RES-0001 clos-nw other t-esubm 8 LOT-0001 29 https://www.marches-securises.fr http://ville-sainte-maxime.fr ORG-0001 Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 21830115800018 +33 494567798 +33 494967974 commande-publique@ste-maxime.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr. http://toulon.tribunal-administratif.fr. ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 TOULON Cedex 9 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 +33 349442798 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 52cce6c9-1b14-4c4e-9982-e5276f976c4e b2064dd3-947c-4b2e-b87f-becd11fd4d42 2024-08-07Z 09:51:11Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open 2024-AP0900AC FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL Il s'agit de la fourniture et la livraison de coffrets alimentaires destinés aux Séniors de la commune de Sainte-Maxime. Le conditionnement des coffrets sera soit pour des personnes seules en colis "individuels" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis), soit pour des personnes en couple en colis "couples" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis). supplies 15897300 SAINTE MAXIME 83120 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds Les critères étaient détaillés dans le Réglement de la Consultation quality Valeur technique 90% (Les sous-critères étaient détaillés dans le Réglement de la Consultation) price Prix des prestations (montant des DQE) 10% Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 TOULON CEDEX 9 Tél : 04 94 42 79 30 Télécopie : 04 94 42 79 89 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0900AC FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL Il s'agit de la fourniture et la livraison de coffrets alimentaires destinés aux Séniors de la commune de Sainte-Maxime. Le conditionnement des coffrets sera soit pour des personnes seules en colis "individuels" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis), soit pour des personnes en couple en colis "couples" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis) supplies L'accord-cadre multi-attributaires (5) avec minimum et maximum donne lieu à la conclusion de marchés subséquents qui sont des marchés à bons de commande avec minimum et maximum. Monnaie : Euro Durée du marché : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an. Les titulaires sont : - LA QUERCYNOISE, domiciliée à GRAMMAT (46500), pour un montant du DQE de 44 170 €HT. - LES DUCS DE GASCOGNE, domiciliée à GRIMONT (32200), pour un montant du DQE de 44 930 €HT. - LOU BERRET, domiciliée à GROLEJAC (24250), pour un montant du DQE de 46 270 €HT. - FLEURONS DE LOMAGNE, domiciliée à LECTOURE (32700), pour un montant du DQE de 43 060 €HT. - LES SANTOLINES, domiciliée à GONFARON (83590), pour un montant du DQE de 41 200 €HT. services 280000 15897300 SAINTE MAXIME 83120 FRL05 FRA 12 2000-01-01Z 24-92806 3.2.5 Commune de Sainte-Maxime 2024-08-08 2024-09-30 65 Colis 88 Denrées alimentaires 83 FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92806 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-92806
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL
Description : Il s'agit de la fourniture et la livraison de coffrets alimentaires destinés aux Séniors de la commune de Sainte-Maxime. Le conditionnement des coffrets sera soit pour des personnes seules en colis "individuels" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis), soit pour des personnes en couple en colis "couples" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis).
Identifiant de la procédure : b2064dd3-947c-4b2e-b87f-becd11fd4d42
Identifiant interne : 2024-AP0900AC
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINTE MAXIME
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS DE NOEL
Description : Il s'agit de la fourniture et la livraison de coffrets alimentaires destinés aux Séniors de la commune de Sainte-Maxime. Le conditionnement des coffrets sera soit pour des personnes seules en colis "individuels" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis), soit pour des personnes en couple en colis "couples" (quantité estimée entre 1000 et 1500 colis)
Identifiant interne : 2024-AP0900AC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINTE MAXIME
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre multi-attributaires (5) avec minimum et maximum donne lieu à la conclusion de marchés subséquents qui sont des marchés à bons de commande avec minimum et maximum. Monnaie : Euro Durée du marché : 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an. Les titulaires sont : - LA QUERCYNOISE, domiciliée à GRAMMAT (46500), pour un montant du DQE de 44 170 €HT. - LES DUCS DE GASCOGNE, domiciliée à GRIMONT (32200), pour un montant du DQE de 44 930 €HT. - LOU BERRET, domiciliée à GROLEJAC (24250), pour un montant du DQE de 46 270 €HT. - FLEURONS DE LOMAGNE, domiciliée à LECTOURE (32700), pour un montant du DQE de 43 060 €HT. - LES SANTOLINES, domiciliée à GONFARON (83590), pour un montant du DQE de 41 200 €HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 90% (Les sous-critères étaient détaillés dans le Réglement de la Consultation)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (montant des DQE) 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères étaient détaillés dans le Réglement de la Consultation
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 83041 TOULON CEDEX 9 Tél : 04 94 42 79 30 Télécopie : 04 94 42 79 89 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://toulon.tribunal-administratif.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 21830115800018
Adresse postale : Boulevard des Mimosas
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : +33 494567798
Télécopieur : +33 494967974
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://ville-sainte-maxime.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : TOULON Cedex 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Télécopieur : +33 349442798
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr.
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://toulon.tribunal-administratif.fr.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 52cce6c9-1b14-4c4e-9982-e5276f976c4e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 09:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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