RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 true TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LOT 1 SYSCO TEN-0002 true TPA-0001 LOT-0002 OFFRE LOT 2 SYSCO TEN-0003 true TPA-0002 LOT-0003 OFFRE LOT 3 PASSION FROID GROUPE POMONA TEN-0004 true TPA-0001 LOT-0004 OFFRE LOT 4 SYSCO TEN-0005 true TPA-0001 LOT-0005 OFFRE LOT 5 SYSCO CON-0001 2024-07-04+02:00 2024-07-23+02:00 ORG-0003 2024-0498 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2024-07-04+02:00 2024-07-23+02:00 ORG-0003 2024-0498 LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2024-07-04+02:00 2024-07-23+02:00 ORG-0003 2024-0498 LOT 3 TEN-0003 CON-0004 2024-07-04+02:00 2024-07-23+02:00 ORG-0003 2024-0498 LOT 4 TEN-0004 CON-0005 2024-07-04+02:00 2024-07-23+02:00 ORG-0003 2024-0498 LOT 5 TEN-0005 TPA-0001 SYSCO FRANCE SAS ORG-0004 TPA-0002 PASSION FROID ORG-0005 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://departement13.fr https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome ORG-0003 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 52 Avenue de Saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 04133113206 contact.sammg@departement13.fr true ORG-0004 SYSCO FRANCE SAS 14 Rue Gerty Archimède PARIS 75012 FRA 31680701500151 0565276037 FR0060-SM-ADV-cellule.mp@sysco.com true ORG-0005 PASSION FROID GROUPE POMONA 3 Avenue du Docteur Tenine ANTONY Cedex 91184 FRA 55204499200808 04 42 37 89 00 ppf-aix-marchespublics@passionfroid.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 6c60580a-43ba-473f-a728-23fdf05319f3 aea196ca-5dd3-4a05-8e6c-957be4a93ca3 2024-08-06+02:00 16:38:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.departement13.fr la gen-pub ORG-0003 open a0f6723b-f065-4437-8ee5-fcd3014dd840-01 2023-0498 AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS supplies 24800000 16187096 15000000 Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants pour chaque lot : Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le protocole d'examen des échantillons. La livraison des échantillons doit se faire : les Jeudi 22 et Vendredi 23 février 2024 de préférence de 6h00 à 11h00. Le lieu de livraison est : COLLEGE ARC DE MEYRAN Chemin de la Cible BP 70020 13181 Aix en Provence Tél : 04 42 27 73 89 Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons. FRL04 FRA LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère 1 Prix est pondéré à 40%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC. per-exa 45 quality Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 10 quality Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 5 quality Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 %. Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC. - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498. ORG-0002 true false fa-wo-rc none 5 Desserts et glaces Le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 391 202 euros. supplies Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 256 581,75 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 36 851,88 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024 2400000 1564808 15896000 15833100 15981310 FRL04 FRA 2024-09-02+02:00 12 3 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 45 quality Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 10 quality Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5% Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 5 quality Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5% Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Viande et Volailles Le présent lot concerne la fourniture de viandes et volailles surgelées destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 1 125 705 euros. supplies Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 1 210 353,12 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 84 093,83 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024. 6800000 4502820 15896000 15110000 15112000 15119000 FRL04 FRA 2024-09-02+02:00 12 3 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 45 quality Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40% Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 10 quality Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 5 quality Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498. ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 4 Plats cuisinés et entrées Le présent lot concerne la fourniture de plats cuisinés et entrées surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 543 036 euros. supplies Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 297 957,56 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 32 672,42 € HT La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024 3400000 2172144 15896000 15894300 FRL04 FRA 2024-09-02+02:00 12 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 45 quality Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 10 quality Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5% Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 5 quality Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498. ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 2 Poissons Le présent lot concerne la fourniture de poissons surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats. Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 1 038 544 euros supplies Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 832 347,65 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 105 568,87 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024 6400000 4154176 15896000 03311000 15221000 FRL04 FRA 2024-09-02+02:00 12 3 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère 1 est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 45 quality Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 10 quality Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC per-exa 5 quality Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498. ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 3 Légumes Le présent lot concerne la fourniture de légumes surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 948 287 euros. supplies Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat PASSION FROID GROUPE POMONA avec une offre présentant un montant au DQE de 948 140,06 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 36 869,38 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024 5800000 3793148 15896000 03221000 15331170 FRL04 FRA 2024-09-02+02:00 12 3 2000-01-01Z 24-92678 24-16113 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 2024-08-08 2024-10-06 88 Denrées alimentaires 13 AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEP Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92678 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-92678
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS
Description : AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS
Identifiant de la procédure : aea196ca-5dd3-4a05-8e6c-957be4a93ca3
Avis précédent : a0f6723b-f065-4437-8ee5-fcd3014dd840-01
Identifiant interne : 2023-0498
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants pour chaque lot : Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le protocole d'examen des échantillons. La livraison des échantillons doit se faire : les Jeudi 22 et Vendredi 23 février 2024 de préférence de 6h00 à 11h00. Le lieu de livraison est : COLLEGE ARC DE MEYRAN Chemin de la Cible BP 70020 13181 Aix en Provence Tél : 04 42 27 73 89 Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,187,096 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Desserts et glaces
Description : Le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 600 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 391 202 euros.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981310 Glace
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,564,808 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 256 581,75 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 36 851,88 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 %. Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Viande et Volailles
Description : Le présent lot concerne la fourniture de viandes et volailles surgelées destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 700 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 1 125 705 euros.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,502,820 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 1 210 353,12 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 84 093,83 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5% Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5% Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Plats cuisinés et entrées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de plats cuisinés et entrées surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 850 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 543 036 euros.
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,172,144 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 297 957,56 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 32 672,42 € HT La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40% Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Poissons
Description : Le présent lot concerne la fourniture de poissons surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats. Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 600 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 1 038 544 euros
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15221000 Poisson congelé
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,154,176 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat SYSCO FRANCE avec une offre présentant un montant au DQE de 832 347,65 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 105 568,87 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Légumes
Description : Le présent lot concerne la fourniture de légumes surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la centrale d'achats Le montant annuel HT est fixé sans minimum et à un maximum de : 1 450 000 euro(s) HT. La valeur estimée annuelle est de 948 287 euros.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,793,148 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L2141-1 à L2141-6-1 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L2141-7 à L2141-11 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R2143-6 à R2143-10 du Ccp). Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : l'Hôtel du Département, 52 avenue de St Just 13256 MARSEILLE 13256, DAP/SAM MG, de 9h00 à 12h et de 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04 13 31 13 13). Le marché est attribué au candidat PASSION FROID GROUPE POMONA avec une offre présentant un montant au DQE de 948 140,06 € HT et un montant au DQE du panier type catalogue de 36 869,38 € HT. La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres. Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°OJ S 26/2024 émis le 06/08/2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère 1 est pondéré à 40 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Montant total DQE/BPU 35 % Sous-critère 2 : Panier catalogue de plusieurs références étalées sur toutes les sous-famille et pondérées par des volumes théoriques 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2023-0498.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PASSION FROID GROUPE POMONA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 3 PASSION FROID GROUPE POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 4 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 5 SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0498 LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 Avenue de Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sammg@departement13.fr
Téléphone : 04133113206
Adresse internet : https://departement13.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome
Profil de l’acheteur : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 31680701500151
Adresse postale : 14 Rue Gerty Archimède
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Pays : France
Adresse électronique : FR0060-SM-ADV-cellule.mp@sysco.com
Téléphone : 0565276037
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PASSION FROID GROUPE POMONA
Numéro d’enregistrement : 55204499200808
Adresse postale : 3 Avenue du Docteur Tenine
Ville : ANTONY Cedex
Code postal : 91184
Pays : France
Adresse électronique : ppf-aix-marchespublics@passionfroid.fr
Téléphone : 04 42 37 89 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6c60580a-43ba-473f-a728-23fdf05319f3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 16:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>