16 https://epide.fr/ ORG-0002 Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE) 40 Rue Gabriel Crié Malakoff 92240 FRA 18009259500297 0149652819 achats@epide.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ TPO-0002 Tribunal administratif de cergy-pontoise 2-4 Bd de l'Hautil Cergy-pontoise 95000 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 c1c0f4fe-5737-4dda-8204-5a205f31e8c8 daa691fd-8dcf-442f-9a31-98b64b57acd4 2024-08-06+02:00 15:50:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.achats-epide.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 envir-law false open 24M017 Le présent marché a pour objet la conception et la livraison de l'uniforme des volontaires et des agents de l'EPIDE. Le présent marché a pour objet la conception et la livraison de l'uniforme des volontaires et des agents de l'EPIDE. supplies Des échantillons doivent etre transmis lors de la consultation des offres article 7 du RC 18300000 LOT-0001 tp-abil allowed eu-funds true Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction par période d'un an. allowed 24M017 non-restricted-document https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a none not-known performance required allowed true quality valeur technique (40) Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (20 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points) quality développement durable (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte. price Prix (40) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 TPO-0002 FRA true false false not-allowed true 2024-10-11+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-mix 1 Tenue de sortie La tenue de sortie concerne la tenue du CODIR. supplies Adresses des lieux de livraisons : Annexe 1 du CCTP Echantillons article 7 du RC true circ-econ hum-right 300000 18100000 2024-11-11+02:00 12 3 LOT-0002 sui-act allowed eu-funds true Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an. allowed 24M017 non-restricted-document https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a none allowed required not-known true quality Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (20 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points) quality développement durable (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte. price Prix (40) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 TPO-0002 FRA true false false not-allowed true 2024-10-11+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-mix 2 Tenue courante La tenue courante est relative à la tenue de travaille quotidienne. Elle est portée par les agents et par les volontaires à l'insertion. supplies Annexe 1 du CCTP lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons true hum-right circ-econ 2000000 18100000 2024-11-11+02:00 12 3 LOT-0003 sui-act allowed eu-funds true Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an. allowed 24.M017 non-restricted-document https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a none allowed required not-known true quality Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (20 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points) quality développement durable (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte. price Prix (40) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 TPO-0002 FRA true false false not-allowed true 2024-10-11+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-mix 3 Tenue de sport La tenue de sport est portée par les agents formateurs de sport et par les volontaires à l'insertion qui font du sport tous les jours de la semaine. supplies Annexe 1 du CCTP : lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons hum-right circ-econ 930000 18100000 2024-11-11+02:00 12 3 LOT-0004 sui-act allowed eu-funds true Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an allowed 24.M017 non-restricted-document https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a none allowed required not-known true quality Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (25 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points) quality DEVELOPPEMENT DURABLE (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte. price Prix (35) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 TPO-0002 FRA true false false not-allowed true 2024-10-11+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-mix 4 Chaussures La chaussure est portée par les agents et les volontaires. supplies Annexe 1 du CCTP : lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons hum-right circ-econ 1750000 18100000 2024-11-11+02:00 12 3 LOT-0005 sui-act allowed eu-funds true Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction par période d'un an 24M017 non-restricted-document https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a none allowed allowed not-known true quality Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (25 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (10 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points) quality DEVELOPPEMENT DURABLE (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte. price Prix (55) ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 TPO-0002 FRA true false false not-allowed true 2024-10-11+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-mix 5 Accessoires Des accessoires de type bonnet, sac, écharpes etc sont distribués aux volontaires à l'insertion et aux agents. supplies Annexe 1 du CCTP : lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons true hum-right circ-econ 1000000 18100000 2024-11-11+02:00 12 24-92632 3.2.5 Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE) 2024-08-08 2024-10-11T12:00:00+02:00 2024-10-11 150 Habillement 92 Le présent marché a pour objet la conception et la livraison de l'uniforme des volontaires et des agents de l'EPIDE. Avis de marché - Avis n° 24-92632 du 06/08/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-92632
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet la conception et la livraison de l'uniforme des volontaires et des agents de l'EPIDE.
Description : Le présent marché a pour objet la conception et la livraison de l'uniforme des volontaires et des agents de l'EPIDE.
Identifiant de la procédure : daa691fd-8dcf-442f-9a31-98b64b57acd4
Identifiant interne : 24M017
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des échantillons doivent etre transmis lors de la consultation des offres article 7 du RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Tenue de sortie
Description : La tenue de sortie concerne la tenue du CODIR.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/11/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction par période d'un an.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Adresses des lieux de livraisons : Annexe 1 du CCTP Echantillons article 7 du RC
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique (40) Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (20 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui traite les offres : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tenue courante
Description : La tenue courante est relative à la tenue de travaille quotidienne. Elle est portée par les agents et par les volontaires à l'insertion.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/11/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Annexe 1 du CCTP lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (20 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui traite les offres : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tenue de sport
Description : La tenue de sport est portée par les agents formateurs de sport et par les volontaires à l'insertion qui font du sport tous les jours de la semaine.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/11/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 930,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Annexe 1 du CCTP : lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (20 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (40)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui traite les offres : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Chaussures
Description : La chaussure est portée par les agents et les volontaires.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/11/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période d'un an
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Annexe 1 du CCTP : lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (25 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (20 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui traite les offres : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Accessoires
Description : Des accessoires de type bonnet, sac, écharpes etc sont distribués aux volontaires à l'insertion et aux agents.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/11/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché reconductible 3 fois par tacite reconduction par période d'un an
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Annexe 1 du CCTP : lieux d'exécutions du marché Article 7 du RC : échantillons
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu : Devoir de diligence en matière de droits de l’homme dans les chaînes d’approvisionnement mondiales
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 1 : Fiche technique de chaque article (une fiche par article) (25 points) Sous-critère 2 : Chaine logistique (conception du produit à la livraison) (10 points) Sous-critère 3 : Outil en ligne et processus de commande (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : DEVELOPPEMENT DURABLE (15) -Pour la partie sociale : conditions de travail et de sécurité, responsabilité sociétale ; -Pour la partie environnementale : démarche d'écoconception des produits, réduction des pollutions, gestion des déchets, production durable, bilan carbone et environnemental du transport. Le candidat présentera également ses éventuelles certifications environnementales et sociales liés spécifiquement aux articles du lot concerné. Les démarches générales de l'entreprise en matière sociale et environnementale ne seront pas prises en compte.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (55)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.achats-epide.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=159&orgAcronyme=a1a
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/10/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Organisation qui traite les offres : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Etablissement pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Numéro d’enregistrement : 18009259500297
Adresse postale : 40 Rue Gabriel Crié
Ville : Malakoff
Code postal : 92240
Pays : France
Adresse électronique : achats@epide.fr
Téléphone : 0149652819
Adresse internet : https://epide.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches.achats-epide.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale : 2-4 Bd de l'Hautil
Ville : Cergy-pontoise
Code postal : 95000
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c1c0f4fe-5737-4dda-8204-5a205f31e8c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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