3000000 3000000 RES-0001 1644724 1644724 selec-w TEN-0001 2000000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 438600 438600 selec-w TEN-0002 500000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 244240 201640 selec-w TEN-0003 500000 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0003 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 Offre de la société SULO FRANCE SAS - lot 1 TEN-0002 TPA-0002 LOT-0002 Offre de la société VIT'INSER - lot 2 TEN-0003 yes false false TPA-0003 LOT-0003 Offre de la société NORD COMPOST SAS - lot 3 CON-0001 2024-07-31+02:00 Lot 1 : Fourniture de matériel de compostage individuel true ORG-0003 24DM0101 TEN-0001 CON-0002 2024-07-31+02:00 true ORG-0003 24DM0102 TEN-0002 CON-0004 2024-07-31+02:00 true ORG-0003 24DM0103 TEN-0003 TPA-0001 SULO FRANCE SAS ORG-0002 TPA-0002 VIT'INSER ORG-0004 TPA-0003 NORD COMPOST SAS ORG-0005 29 http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 Lille 59014 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr true ORG-0002 SULO France SAS COLOMBES FRA 77815194401229 +33 1 56 83 57 74 celluleao.env@sulo.com https://www.lillemetropole.fr/ https://marchespublics596280.fr ORG-0003 Métropole européenne de Lille 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 Direction de la Commande publique Lille 59040 FRE11 FRA 20009320100081 CSP Technique Services Urbains +33 320212929 marches.services.urbains@lillemetropole.fr true ORG-0004 VIT'INSER LESQUIN FRA 80847791400053 +33 3 20 61 70 70 hortense.delefortrie@groupevitaminet.com true ORG-0005 NORD COMPOST SAS LILLE FRA 88064695500067 +33 3 76 17 20 82 contact.hdf@alchimistes.co 2.3 eforms-sdk-1.9 9773181d-8074-4093-aa43-289db753dfdc aaa67a71-3485-493e-b11b-b5f10567b783 2024-08-06+02:00 16:32:19+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0003 open 168192-2024 24DM01 La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage et la distribution des kits de compostage individuel pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage et la distribution des kits de compostage individuel pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). supplies Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr 39234000 LOT-0001 no-eu-funds Sans objet. price Prix, sur 60 points quality Valeur technique, sur 40 points. Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 24DM0101 Fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1) Fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 2 000 000 euros HT. supplies 44613800 LOT-0002 no-eu-funds Sans objet. price Prix, sur 60 points quality Valeur technique, sur 40 points Voir lot 1 ORG-0001 true false none fa-wo-rc 24DM0102 Fourniture de matériel de compostage collectif (lot 2) Fourniture de matériel de compostage collectif (lot 2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT. supplies 44613800 LOT-0003 no-eu-funds Sans objet. price Prix, sur 55 points quality Valeur technique, sur 45 points Voir lot 1. ORG-0001 true false none fa-wo-rc 24DM0103 Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3). Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 500 000 euros HT. services 63121100 2000-01-01Z 24-92672 3.2.5 Métropole européenne de Lille 2024-08-08 2024-10-07 439 Composteur 59 La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92672 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-92672
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage et la distribution des kits de compostage individuel pour la Métropole Européenne de Lille (MEL).
Description : La présente consultation, décomposée en 3 lots, concerne la fourniture de matériel de compostage individuel (incluant des kits de lombricompostage et des bio-seaux) et collectif, ainsi que le stockage et la distribution des kits de compostage individuel pour la Métropole Européenne de Lille (MEL).
Identifiant de la procédure : aaa67a71-3485-493e-b11b-b5f10567b783
Avis précédent : 168192-2024
Identifiant interne : 24DM01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1)
Description : Fourniture de matériel de compostage individuel (lot 1). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 2 000 000 euros HT.
Identifiant interne : 24DM0101
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, sur 60 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur 40 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de matériel de compostage collectif (lot 2)
Description : Fourniture de matériel de compostage collectif (lot 2). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée quadriennale du marché est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée quadriennale du marché est de 500 000 euros HT.
Identifiant interne : 24DM0102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, sur 60 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur 40 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir lot 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3).
Description : Stockage et distribution des kits de compostage individuel (lot 3). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (conclu avec 1 seul titulaire). Le montant minimum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 100 000 euros HT. Le montant maximum sur la durée du marché (soit vingt (20) mois) est de 500 000 euros HT.
Identifiant interne : 24DM0103
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63121100 Services de stockage
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, sur 55 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur 45 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir lot 1.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,000,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SULO France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société SULO FRANCE SAS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DM0101
Titre : Lot 1 : Fourniture de matériel de compostage individuel
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1,644,724 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1,644,724 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VIT'INSER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société VIT'INSER - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DM0102
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 438,600 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 438,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NORD COMPOST SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société NORD COMPOST SAS - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DM0103
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole européenne de Lille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 201,640 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 244,240 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SULO France SAS
Numéro d’enregistrement : 77815194401229
Ville : COLOMBES
Pays : France
Adresse électronique : celluleao.env@sulo.com
Téléphone : +33 1 56 83 57 74
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 20009320100081
Département : Direction de la Commande publique
Adresse postale : 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Ville : Lille
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Technique Services Urbains
Adresse électronique : marches.services.urbains@lillemetropole.fr
Téléphone : +33 320212929
Adresse internet : https://www.lillemetropole.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VIT'INSER
Numéro d’enregistrement : 80847791400053
Ville : LESQUIN
Pays : France
Adresse électronique : hortense.delefortrie@groupevitaminet.com
Téléphone : +33 3 20 61 70 70
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : NORD COMPOST SAS
Numéro d’enregistrement : 88064695500067
Ville : LILLE
Pays : France
Adresse électronique : contact.hdf@alchimistes.co
Téléphone : +33 3 76 17 20 82
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9773181d-8074-4093-aa43-289db753dfdc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 16:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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