7041000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 no tenders 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w false TEN-0004 no tenders 5 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 4480000 TPA-0001 LOT-0001 TOUVET COMBUSTIBLES TEN-0002 false 152000 TPA-0002 LOT-0002 TOUVET COMBUSTIBLES TEN-0003 false 39000 TPA-0003 LOT-0003 TOUVET COMBUSTIBLES TEN-0004 false 2370000 TPA-0004 LOT-0004 DYNEFF SAS CON-0001 2024-07-30+02:00 Fourniture et livraison en vrac de carburant Xtl routier dans les cuves dédiées des stations de distribution de la Collectivité false 24035car01 TEN-0001 CON-0002 2024-07-30+02:00 Fourniture et livraison en vrac de carburant Xtl non routier dans les cuves dédiées des déchetteries de Crolles, St Ismier et Le Touvet false 24035car02 TEN-0002 CON-0003 2024-07-30+02:00 Fourniture et livraison en vrac d'additif Adblue dans la cuve dédiée de la direction de la gestion des déchets false 24035car03 TEN-0003 CON-0004 2024-07-30+02:00 Fourniture et livraison en vrac de gasoil routier et non routier dans les cuves dédiées de la collectivité false 24035car04 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-gresivaudan.fr ORG-0002 Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN 390 rue Henri Fabre Crolles 38926 FRA 20001816600161 Le Président 0476080457 0476088561 zamira@le-gresivaudan.fr ORG-0003 Communauté de communes Le Grésivaudan Crolles 38926 FRA 0 Service commande publique 0476080457 marches@le-gresivaudan.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 549773 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 549772 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 TOUVET COMBUSTIBLES Rue Zi Les Corvees Le Touvet 38660 FRA 0 0476084263 contact@touvet-combustibles.com false UBO-0007 sme ORG-0007 TOUVET COMBUSTIBLES Rue Zi Les Corvees Le Touvet 38660 FRA 0 0476084263 contact@touvet-combustibles.com false UBO-0008 sme ORG-0008 TOUVET COMBUSTIBLES Rue Zi Les Corvees Le Touvet 38660 FRA 0 0476084263 contact@touvet-combustibles.com false UBO-0009 large ORG-0009 DYNEFF SAS 1300 Av Albert Einstein Montpellier 34000 FRA 0 0468277060 marches@dyneff.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 c867ed28-98ee-4e4b-803a-a003a9971889 00812a0d-5823-4288-8aff-da42c1fbd1b7 2024-08-06+02:00 16:53:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.le-gresivaudan.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24035CAR00 Fourniture et livraison en vrac de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier et non routier, d'additif AdBlue et de gasoil routier et non routier pour les véhicules de la Communauté de Communes Cette consultation permet de répondre à la livraison de XTL-HVO routier et non routier ainsi que de l'additif Ad-Blue nécessaire. Un lot spécifique permettra également de s'approvisionner en gasoil routier et non routier dans le cas où les évolutions économiques du carburant XTL-HVO entraîneraient des coûts trop importants pour la collectivité supplies La "valeur totale du marché (hors Tva)" correspond au montant maximum tous lots confondus et toutes périodes de reconduction confondues. Le "montant Ht" de chaque lot correspond au montant maximum du lot, toutes périodes de reconduction confondues 09130000 09134000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 20 quality Performance environnementale de l'approvisionnement des huiles/graisses utilisées dans la fabrication du carburant poi-exa 20 quality Délai de livraison poi-exa 60 price Prix ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0004 ORG-0005 true false none none 1 Fourniture et livraison en vrac de carburant XTL routier dans les cuves dédiées des stations de distribution de la Collectivité Ce lot contient une base permettant de livrer en XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier la Direction de la Gestion des Déchets qui est déjà équipée d'une cuve gasoil de 10m3 avec station de distribution. A moyen terme, le site de Saint Vincent de Mercuze regroupant la Direction Eau et Assainissement et la Direction Patrimoine et Services Techniques sera également équipé d'une cuve de 10m3 dédiée au carburant XTL (tranche optionnelle). Le marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible 3 fois par période d'un an supplies other 09130000 09130000 09134000 Pour le lot n°1 uniquement : tranche optionnelle pour une site de livraison supplémentaire à Saint Vincent de Mercuze 3 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 20 quality Performance environnementale de l'approvisionnement des huiles/graisses utilisées dans la fabrication du carburant poi-exa 20 quality Délai de livraison poi-exa 60 price Prix ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0004 ORG-0005 true false none none 2 Fourniture et livraison en vrac de carburant XTL non routier dans les cuves dédiées des déchetteries de Crolles, St Ismier et Le Touvet Les livraisons de XTL non routier sont destinées aux engins utilisés sur les déchetteries de la Communauté de communes Le Grésivaudan. Le marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible 3 fois par période d'un an supplies other 09130000 09130000 09134000 3 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 30 quality Délai de livraison poi-exa 70 price Prix ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0004 ORG-0005 true false none none 3 Fourniture et livraison en vrac d'additif AdBlue dans la cuve dédiée de la direction de la gestion des déchets Ce lot concerne la livraison d'additif Ad-Blue à la Direction de la Gestion des Déchets (38420 Le Versoud). Le marché court à compter du 14/04/2025 (date d'échéance du contrat actuellement en cours d'exécution) jusqu'au 31 juillet 2026 pour la première période. Il est reconductible 2 fois par période d'un an supplies other 09130000 24960000 09134000 3 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 30 quality Délai de livraison poi-exa 70 price Prix ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0004 ORG-0005 true false none none 4 Fourniture et livraison en vrac de gasoil routier et non routier dans les cuves dédiées de la collectivité Ce lot concerne la livraison de gasoil en vrac : - En cas de rupture de stock du XTL, pour assurer la continuité de service ; - Ou en quantité plus conséquente si la collectivité souhaitait mixer le PURXTL avec le gasoil (pour des raisons technico économiques par exemple). Le marché court à compter du 14/04/2025 (date d'échéance du contrat actuellement en cours d'exécution) jusqu'au 31 juillet 2026 pour la première période. Il est reconductible 2 fois par période d'un an supplies other 09130000 09134000 09134000 3 2000-01-01Z 24-92698 24-55402 3.2.5 Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN 2024-08-08 2024-11-03 52 Carburant, hydrocarbure 38 Fourniture et livraison en vrac de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier et non routier, d'additif AdBlue et de gasoil routier et non routier pour les véhicules de la Communauté de Communes Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92698 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 24-92698
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier et non routier, d'additif AdBlue et de gasoil routier et non routier pour les véhicules de la Communauté de Communes
Description : Cette consultation permet de répondre à la livraison de XTL-HVO routier et non routier ainsi que de l'additif Ad-Blue nécessaire. Un lot spécifique permettra également de s'approvisionner en gasoil routier et non routier dans le cas où les évolutions économiques du carburant XTL-HVO entraîneraient des coûts trop importants pour la collectivité
Identifiant de la procédure : 00812a0d-5823-4288-8aff-da42c1fbd1b7
Identifiant interne : 24035CAR00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La "valeur totale du marché (hors Tva)" correspond au montant maximum tous lots confondus et toutes périodes de reconduction confondues. Le "montant Ht" de chaque lot correspond au montant maximum du lot, toutes périodes de reconduction confondues
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant XTL routier dans les cuves dédiées des stations de distribution de la Collectivité
Description : Ce lot contient une base permettant de livrer en XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier la Direction de la Gestion des Déchets qui est déjà équipée d'une cuve gasoil de 10m3 avec station de distribution. A moyen terme, le site de Saint Vincent de Mercuze regroupant la Direction Eau et Assainissement et la Direction Patrimoine et Services Techniques sera également équipé d'une cuve de 10m3 dédiée au carburant XTL (tranche optionnelle). Le marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible 3 fois par période d'un an
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Options :
Description des options : Pour le lot n°1 uniquement : tranche optionnelle pour une site de livraison supplémentaire à Saint Vincent de Mercuze
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale de l'approvisionnement des huiles/graisses utilisées dans la fabrication du carburant
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant XTL non routier dans les cuves dédiées des déchetteries de Crolles, St Ismier et Le Touvet
Description : Les livraisons de XTL non routier sont destinées aux engins utilisés sur les déchetteries de la Communauté de communes Le Grésivaudan. Le marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible 3 fois par période d'un an
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale de l'approvisionnement des huiles/graisses utilisées dans la fabrication du carburant
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison en vrac d'additif AdBlue dans la cuve dédiée de la direction de la gestion des déchets
Description : Ce lot concerne la livraison d'additif Ad-Blue à la Direction de la Gestion des Déchets (38420 Le Versoud). Le marché court à compter du 14/04/2025 (date d'échéance du contrat actuellement en cours d'exécution) jusqu'au 31 juillet 2026 pour la première période. Il est reconductible 2 fois par période d'un an
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24960000 Produits chimiques variés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison en vrac de gasoil routier et non routier dans les cuves dédiées de la collectivité
Description : Ce lot concerne la livraison de gasoil en vrac : - En cas de rupture de stock du XTL, pour assurer la continuité de service ; - Ou en quantité plus conséquente si la collectivité souhaitait mixer le PURXTL avec le gasoil (pour des raisons technico économiques par exemple). Le marché court à compter du 14/04/2025 (date d'échéance du contrat actuellement en cours d'exécution) jusqu'au 31 juillet 2026 pour la première période. Il est reconductible 2 fois par période d'un an
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7,041,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 4,480,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car01
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant Xtl routier dans les cuves dédiées des stations de distribution de la Collectivité
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 152,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car02
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant Xtl non routier dans les cuves dédiées des déchetteries de Crolles, St Ismier et Le Touvet
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 39,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car03
Titre : Fourniture et livraison en vrac d'additif Adblue dans la cuve dédiée de la direction de la gestion des déchets
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 2,370,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car04
Titre : Fourniture et livraison en vrac de gasoil routier et non routier dans les cuves dédiées de la collectivité
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d’enregistrement : 20001816600161
Adresse postale : 390 rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : zamira@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Télécopieur : 0476088561
Adresse internet : http://www.le-gresivaudan.fr
Profil de l’acheteur : http://www.le-gresivaudan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes Le Grésivaudan
Numéro d’enregistrement : 0
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : marches@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 549773
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 549772
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Zi Les Corvees
Ville : Le Touvet
Code postal : 38660
Pays : France
Adresse électronique : contact@touvet-combustibles.com
Téléphone : 0476084263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Zi Les Corvees
Ville : Le Touvet
Code postal : 38660
Pays : France
Adresse électronique : contact@touvet-combustibles.com
Téléphone : 0476084263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Zi Les Corvees
Ville : Le Touvet
Code postal : 38660
Pays : France
Adresse électronique : contact@touvet-combustibles.com
Téléphone : 0476084263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1300 Av Albert Einstein
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c867ed28-98ee-4e4b-803a-a003a9971889 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 16:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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