RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 Offre SEMAGEC TEN-0002 TPA-0002 LOT-0002 Offre SME CON-0001 2024-06-25+02:00 2024-07-25+02:00 Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires - Lot 1 - Colisée 1, 2 et 3. false ORG-0001 240071 TEN-0001 CON-0002 2024-06-25+02:00 2024-07-24+02:00 Maintenance préventive et curative CVC des bâtiments communautaires - lot n°2 : Pépinière Valdegour et Bâtiment B46 Aéroport false ORG-0001 240072 TEN-0002 TPA-0001 SEMAGEC ORG-0003 TPA-0002 SME ORG-0004 29 ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Nïmes FRJ12 FRA 13000192800014 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0001 Nîmes Métropole Colisée 2 1 rue du Colisée Nîmes cedex 9 FRA 24300064300045 0434035700 commande-publique-execution@nimes.fr true ORG-0003 SEMAGEC MAUGUIO 34130 FRJ13 130 Rue François Coli FRA 47906590600055 0499040568 contact.semagec@alliaserv.fr true ORG-0004 SME 535 Rue Raymond Recouly MONTPELLIER 34070 FRJ13 FRA 79386502300055 0467422070 c.gines@sme-lr.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 a78bc6cc-db5e-4415-8dbe-ace5fa74a114 cda47001-8ade-4488-b29a-2eb56657a33c 2024-08-07+02:00 09:30:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 Code de la commande publique - législation française comp-tend 93bbd91d-3792-4586-b83b-4ee95c13cb14-01 24S008FF Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation des bâtiments communautaires. Les prestations sont alloties : - Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 ; - Lot n°2 : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois. Chaque marché concerne des prestations de maintenance des équipements de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) : - Préventives, rémunérées à prix global et forfaitaire par période ; - Curatives, rémunérées à prix unitaires dans le cadre de la partie accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum, avec un montant maximum par période. services Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite se réalisera sur rendez-vous. Le lieu de la visite est : Accueil du Colisée 3, Rue du Colisée 30 900 Nîmes. Une prise de rendez-vous est obligatoire. Les candidats sont donc invité à prendre contact directement aux coordonnées indiquées dans le dossier de la consultation. Les candidats ayant déjà effectué la visite dans le cadre de la consultation initiale (23S021FF) n'ont pas besoin d'effectuer à nouveau la visite dans le cadre de la présente procédure (24S008FF). 484000 50531100 50531200 50720000 Lot 1 : Bâtiments Colisée 1, 2 et 3 - Rue du Colisée - 30 000 Nîmes Lot 02 : Pépinière Valdegour - ZAC Valdegour - 220 Rue Guy Arnaud - 30 900 Nîmes et Bâtiment « B46 » - Plateforme Aéroportuaire de Nîmes-Garons. Nîmes 30 000 FRJ12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality valeur technique per-exa 40 price critère prix ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 24S008FF-Lot 1 Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes) : - Les prestations de maintenance préventive seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Les prestations de maintenance curative font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de maintenance curative de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le montant maximum de commande pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 30000 € H.T. par an, soit 120 000 € H.T. par an toutes reconductions confondues. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations prévues à l'accord-cadre font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. services Les dates de début et de fin du marché précisées dans le présent avis, n'ont qu'une valeur indicative. 297000 50531100 50531200 50720000 Bâtiments Colisée 1, 2 et 3 Rue du Colisée Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2024-05-06+02:00 2025-05-05+02:00 Le marché est reconductible. La marché comporte une clause de réexamen (voir DCE). Recours au marché de prestations similaires possibles (voir DCE) 3 Le marché pourra être reconduit selon les modalités suivantes : trois reconduction possible par période de 12 mois, dans la limite de 48 maximum, toutes périodes confondues. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 24S008FF-Lot 02 Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes) : - Les prestations de maintenance préventive seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Les prestations de maintenance curative font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de maintenance curative de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le montant maximum de commande pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 30000 € H.T. par an, soit 120 000 € H.T. par an toutes reconductions confondues. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations prévues à l'accord-cadre font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. services 187000 50531100 50531200 50720000 Pépinière Valdegour - ZAC Valdegour - 220 Rue Guy Arnaud Bâtiment « B46 » - Plateforme Aéroportuaire de Nîmes-Garons. Nîmes 30900 FRJ12 FRA 2024-05-06+02:00 2025-05-05+02:00 Le marché est reconductible. La marché comporte une clause de réexamen (voir DCE). Recours au marché de prestations similaires possibles (voir DCE) 3 Le marché pourra être reconduit selon les modalités suivantes : trois reconduction possible par période de 12 mois, dans la limite de 48 maximum, toutes périodes confondues. 2000-01-01Z 24-92799 24-23635 3.2.5 Nîmes Métropole 2024-08-08 2024-10-19 62 Climatisation 30 Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92799 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 24-92799
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nîmes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires
Description : La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation des bâtiments communautaires. Les prestations sont alloties : - Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3 ; - Lot n°2 : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois. Chaque marché concerne des prestations de maintenance des équipements de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) : - Préventives, rémunérées à prix global et forfaitaire par période ; - Curatives, rémunérées à prix unitaires dans le cadre de la partie accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum, avec un montant maximum par période.
Identifiant de la procédure : cda47001-8ade-4488-b29a-2eb56657a33c
Avis précédent : 93bbd91d-3792-4586-b83b-4ee95c13cb14-01
Identifiant interne : 24S008FF
Type de procédure : Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 1 : Bâtiments Colisée 1, 2 et 3 - Rue du Colisée - 30 000 Nîmes Lot 02 : Pépinière Valdegour - ZAC Valdegour - 220 Rue Guy Arnaud - 30 900 Nîmes et Bâtiment « B46 » - Plateforme Aéroportuaire de Nîmes-Garons.
Ville : Nîmes
Code postal : 30 000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 484,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite se réalisera sur rendez-vous. Le lieu de la visite est : Accueil du Colisée 3, Rue du Colisée 30 900 Nîmes. Une prise de rendez-vous est obligatoire. Les candidats sont donc invité à prendre contact directement aux coordonnées indiquées dans le dossier de la consultation. Les candidats ayant déjà effectué la visite dans le cadre de la consultation initiale (23S021FF) n'ont pas besoin d'effectuer à nouveau la visite dans le cadre de la présente procédure (24S008FF).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - législation française -
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Maintenance préventive et curative CVC des Colisée 1, 2 et 3
Description : Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes) : - Les prestations de maintenance préventive seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Les prestations de maintenance curative font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de maintenance curative de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le montant maximum de commande pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 30000 € H.T. par an, soit 120 000 € H.T. par an toutes reconductions confondues. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations prévues à l'accord-cadre font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
Identifiant interne : 24S008FF-Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : Le marché est reconductible. La marché comporte une clause de réexamen (voir DCE). Recours au marché de prestations similaires possibles (voir DCE)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments Colisée 1, 2 et 3 Rue du Colisée
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Date de fin de durée : 05/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit selon les modalités suivantes : trois reconduction possible par période de 12 mois, dans la limite de 48 maximum, toutes périodes confondues.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 297,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les dates de début et de fin du marché précisées dans le présent avis, n'ont qu'une valeur indicative.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nîmes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nîmes Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance préventive et curative CVC de la pépinière Valdegour et du bâtiment « B46 » de l'aéroport nîmois
Description : Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes) : - Les prestations de maintenance préventive seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Les prestations de maintenance curative font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de maintenance curative de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le montant maximum de commande pour la partie accord-cadre à bons de commande est de 30000 € H.T. par an, soit 120 000 € H.T. par an toutes reconductions confondues. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations prévues à l'accord-cadre font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
Identifiant interne : 24S008FF-Lot 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d'entretien d'appareils à gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : Le marché est reconductible. La marché comporte une clause de réexamen (voir DCE). Recours au marché de prestations similaires possibles (voir DCE)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pépinière Valdegour - ZAC Valdegour - 220 Rue Guy Arnaud Bâtiment « B46 » - Plateforme Aéroportuaire de Nîmes-Garons.
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/05/2024
Date de fin de durée : 05/05/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché pourra être reconduit selon les modalités suivantes : trois reconduction possible par période de 12 mois, dans la limite de 48 maximum, toutes périodes confondues.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 187,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nîmes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nîmes Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEMAGEC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SEMAGEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240071
Titre : Maintenance préventive et curative Chauffage-Ventilation-Climatisation (CVC) des bâtiments communautaires - Lot 1 - Colisée 1, 2 et 3.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2024
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SME
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SME
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240072
Titre : Maintenance préventive et curative CVC des bâtiments communautaires - lot n°2 : Pépinière Valdegour et Bâtiment B46 Aéroport
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2024
Date de conclusion du marché : 24/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Nîmes Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Ville : Nïmes
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nîmes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24300064300045
Adresse postale : Colisée 2 1 rue du Colisée
Ville : Nîmes cedex 9
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique-execution@nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEMAGEC
Numéro d’enregistrement : 47906590600055
Ville : MAUGUIO
Code postal : 34130
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.semagec@alliaserv.fr
Téléphone : 0499040568
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SME
Numéro d’enregistrement : 79386502300055
Adresse postale : 535 Rue Raymond Recouly
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : c.gines@sme-lr.fr
Téléphone : 0467422070
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a78bc6cc-db5e-4415-8dbe-ace5fa74a114 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 09:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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