300000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 300000 TPA-0001 LOT-0000 LES CHEFS S'ENCANAILLENT CON-0001 2024-07-25+02:00 Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy true 2024f15 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRA 20006340200016 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRA 443739 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 LES CHEFS S'ENCANAILLENT 150 Rte De Cassioz Megeve 74120 FRA 0 0450903714 contact@leschefs-sencanaillent.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 04b7f127-2524-4dcc-8f0e-7ce5ada19c20 d0f52e94-f539-432b-b322-574d7f8bfecf 2024-08-07+02:00 12:12:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24AS-CP-0700-G Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R2123-1-3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible deux fois, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une période de 12 mois du 1er Janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2027. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans la limite des montants suivants. Période initiale : Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 150 000 euro(s) HT Pour les années de reconduction éventuelles : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT services Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 01/08/2024. Le marché est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible deux fois, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une période de 12 mois du 1er Janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché 55300000 55520000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale et sociale poi-exa 25 price Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false fa-w-rc none S-PA-1477412 Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R2123-1-3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible deux fois, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une période de 12 mois du 1er Janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2027. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans la limite des montants suivants. Période initiale : Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 150 000 euro(s) HT Pour les années de reconduction éventuelles : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT services other other 55300000 55520000 2 2000-01-01Z 24-92947 24-65561 3.2.5 Ville d'ANNECY 2024-08-08 2024-11-04 304 Repas, traiteur 74 Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92947 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 24-92947
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy
Description : La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R2123-1-3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible deux fois, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une période de 12 mois du 1er Janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2027. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans la limite des montants suivants. Période initiale : Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 150 000 euro(s) HT Pour les années de reconduction éventuelles : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : d0f52e94-f539-432b-b322-574d7f8bfecf
Identifiant interne : 24AS-CP-0700-G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 01/08/2024. Le marché est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible deux fois, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une période de 12 mois du 1er Janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy
Description : La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R2123-1-3° du Code de la Commande Publique (services sociaux et services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale qui court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible deux fois, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une période de 12 mois du 1er Janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2027. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans la limite des montants suivants. Période initiale : Montant minimum : 50 000 euro(s) HT Montant maximum : 150 000 euro(s) HT Pour les années de reconduction éventuelles : Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PA-1477412
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 25
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LES CHEFS S'ENCANAILLENT
Offre :
Identifiant de l’offre : LES CHEFS S'ENCANAILLENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024f15
Titre : Prestations de restauration pour les repas des seniors de la commune nouvelle d'Annecy
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 20006340200016
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 443739
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LES CHEFS S'ENCANAILLENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 150 Rte De Cassioz
Ville : Megeve
Code postal : 74120
Pays : France
Adresse électronique : contact@leschefs-sencanaillent.com
Téléphone : 0450903714
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 04b7f127-2524-4dcc-8f0e-7ce5ada19c20 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 12:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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