RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 ELRES CON-0001 2024-07-26+02:00 Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre true 24012 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-deuillabarre.fr ORG-0002 MAIRIE DE DEUIL LA BARRE 36 Rue Charles de Gaulle Deuil La Barre 95170 FRA 21950197000012 SCOLAN Muriel Maire 0134286500 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 750337 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 750336 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ELRES 9 All De L Arche Courbevoie 92400 FRA 0 0171067000 severine.guiose@elior.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 e1c9cc43-3f2a-4ac1-a63b-78b06d8368a8 6cfee5ec-f865-48e1-a1e5-0a939e46ca06 2024-08-07+02:00 12:11:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false RESTAUSCOL_2024 Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le montant maximum annuel s'élève à 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. restauration scolaire , périscolaire et lors des stages multisports services L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le montant maximum annuel s'élève à 2 000 000 euro(s) Ht soit un montant maximum annuel sur la durée du marché s'élevant à 8 000 000 euro(s) Ht Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. restauration scolaire , périscolaire et lors des stages multisports 8000000 55523100 55523100 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none S-PA-1465762 Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le montant maximum annuel s'élève à 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. restauration scolaire , périscolaire et lors des stages multisports services other 55523100 55523100 2024-09-02+02:00 2028-09-01+02:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 24-92944 24-55404 3.2.5 MAIRIE DE DEUIL LA BARRE 2024-08-08 2024-11-04 274 Prestations de services 95 Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92944 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-92944
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le montant maximum annuel s'élève à 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. restauration scolaire , périscolaire et lors des stages multisports
Identifiant de la procédure : 6cfee5ec-f865-48e1-a1e5-0a939e46ca06
Identifiant interne : RESTAUSCOL_2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le montant maximum annuel s'élève à 2 000 000 euro(s) Ht soit un montant maximum annuel sur la durée du marché s'élevant à 8 000 000 euro(s) Ht Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. restauration scolaire , périscolaire et lors des stages multisports
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le montant maximum annuel s'élève à 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliquées aux quantités réellement exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. restauration scolaire , périscolaire et lors des stages multisports
Identifiant interne : S-PA-1465762
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Date de fin de durée : 01/09/2028
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ELRES
Offre :
Identifiant de l’offre : ELRES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24012
Titre : Service de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la Ville de Deuil-La Barre
Date de conclusion du marché : 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Numéro d’enregistrement : 21950197000012
Adresse postale : 36 Rue Charles de Gaulle
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Pays : France
Point de contact : SCOLAN Muriel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0134286500
Adresse internet : http://www.mairie-deuillabarre.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 750337
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 750336
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ELRES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 9 All De L Arche
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Pays : France
Adresse électronique : severine.guiose@elior.fr
Téléphone : 0171067000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e1c9cc43-3f2a-4ac1-a63b-78b06d8368a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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