1800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1800000 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 3980348500022 CON-0001 2024-07-16+02:00 Assainissement true ORG-0001 LOT 02 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 ORG-0001 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE 5, place du Parc L'AIGLE 61300 FRA 20006846800012 +33 231469140 bienvenue@shema.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de CAEN 3, rue Arthur Le Duc CAEN 14000 FRD11 FRA 17140005400010 +33231707272 greffe.ta-caen@juradm.fr false ORG-0003 GUERIN TP 5 Route du Coq NEAUFLES AUVERGNY 27250 FRD21 FRA 3980348500022 0232306098 contact@guerintp.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 910f42f2-100f-40eb-a0d0-b1cf56c208b0 c02225d6-ce95-4c66-9041-2c4544bfc644 2024-08-07+02:00 11:50:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1015328.html la gen-pub ORG-0001 open 85c79612-d86b-4919-af6b-30a9b06fb6dc-01 Lot 02 Accord-cadre mono-attributaire de travaux à marchés subséquents. Seul l'accord-cadre du lot n°02- Assainissement est concerné par cette consultation relative aux travaux d'aménagement des espaces publics et travaux de résidentialisation du quartier de la Madeleine à L'AIGLE. Accord-cadre mono-attributaire de travaux à marchés subséquents. Seul l'accord-cadre du lot n°02- Assainissement est concerné par cette consultation relative aux travaux d'aménagement des espaces publics et travaux de résidentialisation du quartier de la Madeleine à L'AIGLE. En effet, les autres lots ont d'ores et déjà été attribués dans le cadre d'une première procédure formalisée. Le lot 02 faisant l'objet de cet appel d'offres a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, il a donc été convenu de le relancer. works 45232410 LOT-0001 eu-funds price PRIX Cf Règlement de consultation quality VALEUR TECHNIQUE Cf Règlement de consultation ORG-0002 true false fa-w-rc none Lot 02 Assainissement Travaux de reprise des réseaux d'assainissement works Accord-cadre mono-attributaire des travaux à marchés subséquents lancé dans le cadre d'une procédure formalisée ouverte. Cet appel d'offres est lancé dans le cadre d'une convention de groupement de commande, liant les pouvoirs adjudicateurs suivants : Communauté de Communes des Pays de L'AIGLE, Orne Habitat et Logissia. La Shema en tant que mandataire de la Communauté de Communes des Pays de L'AIGLE (coordonnateur du groupement de commandes), a pour mission de mener les procédures de passation de l'Accord-cadre. Mandataire agissant au nom et pour le compte du coordonnateur du groupement de commandes : Shema - 15, avenue Pierre Mendès France 14000 CAEN La présente consultation concerne uniquement le lot n°02 - assainissement (accord-cadre n°02) 45232410 Ce lot 02-Assainissement contient 3 PSE détaillés dans le règlement de consultation Quartier de la Madeleine L'AIGLE 61300 FRD13 FRA Il s'agit d'un accord-cadre travaux à marchés subséquents - RELANCE DU LOT 02 Assainissement 1970-01-01+01:00 24-92915 24-50398 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE 2024-08-08 2024-10-06 18 Assainissement 14 61 72 27 28 Accord-cadre de travaux mono-attributaire à marchés subséquents des travaux d'aménagement des espaces publics et de résidentialisation- quartier La Madeleine à L'AIGLE.Relance du lot 02-assainissement Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92915 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14, 61, 72, 27, 28
Annonce n° 24-92915
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre mono-attributaire de travaux à marchés subséquents. Seul l'accord-cadre du lot n°02- Assainissement est concerné par cette consultation relative aux travaux d'aménagement des espaces publics et travaux de résidentialisation du quartier de la Madeleine à L'AIGLE.
Description : Accord-cadre mono-attributaire de travaux à marchés subséquents. Seul l'accord-cadre du lot n°02- Assainissement est concerné par cette consultation relative aux travaux d'aménagement des espaces publics et travaux de résidentialisation du quartier de la Madeleine à L'AIGLE. En effet, les autres lots ont d'ores et déjà été attribués dans le cadre d'une première procédure formalisée. Le lot 02 faisant l'objet de cet appel d'offres a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, il a donc été convenu de le relancer.
Identifiant de la procédure : c02225d6-ce95-4c66-9041-2c4544bfc644
Avis précédent : 85c79612-d86b-4919-af6b-30a9b06fb6dc-01
Identifiant interne : Lot 02
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assainissement
Description : Travaux de reprise des réseaux d'assainissement
Identifiant interne : Lot 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Quartier de la Madeleine
Ville : L'AIGLE
Code postal : 61300
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ce lot 02-Assainissement contient 3 PSE détaillés dans le règlement de consultation
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il s'agit d'un accord-cadre travaux à marchés subséquents - RELANCE DU LOT 02 Assainissement
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire des travaux à marchés subséquents lancé dans le cadre d'une procédure formalisée ouverte. Cet appel d'offres est lancé dans le cadre d'une convention de groupement de commande, liant les pouvoirs adjudicateurs suivants : Communauté de Communes des Pays de L'AIGLE, Orne Habitat et Logissia. La Shema en tant que mandataire de la Communauté de Communes des Pays de L'AIGLE (coordonnateur du groupement de commandes), a pour mission de mener les procédures de passation de l'Accord-cadre. Mandataire agissant au nom et pour le compte du coordonnateur du groupement de commandes : Shema - 15, avenue Pierre Mendès France 14000 CAEN La présente consultation concerne uniquement le lot n°02 - assainissement (accord-cadre n°02)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Cf Règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : Cf Règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de CAEN
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GUERIN TP
Offre :
Identifiant de l’offre : 3980348500022
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 02
Titre : Assainissement
Date de conclusion du marché : 16/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE
Numéro d’enregistrement : 20006846800012
Adresse postale : 5, place du Parc
Ville : L'AIGLE
Code postal : 61300
Pays : France
Adresse électronique : bienvenue@shema.fr
Téléphone : +33 231469140
Profil de l’acheteur : https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1015328.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de CAEN
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3, rue Arthur Le Duc
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : +33231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GUERIN TP
Numéro d’enregistrement : 3980348500022
Adresse postale : 5 Route du Coq
Ville : NEAUFLES AUVERGNY
Code postal : 27250
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@guerintp.fr
Téléphone : 0232306098
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 910f42f2-100f-40eb-a0d0-b1cf56c208b0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 11:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>