300000 300000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 300000 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true TPA-0001 LOT-0001 AC2024-6906-01 CON-0001 2024-05-13+02:00 2024-07-30+02:00 Accord-cadre de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD true ORG-0001 AC2024-6906-01 TEN-0001 TPA-0001 Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL ORG-0003 29 ORG-0001 ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion 48C Bd Foch Angers 49101 FRG02 FRA 52884815300029 0241182121 servicemarches@anjouloireterritoire.fr false ORG-0003 Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL Angers 49000 FRG02 FRA 82258146800029 0952792053 moe.paysage@sicle.net ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile Gloriette Nantes 44000 FRG01 FRA 92084215000012 0240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 a9c14d3c-a8bf-4976-9608-a8aae236493c 8bd9c8be-2ada-4e9d-a5e0-59c7f9e085f3 2024-08-07+02:00 14:05:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-cga gen-pub ORG-0001 neg-w-call 764808-2023 AC2024-6906-01 Accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49) Etudes de Faisabilite Le Diagnostic Les scénarios d'aménagement accompagnement dans la phase de concertation avec la population et temps de participation citoyenne schéma d'aménagement et estimation globale des coûts d'aménagement des travauxmissions de maitriseD'OeuvreAvant-Projet (AvpEtudes de Projet (Pro)Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act)Visa des études d'exécution et Synthèse (Visa)Direction de l'exécution des travaux (Det)Assistance aux opérations de réception jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement (Gpa)Assistance technique et OPC général en phase travauxmissions ComplementairesAssistance au maîtred'ouvrage pour la constitution du dossier de création de ZacAssistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de Déclarationd'utilité Publique (Dup)Assistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de réalisation de Zac Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagère et Environnementales/Bioclimatiques Cahier des Prescriptions Techniques Particulières et Limites de Prestations(Cptplp)Assistance des projets des opérateurs : des études à la livraison (Visa)Compétences exigées du titulaire : architecte, urbaniste, paysagiste, bet vrd. Les compétences demandées peuvent être incluses en interne au groupement à condition de justification. Compétences facultatives du titulaire : compétence en matière de concertation et ateliers participatifs, et en gestion intégrée des eaux pluviales services 71300000 71420000 FRG02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Qualité de la note méthodologique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories fa-mix none AC2024-6906-01 accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49) accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49) services 71400000 71300000 FRG02 FRA 2000-01-01Z 24-92985 3.2.5 ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion 2024-08-08 2024-09-07 274 Prestations de services 49 Accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-92985 du 07/08/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 24-92985
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Description : Etudes de Faisabilite Le Diagnostic Les scénarios d'aménagement accompagnement dans la phase de concertation avec la population et temps de participation citoyenne schéma d'aménagement et estimation globale des coûts d'aménagement des travauxmissions de maitriseD'OeuvreAvant-Projet (AvpEtudes de Projet (Pro)Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act)Visa des études d'exécution et Synthèse (Visa)Direction de l'exécution des travaux (Det)Assistance aux opérations de réception jusqu'à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement (Gpa)Assistance technique et OPC général en phase travauxmissions ComplementairesAssistance au maîtred'ouvrage pour la constitution du dossier de création de ZacAssistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de Déclarationd'utilité Publique (Dup)Assistance au maître d'ouvrage pour la constitution du dossier de réalisation de Zac Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagère et Environnementales/Bioclimatiques Cahier des Prescriptions Techniques Particulières et Limites de Prestations(Cptplp)Assistance des projets des opérateurs : des études à la livraison (Visa)Compétences exigées du titulaire : architecte, urbaniste, paysagiste, bet vrd. Les compétences demandées peuvent être incluses en interne au groupement à condition de justification. Compétences facultatives du titulaire : compétence en matière de concertation et ateliers participatifs, et en gestion intégrée des eaux pluviales
Identifiant de la procédure : 8bd9c8be-2ada-4e9d-a5e0-59c7f9e085f3
Avis précédent : 764808-2023
Identifiant interne : AC2024-6906-01
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Description : accord-Cadre à marchés subséquents de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD pour le projet d'aménagement multistes à Bauné -commune de Loire-Authion (49)
Identifiant interne : AC2024-6906-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la note méthodologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Organisation qui exécute le paiement : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Organisation qui signe le marché : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Offre :
Identifiant de l’offre : AC2024-6906-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC2024-6906-01
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'?uvre urbaine, paysagère et VRD
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/05/2024
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ALTER PUBLIC agissant au nom et pour le compte de la Commune Loire Authion
Numéro d’enregistrement : 52884815300029
Adresse postale : 48C Bd Foch
Ville : Angers
Code postal : 49101
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@anjouloireterritoire.fr
Téléphone : 0241182121
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Groupement SICLE/ATELIER DE L'AUBANCE/HAMEL
Numéro d’enregistrement : 82258146800029
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : moe.paysage@sicle.net
Téléphone : 0952792053
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a9c14d3c-a8bf-4976-9608-a8aae236493c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2024 à 14:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>