16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.argeles-sur-mer.com ORG-0002 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'ARGELES-SUR-MER Office Municipal De Tourisme Place De L'Europe Argeles-Sur-Mer 66700 FRA 77612930600010 BRUNIE Nathalie DIRECTRICE DE L'EPIC 0610278900 nbrunie@argeles-sur-mer.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 572360 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 a348d7b3-18be-4112-b9af-7bb7d6406ef4 96f0f2e4-6afe-431f-883a-1b64bc817574 2024-08-06+02:00 16:14:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.argeles-sur-mer.com body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 1 open false OMT20242 AMENAGEMENT OFFICE DE TOURISME Menuiseries sur mesure Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'Office de Tourisme d'Argelès-sur-Mer est un lieu d'accueil et d'information pour les visiteurs, les professionnels, les habitants et de travail pour les salariés. Véritable vitrine de la destination et du dynamisme de la collectivité, il oeuvre à rendre le territoire attractif pour tous. Or, le bâtiment tel qu'il existe aujourd'hui, qui date de 1993, ne permet plus de répondre de manière qualitative aux enjeux actuels supplies 240000 39290000 44115800 Place de l'Europe Argeles-Sur-Mer 66700 FRJ15 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false allowed 1509797 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509797 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509797 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 2024-09-04+02:00 12:00:00+02:00 Cao Argelès-sur-Mer false none none 1 MENUISERIES INTERIEURES Menuiseries supplies 240000 39290000 45421000 44115800 Place de l'Europe Argeles-Sur-Mer 66700 FRJ15 FRA 2024-09-16+02:00 6 0 24-92650 3.2.5 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'ARGELES-SUR-MER 2024-08-08 2024-09-03T14:00:00+02:00 2024-09-03 222 Menuiserie 230 Mobilier 66 AMENAGEMENT OFFICE DE TOURISME Avis de marché - Avis n° 24-92650 du 06/08/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 24-92650
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'ARGELES-SUR-MER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AMENAGEMENT OFFICE DE TOURISME
Description : Menuiseries sur mesure Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'Office de Tourisme d'Argelès-sur-Mer est un lieu d'accueil et d'information pour les visiteurs, les professionnels, les habitants et de travail pour les salariés. Véritable vitrine de la destination et du dynamisme de la collectivité, il oeuvre à rendre le territoire attractif pour tous. Or, le bâtiment tel qu'il existe aujourd'hui, qui date de 1993, ne permet plus de répondre de manière qualitative aux enjeux actuels
Identifiant de la procédure : 96f0f2e4-6afe-431f-883a-1b64bc817574
Identifiant interne : OMT20242
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place de l'Europe
Ville : Argeles-Sur-Mer
Code postal : 66700
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MENUISERIES INTERIEURES
Description : Menuiseries
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place de l'Europe
Ville : Argeles-Sur-Mer
Code postal : 66700
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/09/2024
Durée : 6 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1509797
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1509797
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/09/2024 à 12:00
Lieu : Argelès-sur-Mer
Informations complémentaires : Cao
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'ARGELES-SUR-MER
Numéro d’enregistrement : 77612930600010
Adresse postale : Office Municipal De Tourisme Place De L'Europe
Ville : Argeles-Sur-Mer
Code postal : 66700
Pays : France
Point de contact : BRUNIE Nathalie
Adresse électronique : nbrunie@argeles-sur-mer.com
Téléphone : 0610278900
Adresse internet : http://www.argeles-sur-mer.com
Profil de l’acheteur : http://www.argeles-sur-mer.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 572360
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a348d7b3-18be-4112-b9af-7bb7d6406ef4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 16:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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