383940 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0004 open-nw LOT-0002 RES-0005 open-nw LOT-0003 TEN-0001 1 true TPA-0001 LOT-0001 Offre de la Société des Etablissements Noël Sériès CON-0001 2024-07-01+02:00 2024-07-30+02:00 Opération de Construction du Palais des Congrès à Nîmes - Lot 09 : Peinture ORG-0001 24000192 TEN-0001 TPA-0001 Société des Etablissements Noël Sériès ORG-0003 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes Cedex 9 30941 FRA 13000192800014 http://nimes.tribunal-administratif.fr 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0001 Ville de Nîmes Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 Direction de la Commande Publique 0434035700 commande-publique@ville-nimes.fr true ORG-0003 Société des établissements Noël Sériès 41 chemin du Passet MARSEILLE 13016 FRL04 FRA 30476473100028 0491375397 info@series-entreprises.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 8286c234-aaca-4d4c-8e56-5f5acf60578b e3eae2f6-4418-413a-a5c6-894dbbdef1e7 2024-08-07+02:00 10:10:53+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-ra gen-pub ORG-0001 Code de la Commande Publique - Législation française Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. comp-tend aeafa560-a790-4567-97cc-e9cb4423d6ca-01 24T004FF Construction du Palais des Congrès à Nîmes - Lots 9, 11 et 13 Dans le cadre des travaux de construction du Palais des Congrès à Nîmes, plusieurs consultations sont lancées afin d'attribuer progressivement les différents marchés. Sont concernés par la présente consultation les lots suivants : - Lot 9 — Peinture - Lot 11 — Revêtement de sols souples - Lot 13 — Parquet de scène et de gradin Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. L'ensemble de ces contrats font l'objet d'un marché public de travaux conclu à prix global et forfaitaire. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. works L'exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. 995000 45442100 45432111 45432113 44112240 Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros Nîmes 30900 FRJ12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 24T004FF-lot 9 Lot 9 - Peinture Le présent avis concerne le lot 9 - Peinture - des travaux de construction du Palais et des Congrès à Nîmes. La durée globale des travaux est de 36 mois pour l'ensemble de l'opération du Palais des Congrès à Nîmes. Pour les lots 9, 11 et 13, la durée de la période de préparation est de 2 mois et commence à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le calendrier détaillé d'exécution déjà établi pour l'opération est joint au DCE. Ce planning et les délais d'exécution prévus par lot s'imposent au titulaire. Durant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera mis à jour par l'OPC afin de mettre au point les délais intermédiaire et l'enchainement des tâches. Les délais de réalisation des travaux pour les lots 9, 11 et 13 commenceront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant leur commencement. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives. works Les lots 9 et 11 comportent des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau I (CIS+DP+PGC). L'Opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation comporte des missions de contrôleur technique rappelées dans le dossier de la consultation. 555000 45442100 Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros. Nîmes 30900 FRJ12 FRA 2024-06-01+02:00 2025-11-30+02:00 Prestations similaires Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 24T004FF-lot 11 Lot 11 - Revêtement de sols souples Le présent avis concerne le lot 11 - Revêtement de sols souples - des travaux de construction du Palais et des Congrès à Nîmes. La durée globale des travaux est de 36 mois pour l'ensemble de l'opération du Palais des Congrès à Nîmes. Pour les lots 9, 11 et 13, la durée de la période de préparation est de 2 mois et commence à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le calendrier détaillé d'exécution déjà établi pour l'opération est joint au DCE. Ce planning et les délais d'exécution prévus par lot s'imposent au titulaire. Durant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera mis à jour par l'OPC afin de mettre au point les délais intermédiaire et l'enchainement des tâches. Les délais de réalisation des travaux pour les lots 9, 11 et 13 commenceront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant leur commencement. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives. works Les lots 9 et 11 comportent des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau I (CIS+DP+PGC). L'Opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation comporte des missions de contrôleur technique rappelées dans le dossier de la consultation. 150000 45432111 Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros. Nîmes 30900 FRJ12 FRA 2024-06-01+02:00 2025-11-30+02:00 Prestations similaires Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 24T004FF-lot 13 Lot 13 - Parquet de scène et de gradin Le présent avis concerne le lot 13 - Parquet de scène et de gradin - des travaux de construction du Palais et des Congrès à Nîmes. La durée globale des travaux est de 36 mois pour l'ensemble de l'opération du Palais des Congrès à Nîmes. Pour les lots 9, 11 et 13, la durée de la période de préparation est de 2 mois et commence à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le calendrier détaillé d'exécution déjà établi pour l'opération est joint au DCE. Ce planning et les délais d'exécution prévus par lot s'imposent au titulaire. Durant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera mis à jour par l'OPC afin de mettre au point les délais intermédiaire et l'enchainement des tâches. Les délais de réalisation des travaux pour les lots 9, 11 et 13 commenceront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant leur commencement. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives. works L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau I (CIS+DP+PGC). L'Opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation comporte des missions de contrôleur technique rappelées dans le dossier de la consultation. 290000 45432113 44112240 Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros. Nîmes 30900 FRJ12 FRA 2024-06-01+02:00 2025-11-30+02:00 Prestations similaires Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. 2000-01-01Z 24-92825 24-27001 3.2.5 Ville de Nîmes 2024-08-08 2024-10-12 264 Peinture (travaux) 30 Construction du Palais des Congrès à Nîmes - Lots 9, 11 et 13 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92825 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 24-92825
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction du Palais des Congrès à Nîmes - Lots 9, 11 et 13
Description : Dans le cadre des travaux de construction du Palais des Congrès à Nîmes, plusieurs consultations sont lancées afin d'attribuer progressivement les différents marchés. Sont concernés par la présente consultation les lots suivants : - Lot 9 — Peinture - Lot 11 — Revêtement de sols souples - Lot 13 — Parquet de scène et de gradin Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. L'ensemble de ces contrats font l'objet d'un marché public de travaux conclu à prix global et forfaitaire. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure : e3eae2f6-4418-413a-a5c6-894dbbdef1e7
Avis précédent : aeafa560-a790-4567-97cc-e9cb4423d6ca-01
Identifiant interne : 24T004FF
Type de procédure : Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432113 Pose de parquets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112240 Parquet
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 995,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Législation française -
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 9 - Peinture
Description : Le présent avis concerne le lot 9 - Peinture - des travaux de construction du Palais et des Congrès à Nîmes. La durée globale des travaux est de 36 mois pour l'ensemble de l'opération du Palais des Congrès à Nîmes. Pour les lots 9, 11 et 13, la durée de la période de préparation est de 2 mois et commence à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le calendrier détaillé d'exécution déjà établi pour l'opération est joint au DCE. Ce planning et les délais d'exécution prévus par lot s'imposent au titulaire. Durant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera mis à jour par l'OPC afin de mettre au point les délais intermédiaire et l'enchainement des tâches. Les délais de réalisation des travaux pour les lots 9, 11 et 13 commenceront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant leur commencement. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne : 24T004FF-lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros.
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 30/11/2025
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 555,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les lots 9 et 11 comportent des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau I (CIS+DP+PGC). L'Opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation comporte des missions de contrôleur technique rappelées dans le dossier de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 11 - Revêtement de sols souples
Description : Le présent avis concerne le lot 11 - Revêtement de sols souples - des travaux de construction du Palais et des Congrès à Nîmes. La durée globale des travaux est de 36 mois pour l'ensemble de l'opération du Palais des Congrès à Nîmes. Pour les lots 9, 11 et 13, la durée de la période de préparation est de 2 mois et commence à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le calendrier détaillé d'exécution déjà établi pour l'opération est joint au DCE. Ce planning et les délais d'exécution prévus par lot s'imposent au titulaire. Durant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera mis à jour par l'OPC afin de mettre au point les délais intermédiaire et l'enchainement des tâches. Les délais de réalisation des travaux pour les lots 9, 11 et 13 commenceront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant leur commencement. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne : 24T004FF-lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros.
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 30/11/2025
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les lots 9 et 11 comportent des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau I (CIS+DP+PGC). L'Opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation comporte des missions de contrôleur technique rappelées dans le dossier de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 13 - Parquet de scène et de gradin
Description : Le présent avis concerne le lot 13 - Parquet de scène et de gradin - des travaux de construction du Palais et des Congrès à Nîmes. La durée globale des travaux est de 36 mois pour l'ensemble de l'opération du Palais des Congrès à Nîmes. Pour les lots 9, 11 et 13, la durée de la période de préparation est de 2 mois et commence à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le calendrier détaillé d'exécution déjà établi pour l'opération est joint au DCE. Ce planning et les délais d'exécution prévus par lot s'imposent au titulaire. Durant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera mis à jour par l'OPC afin de mettre au point les délais intermédiaire et l'enchainement des tâches. Les délais de réalisation des travaux pour les lots 9, 11 et 13 commenceront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant leur commencement. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne : 24T004FF-lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432113 Pose de parquets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112240 Parquet
Options :
Description des options : Prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes - Rue d'Alexandre Ducros.
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Date de fin de durée : 30/11/2025
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 290,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT). Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation est de niveau I (CIS+DP+PGC). L'Opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation comporte des missions de contrôleur technique rappelées dans le dossier de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 383,940 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société des établissements Noël Sériès
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la Société des Etablissements Noël Sériès
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24000192
Titre : Opération de Construction du Palais des Congrès à Nîmes - Lot 09 : Peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2024
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Nîmes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais le concours est toujours en cours.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais le concours est toujours en cours.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30941
Pays : France
Point de contact : http://nimes.tribunal-administratif.fr
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Adresse postale : Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Société des établissements Noël Sériès
Numéro d’enregistrement : 30476473100028
Adresse postale : 41 chemin du Passet
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13016
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : info@series-entreprises.fr
Téléphone : 0491375397
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8286c234-aaca-4d4c-8e56-5f5acf60578b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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