120000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 120000 TPA-0001 LOT-0000 TRANSDEV RHONE ALPES CON-0001 2024-07-23+02:00 Prestations de transport scolaire et périscolaire true S2409tsc TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://oullins.fr ORG-0002 Ville d'Oullins-Pierre-Bénite Place Roger Salengro Bp 87 Oullins-Pierre Benite cedex 69923 FRA 20010274700017 MOROGE Jérôme Maire d'Oullins-Pierre-Bénite 0472397313 marches@oullinspierrebenite.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 681460 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 TRANSDEV RHONE ALPES 5 Che Des Plattes Vourles 69390 FRA 0 0478702101 rhone-sud@transdev.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 f84a5213-a47f-4531-8343-d9c1160731cb c0bd85c6-eadd-44f6-9bf4-8156ecbbe9e4 2024-08-06+02:00 16:44:25+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://grandlyon.marches-publics.info/oullins la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false S2409TSC Prestations de transport scolaire et périscolaire Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif de personnes, notamment d'enfants pour la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite. Elle concerne principalement les transports routiers scolaires dans le cadre d'activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants des écoles maternelles et élémentaires, mais aussi ponctuellement, les transports routiers extra-scolaires dans le cadre de diverses activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants ou des adultes des autres structures de la commune services Accord-cadre mono-attributaire avec seuil annuel maximum de 120 000 euro(s) 480000 60100000 60100000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché). - Référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none S-PF-1458270 Prestations de transport scolaire et périscolaire Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif de personnes, notamment d'enfants pour la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite. Elle concerne principalement les transports routiers scolaires dans le cadre d'activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants des écoles maternelles et élémentaires, mais aussi ponctuellement, les transports routiers extra-scolaires dans le cadre de diverses activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants ou des adultes des autres structures de la commune services other 60100000 60100000 2024-09-01+02:00 12 3 2000-01-01Z 24-92687 24-48660 3.2.5 Ville d'Oullins-Pierre-Bénite 2024-08-08 2024-11-03 347 Transport 69 Prestations de transport scolaire et périscolaire Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92687 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-92687
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transport scolaire et périscolaire
Description : Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif de personnes, notamment d'enfants pour la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite. Elle concerne principalement les transports routiers scolaires dans le cadre d'activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants des écoles maternelles et élémentaires, mais aussi ponctuellement, les transports routiers extra-scolaires dans le cadre de diverses activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants ou des adultes des autres structures de la commune
Identifiant de la procédure : c0bd85c6-eadd-44f6-9bf4-8156ecbbe9e4
Identifiant interne : S2409TSC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire avec seuil annuel maximum de 120 000 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de transport scolaire et périscolaire
Description : Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif de personnes, notamment d'enfants pour la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite. Elle concerne principalement les transports routiers scolaires dans le cadre d'activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants des écoles maternelles et élémentaires, mais aussi ponctuellement, les transports routiers extra-scolaires dans le cadre de diverses activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants ou des adultes des autres structures de la commune
Identifiant interne : S-PF-1458270
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché). - Référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 120,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV RHONE ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TRANSDEV RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S2409tsc
Titre : Prestations de transport scolaire et périscolaire
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Numéro d’enregistrement : 20010274700017
Adresse postale : Place Roger Salengro Bp 87
Ville : Oullins-Pierre Benite cedex
Code postal : 69923
Pays : France
Point de contact : MOROGE Jérôme
Adresse électronique : marches@oullinspierrebenite.fr
Téléphone : 0472397313
Adresse internet : http://oullins.fr
Profil de l’acheteur : https://grandlyon.marches-publics.info/oullins
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 681460
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRANSDEV RHONE ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 5 Che Des Plattes
Ville : Vourles
Code postal : 69390
Pays : France
Adresse électronique : rhone-sud@transdev.com
Téléphone : 0478702101
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f84a5213-a47f-4531-8343-d9c1160731cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 16:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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