16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.amiens.fr/ ORG-0002 Amiens Métropole 2720 Hotel de Ville Amiens 80027 FRA 24800053100173 Monsieur le Président 0322974040 marchespublics@amiens-metropole.com ORG-0003 Amiens Métropole Amiens 80027 FRA 1763390 0322974040 marchespublics@amiens-metropole.com ORG-0004 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens 80011 FRA 1113814 0322336170 0322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 2a4343f7-0ff4-4870-8715-cece42669d7b 33a6b7fd-024d-4bc8-9273-098c28dccb09 2024-08-07+02:00 11:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://amiens.fr/marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24032_AO Salage et déneigement des quais de bus pour les communes d'Amiens Métropole hors Amiens (38 communes) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du Rc 90620000 90620000 Amiens Métropole Amiens 80080 FRE23 FRA LOT-0000 sui-act La liste des pièces de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation used ef-stand Aucun document n'est exigé used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1511384 non-restricted-document FRA official https://amiens.fr/marchespublics none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur ressources propres false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 80 price Prix des prestations ORG-0003 http://amiens.fr/marchespublics 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-09-13+02:00 17:30:00+02:00 2024-09-13+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1511384 Salage et déneigement des quais de bus pour les communes d'Amiens Métropole hors Amiens (38 communes) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 90620000 90620000 Amiens Métropole Amiens 80080 FRE23 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il pourra être reconduite tacitement 3 fois pour une durée d'un an (soit 4 ans au total) 24-92870 3.2.5 Amiens Métropole 2024-08-08 2024-09-13T17:30:00+02:00 2024-09-13 98 Déneigement 80 Salage et déneigement des quais de bus pour les communes d'Amiens Métropole hors Amiens (38 communes) Avis de marché - Avis n° 24-92870 du 07/08/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 80
Annonce n° 24-92870
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Amiens Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Salage et déneigement des quais de bus pour les communes d'Amiens Métropole hors Amiens (38 communes)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 33a6b7fd-024d-4bc8-9273-098c28dccb09
Identifiant interne : 24032_AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Amiens Métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80080
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Salage et déneigement des quais de bus pour les communes d'Amiens Métropole hors Amiens (38 communes)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : S-PF-1511384
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Amiens Métropole
Ville : Amiens
Code postal : 80080
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il pourra être reconduite tacitement 3 fois pour une durée d'un an (soit 4 ans au total)
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Aucun document n'est exigé
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://amiens.fr/marchespublics
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://amiens.fr/marchespublics
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 17:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/09/2024 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur ressources propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Amiens Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Amiens Métropole
Numéro d’enregistrement : 24800053100173
Adresse postale : Hotel de Ville
Ville : Amiens
Code postal : 80027
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marchespublics@amiens-metropole.com
Téléphone : 0322974040
Adresse internet : http://www.amiens.fr/
Profil de l’acheteur : https://amiens.fr/marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Amiens Métropole
Numéro d’enregistrement : 1763390
Ville : Amiens
Code postal : 80027
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@amiens-metropole.com
Téléphone : 0322974040
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 1113814
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Télécopieur : 0322336171
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2a4343f7-0ff4-4870-8715-cece42669d7b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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