RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 not-known tenders 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 not-known tenders 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0001 BERGER SERVICES LOCATION TEN-0002 false TPA-0002 LOT-0002 BERGER SERVICES LOCATION TEN-0003 false TPA-0003 LOT-0003 BERGER SERVICES LOCATION CON-0001 2024-07-31+02:00 Location longue durée de véhicules utilitaires pour le service de portage de repas à domicile true C4f02301au TEN-0001 CON-0002 2024-07-31+02:00 Location de véhicules < ou = à 3,5 tonnes true C4f02302au TEN-0002 CON-0003 2024-07-31+02:00 Location de véhicules frigorifiques d'occasion true C4f02303au TEN-0003 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.limoges.fr ORG-0002 CCAS DE LIMOGES 3120 1 Square Jacques Chirac Limoges Cedex 1 87031 FRA 26870853400014 LOMBERTIE Emile-Roger Président 0555459385 0555459335 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 Centre Communal d'Action Sociale 9 place Léon Betoulle Limoges Cedex 1 87031 FRA 1632347 VILLE DE LIMOGES 0555459300 0555459335 correspondre@aws-france.com false ORG-0004 VILLE DE LIMOGES 9 place Léon Betoulle Limoges Cedex 1 87031 FRA 1632348 0555459300 0555459335 correspondre@aws-france.com ORG-0005 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRA 671738 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0006 Ville de Limoges - Service de la Commande Publique 1 Square Jacques Chirac Bp 3120 Limoges 87031 FRA 671737 0555459385 delphine.bouty-chollet@limoges.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 BERGER SERVICES LOCATION 6 Rue Francisco Ferrer Limoges 87280 FRA 0 05 55 38 32 30 lauzemery@bergerlocation.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 BERGER SERVICES LOCATION 6 Rue Francisco Ferrer Limoges 87280 FRA 0 05 55 38 32 30 lauzemery@bergerlocation.fr false UBO-0009 sme ORG-0009 BERGER SERVICES LOCATION 6 Rue Francisco Ferrer Limoges 87280 FRA 0 05 55 38 32 30 lauzemery@bergerlocation.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 469f5f6e-a0da-4639-9df0-8a04deba790b 2374585e-8f8b-4dbd-bba3-f5ed19e275ce 2024-08-07+02:00 11:10:59+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0003 http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0004 open false C4F023 Location longue durée de véhicules frigorifiques Consultation lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Durée : Pour des raisons liées à l'amortissement des véhicules, les accords-cadres pour les lots 1 et 2, seront conclus pour une durée supérieure à 4 ans. Les accords-cadres, pour les lots 1 et 2, sont conclus à compter de leur date de notification et pour une durée de cinq ans à compter de la mise à disposition du ou des véhicules. L'accord-cadre, pour le lot 3, est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la mise à disposition du ou des véhicules. Pour le lot 1 : Le montant maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale est de 500 000.00 euro(s) Ht pour la durée de l'accord cadre. Pour le lot 2 : Le montant maximum pour le Centre Communal d'Action sociale est de 125 000.00 euro(s) Ht pour la durée de l'accord cadre et pour la ville de Limoges le montant maximum est de 136 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 3 : Le montant maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale est de 50 000.00e Ht pour la durée de l'accord cadre 811000 60180000 34130000 LOT-0001 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0006 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 01 Location longue durée de véhicules utilitaires pour le service de portage de repas à domicile Location longue durée de véhicules utilitaires pour le service de portage de repas à domicile services 60180000 60180000 34130000 0 LOT-0002 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0006 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 02 Location de véhicules &lt; ou = à 3,5 tonnes Location de véhicules &amp;lt; ou = à 3,5 tonnes services 60180000 34130000 34130000 0 LOT-0003 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0006 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 03 Location de véhicules frigorifiques d'occasion Location de véhicules frigorifiques d'occasion services 60180000 60180000 34130000 0 2000-01-01Z 24-92881 24-21736 3.2.5 CCAS DE LIMOGES 2024-08-08 2024-11-04 474 Véhicules (location) 87 Location longue durée de véhicules frigorifiques Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92881 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 24-92881
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location longue durée de véhicules frigorifiques
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 2374585e-8f8b-4dbd-bba3-f5ed19e275ce
Identifiant interne : C4F023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 811,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée : Pour des raisons liées à l'amortissement des véhicules, les accords-cadres pour les lots 1 et 2, seront conclus pour une durée supérieure à 4 ans. Les accords-cadres, pour les lots 1 et 2, sont conclus à compter de leur date de notification et pour une durée de cinq ans à compter de la mise à disposition du ou des véhicules. L'accord-cadre, pour le lot 3, est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la mise à disposition du ou des véhicules. Pour le lot 1 : Le montant maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale est de 500 000.00 euro(s) Ht pour la durée de l'accord cadre. Pour le lot 2 : Le montant maximum pour le Centre Communal d'Action sociale est de 125 000.00 euro(s) Ht pour la durée de l'accord cadre et pour la ville de Limoges le montant maximum est de 136 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 3 : Le montant maximum pour le Centre Communal d'Action Sociale est de 50 000.00e Ht pour la durée de l'accord cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location longue durée de véhicules utilitaires pour le service de portage de repas à domicile
Description : Location longue durée de véhicules utilitaires pour le service de portage de repas à domicile
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location de véhicules &lt; ou = à 3,5 tonnes
Description : Location de véhicules &amp;lt; ou = à 3,5 tonnes
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Location de véhicules frigorifiques d'occasion
Description : Location de véhicules frigorifiques d'occasion
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60180000 Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BERGER SERVICES LOCATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BERGER SERVICES LOCATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C4f02301au
Titre : Location longue durée de véhicules utilitaires pour le service de portage de repas à domicile
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BERGER SERVICES LOCATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BERGER SERVICES LOCATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C4f02302au
Titre : Location de véhicules < ou = à 3,5 tonnes
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BERGER SERVICES LOCATION
Offre :
Identifiant de l’offre : BERGER SERVICES LOCATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C4f02303au
Titre : Location de véhicules frigorifiques d'occasion
Date de conclusion du marché : 31/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CCAS DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 26870853400014
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Pays : France
Point de contact : LOMBERTIE Emile-Roger
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459385
Télécopieur : 0555459335
Adresse internet : http://www.limoges.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale
Numéro d’enregistrement : 1632347
Adresse postale : 9 place Léon Betoulle
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Pays : France
Point de contact : VILLE DE LIMOGES
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459300
Télécopieur : 0555459335
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 1632348
Adresse postale : 9 place Léon Betoulle
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459300
Télécopieur : 0555459335
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 671738
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement : 671737
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac Bp 3120
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Pays : France
Adresse électronique : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Téléphone : 0555459385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : BERGER SERVICES LOCATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 6 Rue Francisco Ferrer
Ville : Limoges
Code postal : 87280
Pays : France
Adresse électronique : lauzemery@bergerlocation.fr
Téléphone : 05 55 38 32 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : BERGER SERVICES LOCATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 6 Rue Francisco Ferrer
Ville : Limoges
Code postal : 87280
Pays : France
Adresse électronique : lauzemery@bergerlocation.fr
Téléphone : 05 55 38 32 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : BERGER SERVICES LOCATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 6 Rue Francisco Ferrer
Ville : Limoges
Code postal : 87280
Pays : France
Adresse électronique : lauzemery@bergerlocation.fr
Téléphone : 05 55 38 32 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 469f5f6e-a0da-4639-9df0-8a04deba790b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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