33320.48 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 33320.48 no TPA-0001 LOT-0001 128902 CON-0001 2024-08-02Z Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale ORG-0001 01240619/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Commune de Troyes Place Alexandre Israël TROYES 10000 FRF22 FRA 21100374400011 0325426845 christine.lacaille@troyes-cm.fr UBO-0001 ORG-0010 J.P. FROMENT 4 AV DU PRESIDENT RENE COTY LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRA 38202676300021 0325830910 thierryormancey@jpfroment.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 54dc5484-0b6d-4d18-90d0-ab562058c545 e310ae8d-352a-4557-b596-766526be6fd8 2024-08-07Z 11:32:42Z 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open false véhicules_neufs_VT ACHAT DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES-. La Ville de Troyes souhaite lancer pour l’ensemble de ses services via le service logistique, une consultation pour l'acquisition de véhicules légers d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes neufs, à motorisation électrique, thermique ou hybride dont leurs besoins sont détaillés ci-après. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : - Lot n° 1 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon tôlé 3 m³ électrique avec signalisation - Lot n° 2 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon tôlé 3 m³ électrique - Lot n° 3 : Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale - Lot n° 4 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon 10 m³ L2H2 aménagé En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Date de notification prévisionnelle des lots : mi juillet 2024 supplies 34144700 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 cost Cout Coût du véhicule hybride ou thermique, noté sur 10 points, jugé au regard du montant de la décomposi per-exa 40 quality Qualité Démarche environnementale, notée sur 10 points Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 3 Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale supplies 34144700 12 Pas de renouvellement 2000-01-01Z 24-92902 3.2.5 Commune de Troyes 2024-08-08 2024-09-16 347 Transport 10 ACHAT DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92902 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 24-92902
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE VEHICULES NEUFS POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES-.
Description : La Ville de Troyes souhaite lancer pour l’ensemble de ses services via le service logistique, une consultation pour l'acquisition de véhicules légers d’un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes neufs, à motorisation électrique, thermique ou hybride dont leurs besoins sont détaillés ci-après. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : - Lot n° 1 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon tôlé 3 m³ électrique avec signalisation - Lot n° 2 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon tôlé 3 m³ électrique - Lot n° 3 : Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale - Lot n° 4 : Achat d’un véhicule neuf type fourgon 10 m³ L2H2 aménagé En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Date de notification prévisionnelle des lots : mi juillet 2024
Identifiant de la procédure : e310ae8d-352a-4557-b596-766526be6fd8
Identifiant interne : véhicules_neufs_VT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale
Description : Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Cout
Description : Coût du véhicule hybride ou thermique, noté sur 10 points, jugé au regard du montant de la décomposi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Démarche environnementale, notée sur 10 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 33,320.48 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : J.P. FROMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 128902
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 33,320.48 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01240619/1
Titre : Achat d’un véhicule neuf type S.U.V Hybride Police Municipale
Date de conclusion du marché : 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : J.P. FROMENT
Numéro d’enregistrement : 38202676300021
Adresse postale : 4 AV DU PRESIDENT RENE COTY
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Pays : France
Adresse électronique : thierryormancey@jpfroment.fr
Téléphone : 0325830910
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 54dc5484-0b6d-4d18-90d0-ab562058c545 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 11:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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