postéro-stabilisée à plateau rotatoire ultra-congruent avec possibilité de quilles

Description : Prothèse de genou postéro-stabilisée à plateau rotatoire ultra-congruent avec possibilité de quilles

Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Prothèse de genou à charnière rotatoire

Description : Prothèse totale de genou à plateau rotatoire

Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Prothèse totale de genou première intention

Description : Prothèse totale de genou première intention

Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Montant estimatif annuel HT du marché

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Prothèse de genou chrome-cobalt

Description : Prothèse de genou chrome-cobalt

Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Prothèse totale de genou de reprise

Description : Prothèse totale de genou de reprise

Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Prothèse de genou unicompartimentale

Description : Prothèse de genou unicompartimentale

Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Prothèse unicompartimentale de genou

Description : Prothèse unicompartimentale de genou

Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Prothèse unicompartimentale de genou de première intention

Description : Prothèse unicompartimentale de genou de première intention

Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Prothèse totale de genou de reprise

Description : Prothèse totale de genou de reprise

Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Ligament articulaire artificiel de renfort ou de remplacement

Description : Ligament articulaire artificiel de renfort ou de remplacement

Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable

Description : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable

Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire osseux, non résorbable pour coiffe des rodateurs, compatible arthroscopie

Description : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire osseux, non résorbable pour coiffe des rodateurs, compatible arthroscopie

Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, résorbable pour Epaule

Description : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, résorbable pour Epaule

Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule

Description : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule

Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence

Description : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence

Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence en polymère résorbable

Description : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence en polymère résorbable

Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Montant estimatif annuel HT du marché

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence résorbable technique DIDT - fixation tibiale, fixation fémorale

Description : Prothèse totale de genou de reprise

Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones

Description : Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones

Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040

Titre : Système ligamentoplastie acromio-claviculaire

Description : Système ligamentoplastie acromio-claviculaire

Identifiant interne : 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041

Titre : Tendon Achille: Implant de suture percutanée du tendon d'Achille

Description : Tendon Achille: Implant de suture percutanée du tendon d'Achille

Identifiant interne : 41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Montant estimatif annuel HT du marché

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043

Titre : Agrafe crantée de ligamentoplastie stérile

Description : Agrafe crantée de ligamentoplastie stérile

Identifiant interne : 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044

Titre : Suture méniscale

Description : Suture méniscale

Identifiant interne : 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045

Titre : Obturateur à ciment centromédullaire résorbable d'origine synthétique

Description : Obturateur à ciment centromédullaire résorbable d'origine synthétique

Identifiant interne : 44

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046

Titre : Obturateur centromédullaire avec drain

Description : Obturateur centromédullaire avec drain

Identifiant interne : 45

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047

Titre : Ciment avec antibiotique

Description : Ciment avec antibiotique

Identifiant interne : 46

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048

Titre : Ciment avec ou sans antibiotique

Description : Ciment avec ou sans antibiotique

Identifiant interne : 47

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049

Titre : Ciment à prise rapide

Description : Ciment à prise rapide

Identifiant interne : 48

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050

Titre : Ostéosynthèse péri-prothétique, câble de cerclage avec plaque

Description : Ostéosynthèse péri-prothétique, câble de cerclage avec plaque

Identifiant interne : 49

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051

Titre : Ostéosynthèse péri-prothétique, plaque péri-prothétique à petit crochet

Description : Prothèse totale de genou de reprise

Identifiant interne : 50

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052

Titre : Ostéosynthèse : câble de cerclage plaque à vis verrouillé pour fracture péri-prothétique

Description : Ostéosynthèse : câble de cerclage plaque à vis verrouillé pour fracture péri-prothétique

Identifiant interne : 51

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053

Titre : Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile

Description : Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile

Identifiant interne : 52

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054

Titre : Ostéosynthèse : plaque petits fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile

Description : Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile

Identifiant interne : 53

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055

Titre : Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles

Description : Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles

Identifiant interne : 54

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056

Titre : Ostéosynthèse : plaque mini fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile

Description : Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles

Identifiant interne : 55

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057

Titre : Ostéosynthèse : Plaque radiale distale et vis verrouillée non stérile

Description : Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles

Identifiant interne : 56

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058

Titre : Ostéosynthèse : vis canulée différents diamètres

Description : Ostéosynthèse : vis canulée différents diamètres

Identifiant interne : 57

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059

Titre : Matériel d'ostéotomie : ostéotomie tibiale de valgisation

Description : Matériel d'ostéotomie : ostéotomie tibiale de valgisation

Identifiant interne : 58

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060

Titre : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation

Description : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation

Identifiant interne : 59

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061

Titre : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée

Description : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation

Identifiant interne : 60

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062

Titre : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable

Description : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable

Identifiant interne : 61

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063

Titre : Ostéosynthèse : vis à os cortical et os spongieux petit fragment stérile/non stérile

Description : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable

Identifiant interne : 62

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064

Titre : Ostéosynthèse : vis à os cortical et os spongieux gros fragment

Description : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable

Identifiant interne : 63

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065

Titre : Agrafes avant / médio / arrière pied

Description : Agrafes avant / médio / arrière pied

Identifiant interne : 64

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066

Titre : Broche de Kirschner non stérile

Description : Broche de Kirschner non stérile

Identifiant interne : 65

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067

Titre : Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile

Description : Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile

Identifiant interne : 66

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068

Titre : Broche de Steinman

Description : Broche de Steinman

Identifiant interne : 67

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069

Titre : Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile

Description : Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile

Identifiant interne : 68

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070

Titre : Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à vis

Description : Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à vis

Identifiant interne : 69

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Montant estimatif annuel HT du marché

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071

Titre : Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à lame hélicoïdale cervicale

Description : Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à lame hélicoïdale cervicale

Identifiant interne : 70

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072

Titre : Clou centromédullaire verrouillé huméral épiphysaire fracture proximale stérile

Description : Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile

Identifiant interne : 71

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073

Titre : Clou centromédullaire verrouillé huméral diaphysaire fracture distale stérile

Description : Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile

Identifiant interne : 72

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074

Titre : Fixateur externe à usage unique

Description : Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile

Identifiant interne : 73

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075

Titre : Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm

Description : Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm

Identifiant interne : 74

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076

Titre : Rachis : cage et plaque cervicale avec vis

Description : Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm

Identifiant interne : 75

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077

Titre : Rachis : hernie discale

Description : Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm

Identifiant interne : 76

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078

Titre : Rachis : cimentoplastie

Description : Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm

Identifiant interne : 77

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079

Titre : Rachis : arthrodèse cervicale

Description : Rachis : arthrodèse cervicale

Identifiant interne : 78

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0080

Titre : Rachis : arthrodèse lombaire

Description : Rachis : arthrodèse cervicale

Identifiant interne : 79

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0081

Titre : Greffon osseux "viro-inactivé" stérile

Description : Rachis : arthrodèse cervicale

Identifiant interne : 80

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0082

Titre : Greffon osseux

Description : Greffon osseux "viro-inactivé" stérile

Identifiant interne : 81

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0083

Titre : Implant osseux issu de dérivés d'origine bovine

Description : Greffon osseux "viro-inactivé" stérile

Identifiant interne : 82

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0084

Titre : Prothèses ossiculaires en titane

Description : Greffon osseux "viro-inactivé" stérile

Identifiant interne : 83

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0085

Titre : Implant stapédien de reconstruction partielle de la chaîne ossiculaire

Description : Greffon osseux "viro-inactivé" stérile

Identifiant interne : 84

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Critère :

Type : Autre

Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Montant estimatif annuel HT du marché

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Critère :

Type : Qualité

Nom : Conditionnement

Description : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/09/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 240 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 27/09/2024 à 12:30

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CH Verdun Saint-Mihiel

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel

Numéro d’enregistrement : 20003978200012

Adresse postale : 2 rue d'Anthouard

Ville : VERDUN Cedex

Code postal : 55107

Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )

Pays : France

Adresse électronique : aval@ch-verdun.fr

Téléphone : +33 329838303

Adresse internet : https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/

Profil de l’acheteur : https://chvsm.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Chef de groupe

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy

Numéro d’enregistrement : 17540005000019

Adresse postale : 5 Place de la Carrière

Ville : Nancy

Code postal : 54036

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr

Téléphone : 0383174343

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GCS Nord Haute Marne

Numéro d’enregistrement : 13001569600029

Adresse postale : 1 rue Albert Schweitzer

Ville : Saint Dizier

Code postal : 52100

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )

Pays : France

Adresse électronique : secretariat.pharmacie@ch-saintdizier.fr

Téléphone : 0325568484

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GCS du Barrois

Numéro d’enregistrement : 51802268600019

Adresse postale : 1 Boulevard d'Argonne

Ville : Bar le Duc

Code postal : 55000

Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )

Pays : France

Adresse électronique : ch-pharmacie@pssm.fr

Téléphone : 0329458830

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE

Numéro d’enregistrement : 17540001900014

Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac

Ville : Nancy

Code postal : 54038

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : pref-informations@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Téléphone : 0383342244

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d057ca3-54bf-4cde-97f4-b61f10abfea2 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 15:50

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

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Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024

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L’essentiel du marché

• Acheteur(s) :
  • CH Verdun Saint-Mihiel :
    • Adresse : 2 rue d'Anthouard VERDUN Cedex 55107 FRF32 FRA
    • Point(s) de contact :
    • Téléphone : +33 329838303
    • Courriel : aval@ch-verdun.fr
    • Adresse internet : https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/
    • Adresse internet du profil d'acheteur : https://chvsm.e-marchespublics.com
  • GCS Nord Haute Marne :
    • Adresse : 1 rue Albert Schweitzer Saint Dizier 52100 FRF24 FRA
    • Point(s) de contact :
    • Téléphone : 0325568484
    • Courriel : secretariat.pharmacie@ch-saintdizier.fr
    • Adresse internet :
    • Adresse internet du profil d'acheteur :
  • GCS du Barrois :
    • Adresse : 1 Boulevard d'Argonne Bar le Duc 55000 FRF32 FRA
    • Point(s) de contact :
    • Téléphone : 0329458830
    • Courriel : ch-pharmacie@pssm.fr
    • Adresse internet :
    • Adresse internet du profil d'acheteur :
• Titre du marché : Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie
• Objet du marché : Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie
• Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Prothèse totale d'épaule à tige courte
  • Lot 2 : Prothèse totale d'épaule inversée et traumatologie
  • Lot 3 : Prothèse totale d'épaule inversée avec réglage de la latéralisation et de la tension du deltoïde
  • Lot 4 : Prothèse totale d'épaule modulaire Omarthrose et traumatologie + reprise
  • Lot 5 : Prothèse totale de coude
  • Lot 6 : Prothèse de tête radiale
  • Lot 7 : Prothèse trapézo-métacarpienne
  • Lot 8 : Prothèse de pouce
  • Lot 9 : Implant articulaire de doigt en silicone
  • Lot 10 : Prothèse de hanche voie d'abord antérolatéral
  • Lot 11 : Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
  • Lot 12 : Prothèse de hanche option couple céramique/céramique
  • Lot 13 : Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité anti luxation
  • Lot 14 : Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
  • Lot 15 : Prothèse fémorale avec tige courte mini incision abord antérieur
  • Lot 16 : Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette
  • Lot 17 : Prothèse de hanche de reprise modulaire non cimentée
  • Lot 18 : Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
  • Lot 19 : Hanche : cotyle à cimenter ou sans ciment
  • Lot 20 : Prothèse totale de genou à plateau fixe
  • Lot 21 : Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
  • Lot 22 : Prothèse de genou postéro-stabilisée à plateau rotatoire ultra-congruent avec possibilité de quilles
  • Lot 23 : Prothèse de genou à charnière rotatoire
  • Lot 24 : Prothèse totale de genou première intention
  • Lot 25 : Prothèse de genou chrome-cobalt
  • Lot 26 : Prothèse totale de genou de reprise
  • Lot 27 : Prothèse de genou unicompartimentale
  • Lot 28 : Prothèse unicompartimentale de genou
  • Lot 29 : Prothèse unicompartimentale de genou de première intention
  • Lot 30 : Prothèse totale de genou de reprise
  • Lot 31 : Ligament articulaire artificiel de renfort ou de remplacement
  • Lot 32 : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable
  • Lot 33 : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire osseux, non résorbable pour coiffe des rodateurs, compatible arthroscopie
  • Lot 34 : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, résorbable pour Epaule
  • Lot 35 : Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
  • Lot 36 : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence
  • Lot 37 : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence en polymère résorbable
  • Lot 38 : Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence résorbable technique DIDT - fixation tibiale, fixation fémorale
  • Lot 39 : Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
  • Lot 40 : Système ligamentoplastie acromio-claviculaire
  • Lot 41 : Tendon Achille: Implant de suture percutanée du tendon d'Achille
  • Lot 42 : Agrafe crantée de ligamentoplastie stérile
  • Lot 43 : Suture méniscale
  • Lot 44 : Obturateur à ciment centromédullaire résorbable d'origine synthétique
  • Lot 45 : Obturateur centromédullaire avec drain
  • Lot 46 : Ciment avec antibiotique
  • Lot 47 : Ciment avec ou sans antibiotique
  • Lot 48 : Ciment à prise rapide
  • Lot 49 : Ostéosynthèse péri-prothétique, câble de cerclage avec plaque
  • Lot 50 : Ostéosynthèse péri-prothétique, plaque péri-prothétique à petit crochet
  • Lot 51 : Ostéosynthèse : câble de cerclage plaque à vis verrouillé pour fracture péri-prothétique
  • Lot 52 : Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
  • Lot 53 : Ostéosynthèse : plaque petits fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
  • Lot 54 : Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles
  • Lot 55 : Ostéosynthèse : plaque mini fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
  • Lot 56 : Ostéosynthèse : Plaque radiale distale et vis verrouillée non stérile
  • Lot 57 : Ostéosynthèse : vis canulée différents diamètres
  • Lot 58 : Matériel d'ostéotomie : ostéotomie tibiale de valgisation
  • Lot 59 : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
  • Lot 60 : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée
  • Lot 61 : Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
  • Lot 62 : Ostéosynthèse : vis à os cortical et os spongieux petit fragment stérile/non stérile
  • Lot 63 : Ostéosynthèse : vis à os cortical et os spongieux gros fragment
  • Lot 64 : Agrafes avant / médio / arrière pied
  • Lot 65 : Broche de Kirschner non stérile
  • Lot 66 : Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
  • Lot 67 : Broche de Steinman
  • Lot 68 : Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile
  • Lot 69 : Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à vis
  • Lot 70 : Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à lame hélicoïdale cervicale
  • Lot 71 : Clou centromédullaire verrouillé huméral épiphysaire fracture proximale stérile
  • Lot 72 : Clou centromédullaire verrouillé huméral diaphysaire fracture distale stérile
  • Lot 73 : Fixateur externe à usage unique
  • Lot 74 : Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm
  • Lot 75 : Rachis : cage et plaque cervicale avec vis
  • Lot 76 : Rachis : hernie discale
  • Lot 77 : Rachis : cimentoplastie
  • Lot 78 : Rachis : arthrodèse cervicale
  • Lot 79 : Rachis : arthrodèse lombaire
  • Lot 80 : Greffon osseux "viro-inactivé" stérile
  • Lot 81 : Greffon osseux
  • Lot 82 : Implant osseux issu de dérivés d'origine bovine
  • Lot 83 : Prothèses ossiculaires en titane
  • Lot 84 : Implant stapédien de reconstruction partielle de la chaîne ossiculaire

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