417760 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 4 t-sme 2 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 not-known tenders 4 t-sme 2 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 256860 TPA-0001 LOT-0001 E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT TEN-0002 false 160900 TPA-0002 LOT-0002 E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT CON-0001 2024-07-29+02:00 Le Beausset false 2024-04 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2024-07-29+02:00 Le Castellet false 2024-04 Lot 2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME 155 Avenue Henri Jansoulin La Cadiere D Azur 83740 FRA 24830039400116 MONIER BLANDINE Présidente 0494982660 marches.publics@sudsaintebaume.fr false ORG-0003 Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume Ca Sud Sainte Baume 155 avenue Henri Jansoulin, null La Cadiere D Azur 83740 FRA 1763097 Présidente de la Communauté d'Agglomération 0494982668 accueil@sudsaintebaume.fr false ORG-0004 Commune du Beausset Commune du Beausset null Place Jean Jaurès, null Le Beausset 83330 FRA 1763098 0494985575 edouard.friedler@orange.fr false ORG-0005 Commune du Castellet Commune du Castellet null Pl. du Champ de Bataille , null Le Castellet 83330 FRA 1763099 0494985790 mairie.centrale@ville-lecastellet.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRA 1592603 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT 102 Bd Des Dames Marseille 2 13002 FRA 0 0491035273 direction@territoires-et-habitat.com false UBO-0008 sme ORG-0008 E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT 102 Bd Des Dames Marseille 2 13002 FRA 0 0491035273 direction@territoires-et-habitat.com UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 4b8e5856-ea2a-4faa-bf87-7ac0741cb373 b6a92f80-e121-445f-a9b6-16e0ac36fc9d 2024-08-06+02:00 16:47:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0003 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 open false 2024-04 MISSION DE SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - OPAH - MULTISITES Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur une partie de la commune du Beausset membre de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (CASSB) Cette opération, qui s'inscrit dans un projet global d'amélioration du cadre de vie en mobilisant l'ensemble des collectivités du territoire et ses partenaires, doit permettre de déclencher chez des propriétaires occupants ou bailleurs des travaux d'amélioration visant principalement à augmenter les performances énergétiques des logements, les adapter au vieillissement et au handicap ou résoudre des problématiques de forte dégradation. Le démarrage de l'opération est conditionné par la signature d'une convention d'OPAH à intervenir entre l'Etat, l'Anah, la CASSB et les communes du Beausset et du Castellet services La durée du marché est de 3 ans (lot 1 et 2). la date de conclusion du marché est la date de signature du contrat soit le 23/07/2024 (lot 1 et 2). la date de notification est le 29/07 (lot 1 et 2). Le montant du Lot 1 est de 256860 euro(s) Ht. le montant pour la partie forfaitaire concernant le volet suivi et animation est de 216 360 euro(s) Ht. Le volet instruction et suivi (accompagnement des propriétaires) est traité à prix unitaire selon le Pbu valant Dqe (les quantités ne sont pas contractuelles), toutefois le montant maximum d'exécution des prestations est égal à 40 500 euro(s) Ht. Le montant du Lot 2 est de 160900 euro(s) Ht. Le montant pour la partie forfaitaire concernant le volet suivi et animation est de 143 700 euro(s) Ht. Le volet instruction et suivi (accompagnement des propriétaires) est traité à prix unitaire selon le Pbu valant Dqe (les quantités ne sont pas contractuelles), toutefois le montant maximum d'exécution des prestations est égal à 17 200 euro(s) Ht. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez vous pris par (courrier, mail) auprès de la direction de la commande publique 75123000 75123000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0006 true false none none 01 Le Beausset Le Beausset services 75123000 71241000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0006 true false none none 02 Le Castellet Le Castellet services 75123000 71241000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 24-92691 24-54689 3.2.5 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME 2024-08-08 2024-11-03 118 Etude 83 MISSION DE SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - OPAH - MULTISITES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92691 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-92691
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune du Beausset
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune du Castellet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MISSION DE SUIVI-ANIMATION OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - OPAH - MULTISITES
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur une partie de la commune du Beausset membre de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (CASSB) Cette opération, qui s'inscrit dans un projet global d'amélioration du cadre de vie en mobilisant l'ensemble des collectivités du territoire et ses partenaires, doit permettre de déclencher chez des propriétaires occupants ou bailleurs des travaux d'amélioration visant principalement à augmenter les performances énergétiques des logements, les adapter au vieillissement et au handicap ou résoudre des problématiques de forte dégradation. Le démarrage de l'opération est conditionné par la signature d'une convention d'OPAH à intervenir entre l'Etat, l'Anah, la CASSB et les communes du Beausset et du Castellet
Identifiant de la procédure : b6a92f80-e121-445f-a9b6-16e0ac36fc9d
Identifiant interne : 2024-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75123000 Services administratifs du logement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75123000 Services administratifs du logement
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée du marché est de 3 ans (lot 1 et 2). la date de conclusion du marché est la date de signature du contrat soit le 23/07/2024 (lot 1 et 2). la date de notification est le 29/07 (lot 1 et 2). Le montant du Lot 1 est de 256860 euro(s) Ht. le montant pour la partie forfaitaire concernant le volet suivi et animation est de 216 360 euro(s) Ht. Le volet instruction et suivi (accompagnement des propriétaires) est traité à prix unitaire selon le Pbu valant Dqe (les quantités ne sont pas contractuelles), toutefois le montant maximum d'exécution des prestations est égal à 40 500 euro(s) Ht. Le montant du Lot 2 est de 160900 euro(s) Ht. Le montant pour la partie forfaitaire concernant le volet suivi et animation est de 143 700 euro(s) Ht. Le volet instruction et suivi (accompagnement des propriétaires) est traité à prix unitaire selon le Pbu valant Dqe (les quantités ne sont pas contractuelles), toutefois le montant maximum d'exécution des prestations est égal à 17 200 euro(s) Ht. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez vous pris par (courrier, mail) auprès de la direction de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Le Beausset
Description : Le Beausset
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75123000 Services administratifs du logement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Le Castellet
Description : Le Castellet
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75123000 Services administratifs du logement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 417,760 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT
Offre :
Identifiant de l’offre : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 256,860 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-04 Lot 1
Titre : Le Beausset
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT
Offre :
Identifiant de l’offre : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 160,900 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-04 Lot 2
Titre : Le Castellet
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Numéro d’enregistrement : 24830039400116
Adresse postale : 155 Avenue Henri Jansoulin
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Pays : France
Point de contact : MONIER BLANDINE
Adresse électronique : marches.publics@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 0494982660
Adresse internet : https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Numéro d’enregistrement : 1763097
Adresse postale : Ca Sud Sainte Baume 155 avenue Henri Jansoulin, null
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Pays : France
Point de contact : Présidente de la Communauté d'Agglomération
Adresse électronique : accueil@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 0494982668
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Commune du Beausset
Numéro d’enregistrement : 1763098
Adresse postale : Commune du Beausset null Place Jean Jaurès, null
Ville : Le Beausset
Code postal : 83330
Pays : France
Adresse électronique : edouard.friedler@orange.fr
Téléphone : 0494985575
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune du Castellet
Numéro d’enregistrement : 1763099
Adresse postale : Commune du Castellet null Pl. du Champ de Bataille , null
Ville : Le Castellet
Code postal : 83330
Pays : France
Adresse électronique : mairie.centrale@ville-lecastellet.fr
Téléphone : 0494985790
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 1592603
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 102 Bd Des Dames
Ville : Marseille 2
Code postal : 13002
Pays : France
Adresse électronique : direction@territoires-et-habitat.com
Téléphone : 0491035273
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : E.T.H. ENGINEERING TERRITOIRES ET HABITAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 102 Bd Des Dames
Ville : Marseille 2
Code postal : 13002
Pays : France
Adresse électronique : direction@territoires-et-habitat.com
Téléphone : 0491035273
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4b8e5856-ea2a-4faa-bf87-7ac0741cb373 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 16:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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