RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 4 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 SWILE CON-0001 2024-07-24+02:00 Fourniture Et Gestion Des Titres Restaurant Pour Le Personnel De La Communaute D'Agglomeration Du Grand Avignon 2024-2028 true 24fc009 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandavignon.fr ORG-0002 Grand Avignon 1259 320 Chemin des Meinajaries Avignon 84911 FRA 24840025100158 ACHARD Gilbert Directeur Commande Publique 0490844700 0490844715 correspondre@aws-france.com http://nimes.tribunal-admistratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 636544 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr http://nimes.tribunal-admistratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 670150 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SWILE 561 Rue Georges Méliès Montpellier 34000 FRA 0 0176360285 secteur.public@swile.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 33777350-c04e-4c25-9eb6-3819ead3d82e 7e1f8aac-7a8c-4bc3-92e0-8ffebacd2f18 2024-08-07+02:00 09:10:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24FC009 FOURNITURE ET GESTION DES TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON 2024-2028 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement et la livraison des titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec maximum dont le seuil est exprimé en quantité de titres de restaurant. Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être possibles. La collectivité pourra décider de changer de support en cours de marché services L'accord-cadre est conclu avec un maximum de 125 000 tickets restaurants annuels. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible par périodes successives de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 66133000 66133000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none S-PF-1454156 FOURNITURE ET GESTION DES TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON 2024-2028 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement et la livraison des titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec maximum dont le seuil est exprimé en quantité de titres de restaurant. Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être possibles. La collectivité pourra décider de changer de support en cours de marché services other other 66133000 66133000 2024-08-01+02:00 2025-08-01+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 2000-01-01Z 24-92792 24-45509 3.2.5 Grand Avignon 2024-08-08 2024-11-04 416 Titres restaurant 84 FOURNITURE ET GESTION DES TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON 2024-2028 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92792 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 24-92792
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET GESTION DES TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON 2024-2028
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement et la livraison des titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec maximum dont le seuil est exprimé en quantité de titres de restaurant. Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être possibles. La collectivité pourra décider de changer de support en cours de marché
Identifiant de la procédure : 7e1f8aac-7a8c-4bc3-92e0-8ffebacd2f18
Identifiant interne : 24FC009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un maximum de 125 000 tickets restaurants annuels. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible par périodes successives de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE ET GESTION DES TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON 2024-2028
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la fourniture, le conditionnement et la livraison des titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon. Ce marché sera passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec maximum dont le seuil est exprimé en quantité de titres de restaurant. Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être possibles. La collectivité pourra décider de changer de support en cours de marché
Identifiant interne : S-PF-1454156
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 01/08/2025
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SWILE
Offre :
Identifiant de l’offre : SWILE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24fc009
Titre : Fourniture Et Gestion Des Titres Restaurant Pour Le Personnel De La Communaute D'Agglomeration Du Grand Avignon 2024-2028
Date de conclusion du marché : 24/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Avignon
Numéro d’enregistrement : 24840025100158
Adresse postale : 320 Chemin des Meinajaries
Ville : Avignon
Code postal : 84911
Pays : France
Point de contact : ACHARD Gilbert
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0490844700
Télécopieur : 0490844715
Adresse internet : http://www.grandavignon.fr
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 636544
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Adresse internet : http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 670150
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Adresse internet : http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SWILE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 561 Rue Georges Méliès
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Pays : France
Adresse électronique : secteur.public@swile.fr
Téléphone : 0176360285
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33777350-c04e-4c25-9eb6-3819ead3d82e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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