16 ORG-0001 Ville de Pornic PLACE DE L'HOTEL DE VILLE Pornic 44210 FRG01 FRA 21440131700018 Laurence GERBET 02 51 74 09 89 commandepublique@pornic.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 920 842 150 00012 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 130 029 283 00012 02 53 46 79 79 paysdlr.ccira@direccte.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 419e579c-12f7-4f0e-a250-e6c993d94084 bb1cbdc9-3fd5-4e3a-82c7-1f4439b89ed4 2024-08-07+02:00 13:55:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 tax-pay false La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. open false 2422 Prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic La présente consultation concerne des prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic. services Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. Aucune option n'est prévue. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse http ://www.pornic.fr rubrique Démarches, puis cliquer sur « Marchés publics » (lien vers www.synapse-ouest.fr) ou directement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante http://www.synapseouest.com/. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.synapse-ouest.com/. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat valant ordre de service. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Lot n°1 Décapage et lavage des rues, escaliers et cales = 40 000 euros HT maximum annuel et Lot n°2 Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville = 40 000 euros HT maximum annuel. 90910000 FRG01 FRA LOT-0001 sui-act tp-abil ef-stand not-allowed no-eu-funds FRA FRA 2422 non-restricted-document http://www.synapse-ouest.com/ none performance no not-allowed not-allowed true quality 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (30 points) 1.2-Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé d'une semaine type (personnel, plages horaires, actions, fréquences (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points) price 2-Prix des prestations = 40 % quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Nettoyeuse de voirie respectueuse de l'environnement : consommation d'eau et type d'énergie : (7 points) ORG-0001 ORG-0001 http://www.synapse-ouest.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false false required true 2024-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot n°1 Décapage et lavage des rues, escaliers et cales Décapage et lavage des rues, escaliers et cales services true 90610000 FRG01 FRA LOT-0002 tp-abil sui-act ef-stand not-allowed no-eu-funds FRA FRA 2422 non-restricted-document http://www.synapse-ouest.com/ none not-allowed not-allowed no performance true quality 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (20 points) 1.2- Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé dès la demande d'intervention (personnel, plages horaires, actions, fréquences(10 points) 1.4 Hygiène et sécurité sur les sites (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points) price 2-Prix des prestations = 40 % quality 3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Produits utilisés respectueux de l'environnement imposé (3 points) 3.3 Appareils qui permettent de réduire la consommation d'eau et d'énergie (4 points) ORG-0001 ORG-0001 http://www.synapse-ouest.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false false required true 2024-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot n°2 Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville services true 90690000 FRG01 FRA 24-92977 3.2.5 Ville de Pornic 2024-08-08 2024-10-03T12:00:00+02:00 2024-10-03 274 Prestations de services 240 Nettoyage urbain 44 35 85 56 Prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic Avis de marché - Avis n° 24-92977 du 07/08/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 44, 35, 85, 56
Annonce n° 24-92977
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Pornic
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic
Description : La présente consultation concerne des prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic.
Identifiant de la procédure : bb1cbdc9-3fd5-4e3a-82c7-1f4439b89ed4
Identifiant interne : 2422
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. Aucune option n'est prévue. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse http ://www.pornic.fr rubrique Démarches, puis cliquer sur « Marchés publics » (lien vers www.synapse-ouest.fr) ou directement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante http://www.synapseouest.com/. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.synapse-ouest.com/. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat valant ordre de service. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Lot n°1 Décapage et lavage des rues, escaliers et cales = 40 000 euros HT maximum annuel et Lot n°2 Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville = 40 000 euros HT maximum annuel.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Décapage et lavage des rues, escaliers et cales
Description : Décapage et lavage des rues, escaliers et cales
Identifiant interne : Lot n°1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (30 points) 1.2-Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé d'une semaine type (personnel, plages horaires, actions, fréquences (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations = 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Nettoyeuse de voirie respectueuse de l'environnement : consommation d'eau et type d'énergie : (7 points)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pornic
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Pornic
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Pornic
Organisation qui traite les offres : Ville de Pornic
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville
Description : Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville
Identifiant interne : Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90690000 Services d'enlèvement des graffitis
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (20 points) 1.2- Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé dès la demande d'intervention (personnel, plages horaires, actions, fréquences(10 points) 1.4 Hygiène et sécurité sur les sites (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points)
Critère :
Type : Prix
Description : 2-Prix des prestations = 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Produits utilisés respectueux de l'environnement imposé (3 points) 3.3 Appareils qui permettent de réduire la consommation d'eau et d'énergie (4 points)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.synapse-ouest.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.synapse-ouest.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pornic
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Pornic
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Pornic
Organisation qui traite les offres : Ville de Pornic
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Pornic
Numéro d’enregistrement : 21440131700018
Adresse postale : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville : Pornic
Code postal : 44210
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Laurence GERBET
Adresse électronique : commandepublique@pornic.fr
Téléphone : 02 51 74 09 89
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 920 842 150 00012
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdlr.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 02 53 46 79 79
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 419e579c-12f7-4f0e-a250-e6c993d94084 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 13:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
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L’essentiel du marché

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