3000000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 3000000 TPA-0001 LOT-0001 CGI FRANCE CON-0001 2024-07-25+02:00 Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires true 2024_0411 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.laregion.fr ORG-0002 Région Occitanie 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRA 20005379100014 DELGA Carole Présidente 0561335050 marches.publics@laregion.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059154 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059153 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CGI FRANCE 12 Cours Michelet Puteaux 92800 FRA 0 0157874000 cgi.commerce.local.gov.fr@cgo.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 2c3f31e0-0628-4a27-a60e-34db88c0c645 bf3e795e-a1c9-4de9-a42c-5ca6710bc0eb 2024-08-06+02:00 18:17:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.laregion.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call technical Le logiciel Grand Angle (Gda), utilisé par la Région Occitanie, est un outil supportant la gestion des finances, de la préparation budgétaire jusqu'à l'exécution des dépenses et recettes. La société Cgi est l'éditeur exclusif du logiciel Grand Angle. A ce titre, elle est détentrice des droits exclusifs de propriété intellectuelle, de formation, de maintenance et d'assistance. Ceci justifie le recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence en application de R2122-3 3° du Code de la commande publique F-PF-1511495 Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires supplies Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr 3000000 48440000 72267100 LOT-0001 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 1 Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires supplies 48440000 72267100 72267100 3 2000-01-01Z 24-92757 3.2.5 Région Occitanie 2024-08-08 2024-11-03 196 Maintenance 31 Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92757 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 24-92757
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires
Description : Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires
Identifiant de la procédure : bf3e795e-a1c9-4de9-a42c-5ca6710bc0eb
Identifiant interne : F-PF-1511495
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48440000 Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires
Description : Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48440000 Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,000,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification : Le logiciel Grand Angle (Gda), utilisé par la Région Occitanie, est un outil supportant la gestion des finances, de la préparation budgétaire jusqu'à l'exécution des dépenses et recettes. La société Cgi est l'éditeur exclusif du logiciel Grand Angle. A ce titre, elle est détentrice des droits exclusifs de propriété intellectuelle, de formation, de maintenance et d'assistance. Ceci justifie le recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence en application de R2122-3 3° du Code de la commande publique
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CGI FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : CGI FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 3,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_0411
Titre : Maintenance corrective et évolutive du progiciel Grand angle, acquisition de modules complémentaires et prestations complémentaires
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Occitanie
Numéro d’enregistrement : 20005379100014
Adresse postale : 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville : Toulouse
Code postal : 31406
Pays : France
Point de contact : DELGA Carole
Adresse électronique : marches.publics@laregion.fr
Téléphone : 0561335050
Adresse internet : http://www.laregion.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.laregion.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1059154
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 1059153
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CGI FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 12 Cours Michelet
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Pays : France
Adresse électronique : cgi.commerce.local.gov.fr@cgo.com
Téléphone : 0157874000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2c3f31e0-0628-4a27-a60e-34db88c0c645 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 18:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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