RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 EDIS/THEOREMS CON-0001 2024-02-28+02:00 ORG-0001 2023125088 TEN-0001 TPA-0001 EDIS/THEOREMS 29 https://marches.maximilien.fr https://marches.maximilien.fr ORG-0001 Conseil départemental du Val d'Oise 2 avenue du parc CS20201 Cergy Service de la Commande publique Cergy Pontoise cedex 95032 FR108 FRA 22950127500015 Service de la Commande publique 0134253154 marchescg@valdoise.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr TPO-0001 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise Cergy-Pontoise cedex 95027 FR108 FRA 2.3 eforms-sdk-1.9 a5e73dad-bd91-41ab-bfc7-769c0019d1b8 8329b90d-af7a-4a8b-94ed-e2bbf7b57c5f 2024-08-06+02:00 18:34:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 579601-2023 2023125088 Réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000euro(s) HT. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. services Le marché a été attribué à la société EDIS/THEOREMS, pour un montant minimum annuel de 100 000 ? HT, et un montant maximum annuel de 300 000 ? HT. La signature du marché est intervenue le 28 février 2024. 71300000 LOT-0001 no-eu-funds Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). quality Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). price Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). ORG-0001 ORG-0001 TPO-0001 TPO-0001 true false buyer-categories fa-w-rc none 2023125088 Réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000euro(s) HT. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. services 71300000 2000-01-01Z 24-92760 3.2.5 Conseil départemental du Val d'Oise 2024-08-08 2024-10-06 455 Ingénierie 95 Réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92760 du 06/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-92760
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Val d'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000euro(s) HT. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Identifiant de la procédure : 8329b90d-af7a-4a8b-94ed-e2bbf7b57c5f
Avis précédent : 579601-2023
Identifiant interne : 2023125088
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché a été attribué à la société EDIS/THEOREMS, pour un montant minimum annuel de 100 000 ? HT, et un montant maximum annuel de 300 000 ? HT. La signature du marché est intervenue le 28 février 2024.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'inspections détaillées des ouvrages d'art du réseau routier départemental. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 100 000euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000euro(s) HT. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Identifiant interne : 2023125088
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Critère :
Type : Prix
Description : Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil départemental du Val d'Oise
Organisation qui signe le marché : Conseil départemental du Val d'Oise
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil départemental du Val d'Oise
Numéro d’enregistrement : 22950127500015
Département : Service de la Commande publique
Adresse postale : 2 avenue du parc CS20201 Cergy
Ville : Cergy Pontoise cedex
Code postal : 95032
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253154
Adresse internet : https://marches.maximilien.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Département : Greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a5e73dad-bd91-41ab-bfc7-769c0019d1b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 à 18:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2024
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L’essentiel du marché

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