257a1cbc-8e8c-405b-ae2e-c30d74ad71ab-01 cor-buy Modification du nom de l'attributaire 3490000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE BEZONS BONNEFF CON-0001 2024-03-14+02:00 2024-03-15+02:00 ORG-0001 CONTRAT LOT 1 TEN-0001 TPA-0001 BEZONS BONNEFF ORG-0004 29 ORG-0001 Commune de Bezons 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends 5 rue Leblanc Paris Cedex 15 75911 FRA 17750000600024 Direction des affaires juridiques 0182524272 ccirca@paris-idf.gouv.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 24 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise Cedex 95027 FRA 17950702500015 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr true ORG-0004 BEZONS BONNEFF 40 avenue George V Paris 75008 FRA 98528294600013 Madame LOUEIX, Directrice de Programmes 0616132082 emoueix@nexity.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 908e266d-e00c-40fa-9207-228b8a8a1ae6 a2819cb1-b7cd-4ede-8cfe-fab28f562f87 2024-08-07+02:00 13:09:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 CrossBorderLaw Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables. Conformément à l'article R2122-3 du Code de la commande publique, les travaux ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé, pour des raisons techniques. neg-wo-call Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux works 45000000 LOT-0001 no-eu-funds Sans objet - le marché étant passé sur la base des dispositions de l'article R2122-3-2° du Code de la commande publique. poi-exa 0 quality Sans objet - le marché étant passé sur la base des dispositions de l'article R2122-3-2° du Code de la commande publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false buyer-categories none none DEL_2023_009 Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux à Bezons (95870) Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux à Bezons (95870) works Modalités de consultations des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement. 45000000 2000-01-01Z 24-92962 24-66320 3.2.5 Commune de Bezons 2024-08-08 2024-11-01 345 Tous corps d'état 95 Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92962 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-92962
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux
Description : Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux
Identifiant de la procédure : a2819cb1-b7cd-4ede-8cfe-fab28f562f87
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables. Conformément à l'article R2122-3 du Code de la commande publique, les travaux ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé, pour des raisons techniques.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux à Bezons (95870)
Description : Acquisition de deux volumes à destination d'un groupe scolaire et d'une salle polyvalente sis 29-45 rue Albert 1er, 123 rue des Frères Bonneff et 172 rue Maurice Berteaux à Bezons (95870)
Identifiant interne : DEL_2023_009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités de consultations des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Sans objet - le marché étant passé sur la base des dispositions de l'article R2122-3-2° du Code de la commande publique.
Pondération (points, valeur exacte) : 0
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Sans objet - le marché étant passé sur la base des dispositions de l'article R2122-3-2° du Code de la commande publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,490,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BEZONS BONNEFF
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BEZONS BONNEFF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2024
Date de conclusion du marché : 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Bezons
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bezons
Numéro d’enregistrement : 21950063400395
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Péri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris Cedex 15
Code postal : 75911
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques
Adresse électronique : ccirca@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 24 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : BEZONS BONNEFF
Numéro d’enregistrement : 98528294600013
Adresse postale : 40 avenue George V
Ville : Paris
Code postal : 75008
Pays : France
Point de contact : Madame LOUEIX, Directrice de Programmes
Adresse électronique : emoueix@nexity.fr
Téléphone : 0616132082
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 257a1cbc-8e8c-405b-ae2e-c30d74ad71ab-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification du nom de l'attributaire
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 908e266d-e00c-40fa-9207-228b8a8a1ae6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 13:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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