150000 RES-0001 selec-w TEN-0001 15000 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 67000 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0002 clos-nw all-rej 3 LOT-0002 RES-0004 selec-w TEN-0004 3000 2 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 2000 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 3500 4 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 9500 3 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 50000 3 CON-0008 LOT-0008 TEN-0001 true false TPA-0001 LOT-0001 HEMAT T MEDICAL TEN-0003 true false TPA-0002 LOT-0003 MEDICONTUR TEN-0004 true false TPA-0003 LOT-0004 NM MEDICAL TEN-0005 true false TPA-0004 LOT-0005 LABORATOIRE EUROMEDIS TEN-0006 true false TPA-0005 LOT-0006 Laboratoire Sylamed TEN-0007 true false TPA-0006 LOT-0007 MEDISPORT TEN-0008 true false TPA-0007 LOT-0008 PAREDES DISTRIBUTION CON-0001 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Pansement compressif hémostatique ORG-0001 24B24016 01 TEN-0001 CON-0003 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Pince de Bonn stérile ORG-0001 24B24016 03 TEN-0003 CON-0004 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Pince porte aiguille stérile ORG-0001 24B24016 04 TEN-0004 CON-0005 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Ciseau stérile ORG-0001 24B24016 05 TEN-0005 CON-0006 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Champ de soins non troué ORG-0001 24B24016 06 TEN-0006 CON-0007 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Jersey tubulaire (rouleau) ORG-0001 24B24016 07 TEN-0007 CON-0008 2024-07-10+02:00 2024-07-22+02:00 Alèses ORG-0001 24B24016 08 TEN-0008 TPA-0001 HEMA. T MEDICAL ORG-0003 TPA-0002 MEDICONTUR FRANCE ORG-0004 TPA-0003 NM MEDICAL ORG-0005 TPA-0004 LABORATOIRE EUROMEDIS ORG-0006 TPA-0005 Laboratoire Sylamed ORG-0007 TPA-0006 MEDISPORT ORG-0008 TPA-0007 PAREDES Distribution France ORG-0009 29 https://dondesang.efs.sante.fr/ http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes 111 Rue élisée reclus Décines-charpieu 69150 FRK26 FRA 42882285202884 service juridique 0477595706 aura.marches-publics@efs.sante.fr false https://www.paredes.fr/ ORG-0009 PAREDES Distribution France 1 rue Georges Besse - ZI de Revoisson - BP 302 GENAS 69745 FRK26 FRA 407 995 505 000 10 04 72 47 47 47 marches@paredes.fr false https://medisport.fr/ ORG-0008 MEDISPORT 542 Boulevard des Hunaudières RUAUDIN 72230 FRG04 FRA 338 974 801 000 49 02 43 84 77 17 marches@medisport.fr false https://www.sylamed.com/ ORG-0007 Laboratoire SYLAMED 3 Square de Maubeuge PARIS 75009 FR101 FRA 338 933 351 00011 01 48 78 97 39 bl@sylamed.fr false https://www.laboratoires-euromedis.fr/ ORG-0006 LABORATOIRE EUROMEDIS ZA DE LA TUILERIE 12 RUE PIERRE BRAY NEUILLY SOUS CLERMONT 60290 FRE22 FRA 407 535 517 00020 03 44 73 83 60 marches@euromedis.fr false https://nmmedical.fr/ ORG-0005 NM MEDICAL 12-14, rue Sarah Bernhardt Asnières 92600 FR105 FRA 30364562600191 01 41 32 40 00 nmmedical@novomedgroup.com false https://medicontur.fr/ ORG-0004 MEDICONTUR FRANCE Zac du Martelet Limas 69400 FRK26 FRA 438 095 473 00031 04 69 37 20 04 contact@medicontur.fr false http://www.hemat.fr/ ORG-0003 HEMA.T MEDICAL 19 avenue de l'Europe CS 52 278 RAMONVILLE ST AGNE 31522 FRJ23 FRA 489 039 156 00018 05 61 75 27 28 servicemarches@hemat.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin LYON 69433 FRK26 FRA 17690005800015 0478741010 Greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 0239ca60-274f-49f2-b0c2-c4ca72b743fa b0a365c6-54f5-4b52-b06c-238baa550056 2024-08-07+02:00 11:04:52+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 open 1a1a590d-2d60-4ed7-b74a-a64776ef1837-01 2022EFS_AURA320 Consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie La consultation a pour objet l'achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. Ces fournitures sont destinées aux différents services de prélèvement, centre de soins et laboratoires de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP. La consultation est allotie en 8 lots. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en valeur sur 48 mois pour chacun des lots. supplies Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Une seule référence doit être proposée par poste. Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du RC 465000 185261 33141115 33190000 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 5 Ciseau stérile La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 675. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 2 000 euros HT. supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC. 33190000 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 1 Pansement compressif hémostatique La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 3 400. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 15 000 euros HT. supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser 5 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC. 33141110 33140000 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 4 Pince porte aiguille stérile La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 375. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 3 000 euros HT supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC. 33190000 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons. ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Garrot non stérile La description technique est précisée dans le CCTP. Le lot comporte trois postes. Poste 1 : Garrot latex plat. La quantité estimative annuelle est de 180. Poste 2 : Garrot tissu adulte. La quantité estimative annuelle est de 4 666. Poste 3: Garrot tissu enfant. La quantité estimative annuelle est de 20. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 315 000 euros HT supplies Les candidats doivent adresser pour ce lot les échantiions selon les quantités suivantes: poste 1: 12 garrots latex plat poste 2: 9 garrots tissu adulte psote 3: 5 garrots tissu enfant Les conditions sont indiquées à l'article 2.4 du RC 33140000 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0008 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 8 Alèses La description technique est précisée dans le CCTP. Le lot comporte deux postes. Poste 1 : Alèze plastifiée . La quantité estimative annuelle est de 10 890. Poste 2 : Alèze ouate . La quantité estimative annuelle est de 9 400. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 50 000 euros HT. supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser des échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC en quantité suivante: poste 1 : 5 alèses plastifiées. poste 2: 15 alèses ouates. 33141115 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0006 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 6 Champ de soins non troué La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 1560. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 3 500 euros HT supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser 13 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC. 33141115 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0007 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 7 Jersey tubulaire La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 137. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 9 500 euros HT supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser 1 échantillon dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC. 33141115 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%) per-exa 50 quality La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons ORG-0001 ORG-0001 - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Pince de Bonn stérile La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 900. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 67 000 euros HT. supplies Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC. 33190000 Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer. 3 Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique 2000-01-01Z 24-92864 24-36713 3.2.5 Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes 2024-08-08 2024-10-30 69 Consommables médicaux 69 Consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92864 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-92864
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie
Description : La consultation a pour objet l'achat de consommables de soins et petits matériels de prélèvement ou thérapie. Ces fournitures sont destinées aux différents services de prélèvement, centre de soins et laboratoires de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP. La consultation est allotie en 8 lots. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en valeur sur 48 mois pour chacun des lots.
Identifiant de la procédure : b0a365c6-54f5-4b52-b06c-238baa550056
Avis précédent : 1a1a590d-2d60-4ed7-b74a-a64776ef1837-01
Identifiant interne : 2022EFS_AURA320
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 185,261 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 465,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils devront répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Une seule référence doit être proposée par poste. Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Ciseau stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 675. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 2 000 euros HT.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pansement compressif hémostatique
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 3 400. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 15 000 euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141110 Pansements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 5 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pince porte aiguille stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 375. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 3 000 euros HT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Garrot non stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. Le lot comporte trois postes. Poste 1 : Garrot latex plat. La quantité estimative annuelle est de 180. Poste 2 : Garrot tissu adulte. La quantité estimative annuelle est de 4 666. Poste 3: Garrot tissu enfant. La quantité estimative annuelle est de 20. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 315 000 euros HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats doivent adresser pour ce lot les échantiions selon les quantités suivantes: poste 1: 12 garrots latex plat poste 2: 9 garrots tissu adulte psote 3: 5 garrots tissu enfant Les conditions sont indiquées à l'article 2.4 du RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Alèses
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. Le lot comporte deux postes. Poste 1 : Alèze plastifiée . La quantité estimative annuelle est de 10 890. Poste 2 : Alèze ouate . La quantité estimative annuelle est de 9 400. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 50 000 euros HT.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser des échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC en quantité suivante: poste 1 : 5 alèses plastifiées. poste 2: 15 alèses ouates.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Champ de soins non troué
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 1560. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 3 500 euros HT
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 13 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Jersey tubulaire
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 137. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 9 500 euros HT
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141115 Ouate médicale
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 1 échantillon dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix : Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pince de Bonn stérile
Description : La description technique est précisée dans le CCTP. La quantité estimative annuelle est de 900. Le montant maximum du lot pour 48 mois est de 67 000 euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter du 18 novembre 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois. La reconduction du marché est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, les candidats doivent adresser 4 échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix Ce critère prendra en compte : - Le prix unitaire HT appliqué à la quantité estimative annuelle indiquée dans le bordereau des prix. (45%) - Le minimum de commande éventuellement indiqué (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 150,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HEMA.T MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : HEMAT T MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 01
Titre : Pansement compressif hémostatique
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MEDICONTUR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 03
Titre : Pince de Bonn stérile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NM MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : NM MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 04
Titre : Pince porte aiguille stérile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRE EUROMEDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : LABORATOIRE EUROMEDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 05
Titre : Ciseau stérile
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Laboratoire SYLAMED
Offre :
Identifiant de l’offre : Laboratoire Sylamed
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 06
Titre : Champ de soins non troué
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MEDISPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDISPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 07
Titre : Jersey tubulaire (rouleau)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAREDES Distribution France
Offre :
Identifiant de l’offre : PAREDES DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24016 08
Titre : Alèses
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2024
Date de conclusion du marché : 22/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 42882285202884
Adresse postale : 111 Rue élisée reclus
Ville : Décines-charpieu
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : service juridique
Adresse électronique : aura.marches-publics@efs.sante.fr
Téléphone : 0477595706
Adresse internet : https://dondesang.efs.sante.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0009
Nom officiel : PAREDES Distribution France
Numéro d’enregistrement : 407 995 505 000 10
Adresse postale : 1 rue Georges Besse - ZI de Revoisson - BP 302
Ville : GENAS
Code postal : 69745
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@paredes.fr
Téléphone : 04 72 47 47 47
Adresse internet : https://www.paredes.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
8.1 ORG-0008
Nom officiel : MEDISPORT
Numéro d’enregistrement : 338 974 801 000 49
Adresse postale : 542 Boulevard des Hunaudières
Ville : RUAUDIN
Code postal : 72230
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@medisport.fr
Téléphone : 02 43 84 77 17
Adresse internet : https://medisport.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Laboratoire SYLAMED
Numéro d’enregistrement : 338 933 351 00011
Adresse postale : 3 Square de Maubeuge
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : bl@sylamed.fr
Téléphone : 01 48 78 97 39
Adresse internet : https://www.sylamed.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0006
Nom officiel : LABORATOIRE EUROMEDIS
Numéro d’enregistrement : 407 535 517 00020
Adresse postale : ZA DE LA TUILERIE 12 RUE PIERRE BRAY
Ville : NEUILLY SOUS CLERMONT
Code postal : 60290
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@euromedis.fr
Téléphone : 03 44 73 83 60
Adresse internet : https://www.laboratoires-euromedis.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0005
Nom officiel : NM MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 30364562600191
Adresse postale : 12-14, rue Sarah Bernhardt
Ville : Asnières
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : nmmedical@novomedgroup.com
Téléphone : 01 41 32 40 00
Adresse internet : https://nmmedical.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MEDICONTUR FRANCE
Numéro d’enregistrement : 438 095 473 00031
Adresse postale : Zac du Martelet
Ville : Limas
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@medicontur.fr
Téléphone : 04 69 37 20 04
Adresse internet : https://medicontur.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HEMA.T MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 489 039 156 00018
Adresse postale : 19 avenue de l'Europe CS 52 278
Ville : RAMONVILLE ST AGNE
Code postal : 31522
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@hemat.fr
Téléphone : 05 61 75 27 28
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.hemat.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478741010
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0239ca60-274f-49f2-b0c2-c4ca72b743fa - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 11:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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