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               <nomContact>Antoine VENDEVILLE</nomContact>
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               <capaciteExercice>Le candidat justifiera qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. Le candidat doit également disposer des habilitations et compétences professionnelles spécifiques au marché qui sont définies ci-après:
-	deux collaborateurs au moins doivent posséder un certificat nominatif d’habilitation électrique B2V, BR, et BC, ou équivalent. 

-	un collaborateur doit posséder : une attestation nominative de compétence professionnelle à la maintenance et au contrôle des ensembles de protection contre les retours d’eau (disconnecteurs…), ou équivalent.

Le candidat produit dans son pli les attestations nominatives des personnes disposant de ces habilitations.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Le candidat fournira les pièces ci dessous:

•	Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

•	Attestation d'assurance : 

o	Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
o	Déclaration d’assurance de responsabilité décennale pour tout travaux entrant dans le champs des articles 1792 et suivant du Code civil et L 241-1 et suivant du Code des assurances (assurances responsabilité décennale).</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Le candidat fournira les :
 •	Références de travaux similaires : - présentation d'une liste des principaux marchés de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les références de travaux à mettre obligatoirement en évidence porteront sur : 
-	Des travaux de génie civil pour fontaine ;
-	Des travaux hydrauliques de fontainerie ;
-	Des travaux de revêtement de sol de fontaine
-	Des travaux de brumisation.</capaciteTech>
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               <description>Le présent marché porte sur des travaux de fontainerie Place Condorcet à Bourg-la-Reine</description>
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               <autresInformComplementaire>La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots; Le marché ne présente pas de prestations distinctes. Le présent marché ne fait ni l'objet d'un fractionnement en tranches ni de bons de commandes. Il n'est pas prévu de PSE et les variantes ne sont pas autorisées. La durée du marché commence à courir à la date de l'ordre de service et prend fin à compter de l'expiration du délai de la garantie parfait achèvement. Le marché ne sera pas reconduit. Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures et au choix de l'offre sont définis dans le règlement de la consultation. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire.</autresInformComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-08-08</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Travaux de fontainerie place Condorcet à Bourg-la-Reine</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-93352 du 08/08/2024</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-93352 du 08/08/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>92</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-93352</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Vallée Sud - Grand Paris (92)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20005796600018</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Fontenay-aux-Roses</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>92260</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>92</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>24TRX27</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Antoine VENDEVILLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>antoine.vendeville@valleesud.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat justifiera qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. Le candidat doit également disposer des habilitations et compétences professionnelles spécifiques au marché qui sont définies ci-après:
-	deux collaborateurs au moins doivent posséder un certificat nominatif d’habilitation électrique B2V, BR, et BC, ou équivalent. 

-	un collaborateur doit posséder : une attestation nominative de compétence professionnelle à la maintenance et au contrôle des ensembles de protection contre les retours d’eau (disconnecteurs…), ou équivalent.

Le candidat produit dans son pli les attestations nominatives des personnes disposant de ces habilitations.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Le candidat fournira les pièces ci dessous:

•	Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

•	Attestation d'assurance : 

o	Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
o	Déclaration d’assurance de responsabilité décennale pour tout travaux entrant dans le champs des articles 1792 et suivant du Code civil et L 241-1 et suivant du Code des assurances (assurances responsabilité décennale).</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat fournira les :
 •	Références de travaux similaires : - présentation d'une liste des principaux marchés de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les références de travaux à mettre obligatoirement en évidence porteront sur : 
-	Des travaux de génie civil pour fontaine ;
-	Des travaux hydrauliques de fontainerie ;
-	Des travaux de revêtement de sol de fontaine
-	Des travaux de brumisation.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>03/09/2024 à 15:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de fontainerie Place Condorcet à Bourg-la-Reine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112700</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché porte sur des travaux de fontainerie Place Condorcet à Bourg-la-Reine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Place Condorcet, Bourg-la-Reine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots; Le marché ne présente pas de prestations distinctes. Le présent marché ne fait ni l'objet d'un fractionnement en tranches ni de bons de commandes. Il n'est pas prévu de PSE et les variantes ne sont pas autorisées. La durée du marché commence à courir à la date de l'ordre de service et prend fin à compter de l'expiration du délai de la garantie parfait achèvement. Le marché ne sera pas reconduit. Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures et au choix de l'offre sont définis dans le règlement de la consultation. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>08/08/2024</div>
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   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Vallée Sud - Grand Paris (92)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché porte sur des travaux de fontainerie Place Condorcet à Bourg-la-Reine</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/09/2024 à 15:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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