RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 SOLARIS FRANCE SARL CON-0001 2024-07-09+02:00 La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort false 23ff-0116-U TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.smtc90.fr ORG-0002 SMTC90 Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602 Meroux Moval 90400 FRA 25900001600032 Mr le Directeur 0384909925 0384212385 contact@smtc90.fr ORG-0003 SMTC90 Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montbéliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602 Meroux Moval 90400 FRA 0 Marc ROVIGO 0384909925 0384212385 contact@smtc90.fr http://www.ta-besancon.juradm.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besancon 25000 FRA 68066 Monsieur le Président 0381826000 0381826001 greffe.tabesancon@juradm.fr ORG-0005 CCIRA Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac Nancy 54038 FRA 68067 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SOLARIS FRANCE SARL Rue Charles Picard Ennery 57365 FRA 0 (33)387734946 SOLARISFRANCE@SOLARISBUS.COM UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 21c1054c-81b1-4b61-adc4-73308bd261f4 babb13fb-2b09-4b8c-8001-bdd57b6e79eb 2024-08-06+02:00 18:16:15+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA http://www.smtc90.fr urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 23FF-0116-U La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort CF DCE supplies 7500000 34121200 34121200 LOT-0000 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) ORG-0004 ORG-0005 true false none none F-PF-1383295 La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort CF DCE supplies other 34121200 34121200 0 2000-01-01Z 24-92755 24-46829 3.2.5 SMTC90 2024-08-08 2024-11-03 347 Transport 90 La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92755 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 24-92755
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMTC90
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Description : CF DCE
Identifiant de la procédure : babb13fb-2b09-4b8c-8001-bdd57b6e79eb
Identifiant interne : 23FF-0116-U
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Description : CF DCE
Identifiant interne : F-PF-1383295
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34121200 Autobus articulés
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMTC90
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOLARIS FRANCE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLARIS FRANCE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23ff-0116-U
Titre : La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort
Date de conclusion du marché : 09/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMTC90
Numéro d’enregistrement : 25900001600032
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Pays : France
Point de contact : Mr le Directeur
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Adresse internet : http://www.smtc90.fr
Profil de l’acheteur : http://www.smtc90.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SMTC90
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montbéliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Pays : France
Point de contact : Marc ROVIGO
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 68066
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : greffe.tabesancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Adresse internet : http://www.ta-besancon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRA
Numéro d’enregistrement : 68067
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOLARIS FRANCE SARL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Charles Picard
Ville : Ennery
Code postal : 57365
Pays : France
Adresse électronique : SOLARISFRANCE@SOLARISBUS.COM
Téléphone : (33)387734946
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 21c1054c-81b1-4b61-adc4-73308bd261f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 18:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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