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            <nomOfficiel>DEPARTEMENT DE L'AVEYRON</nomOfficiel>
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               <nomContact>Direction Marchés et Achat Public</nomContact>
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               <capaciteExercice>- le formulaire DC1 -Lettre de candidature ;
- le formulaire DC2 -Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2 (chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles), les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>-Indication des titres de compétences du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) et/ou des cadres de l'entreprise, responsables des prestations de même nature que celles requises pour le marché (Curriculum Vitae) 

- Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant les moyens matériels, les logiciels et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

- Références nominatives du programmiste désigné pour l'opération, sur des projets similaires, en relation avec l'objet de la consultation (2 mini, 5 maxi selon cadre joint). Les références attendues seront de complexité équivalente et présenteront des caractéristiques comparables à l'opération envisagée par le Maitre d'Ouvrage.</capaciteTech>
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               <dateReceptionOffres>2024-09-23T12:00:00</dateReceptionOffres>
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               <intitule>Mission d'AMO pour la phase Programmation et le suivi de la phase conception du projet de construction d'un bâtiment annexe pour les Archives Départementales et d'un bâtiment pour la Médiathèque Départementale</intitule>
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               <description>Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la phase Programmation et le suivi de la phase conception du projet de construction d'un bâtiment annexe pour les Archives Départementales et d'un bâtiment pour la Médiathèque Départementale.
Le marché est décomposé en une Tranche Ferme et trois Tranches Optionnelles : 
-	Tranche Ferme : Recueil des besoins, étude de faisabilité et établissement du pré-programme. Cette tranche comporte une part forfaitaire et une part à commande  sans quantité minimale et avec une quantité maximale de 30 heures. Pour cette tranche, le montant des honoraires sera rémunéré par application d'un prix mixte : global et forfaitaire pour le recueil des besoins, la faisabilité et la rédaction du pré-programme, et d'un BPU par application de prix unitaires pour des participations complémentaires à des groupes de travail. Les deux prix seront actualisables.
-	Tranche Optionnelle 1 : Élaboration du programme technique détaillé
-	 Tranche Optionnelle 2 : dossier de consultation, Assistance à l'ouverture des plis et à l'analyse du choix du maître d'oeuvre
-	Tranche Optionnelle 3 : Assistance au suivi des études du maitre d'oeuvre.
Pour les Tranches Optionnelles 1, 2 et 3, le montant des honoraires est global, forfaitaire et actualisable.
Les délais maximums des tranches sont donnés au chapitre 5 du Cahier des Charges.</description>
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               <autresInformComplementaire>Les variantes libres à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : adresse
internet : https://www.aveyron.fr 
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.aveyron.fr 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet
: https://www.aveyron.fr 
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : adresse internet :
https://www.aveyron.fr</autresInformComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-08-08</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Mission d'AMO pour un projet de construction d'un bâtiment annexe pour les Archives Départementales et d'un bâtiment pour la Médiathèque Départementale</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-93385 du 08/08/2024</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-93385 du 08/08/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-93385</strong>
      </div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>DEPARTEMENT DE L'AVEYRON</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22120001700012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Flavin</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>12450</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>12</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2024B0127</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction Marchés et Achat Public</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>Marches@aveyron.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 565550350</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- le formulaire DC1 -Lettre de candidature ;
- le formulaire DC2 -Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2 (chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles), les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-Indication des titres de compétences du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) et/ou des cadres de l'entreprise, responsables des prestations de même nature que celles requises pour le marché (Curriculum Vitae) 

- Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- Déclaration du candidat (seul ou pour chaque membre du groupement) indiquant les moyens matériels, les logiciels et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

- Références nominatives du programmiste désigné pour l'opération, sur des projets similaires, en relation avec l'objet de la consultation (2 mini, 5 maxi selon cadre joint). Les références attendues seront de complexité équivalente et présenteront des caractéristiques comparables à l'opération envisagée par le Maitre d'Ouvrage.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/09/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Mission d'AMO pour la phase Programmation et le suivi de la phase conception du projet de construction d'un bâtiment annexe pour les Archives Départementales et d'un bâtiment pour la Médiathèque Départementale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71310000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la phase Programmation et le suivi de la phase conception du projet de construction d'un bâtiment annexe pour les Archives Départementales et d'un bâtiment pour la Médiathèque Départementale.
Le marché est décomposé en une Tranche Ferme et trois Tranches Optionnelles : 
-	Tranche Ferme : Recueil des besoins, étude de faisabilité et établissement du pré-programme. Cette tranche comporte une part forfaitaire et une part à commande  sans quantité minimale et avec une quantité maximale de 30 heures. Pour cette tranche, le montant des honoraires sera rémunéré par application d'un prix mixte : global et forfaitaire pour le recueil des besoins, la faisabilité et la rédaction du pré-programme, et d'un BPU par application de prix unitaires pour des participations complémentaires à des groupes de travail. Les deux prix seront actualisables.
-	Tranche Optionnelle 1 : Élaboration du programme technique détaillé
-	 Tranche Optionnelle 2 : dossier de consultation, Assistance à l'ouverture des plis et à l'analyse du choix du maître d'oeuvre
-	Tranche Optionnelle 3 : Assistance au suivi des études du maitre d'oeuvre.
Pour les Tranches Optionnelles 1, 2 et 3, le montant des honoraires est global, forfaitaire et actualisable.
Les délais maximums des tranches sont donnés au chapitre 5 du Cahier des Charges.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Flavin</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les variantes libres à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : adresse
internet : https://www.aveyron.fr 
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.aveyron.fr 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet
: https://www.aveyron.fr 
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : adresse internet :
https://www.aveyron.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>08/08/2024</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>DEPARTEMENT DE L'AVEYRON</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="www.aveyron.fr" target="_blank" title="Aller sur la page www.aveyron.fr - nouvelle fenêtre"><span>www.aveyron.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la phase Programmation et le suivi
            de la phase conception du projet de construction d'un bâtiment annexe pour les Archives
            Départementales et d'un bâtiment pour la Médiathèque Départementale. Le marché est
            décomposé en une Tranche Ferme et trois Tranches Optionnelles : - Tranche Ferme :
            Recueil des besoins, étude de faisabilité et établissement du pré-programme. Cette
            tranche comporte une part forfaitaire et une part à commande sans quantité minimale
            et avec une quantité maximale de 30 heures. Pour cette tranche, le montant des honoraires
            sera rémunéré par application d'un prix mixte : global et forfaitaire pour le recueil
            des besoins, la faisabilité et la rédaction du pré-programme, et d'un BPU par application
            de prix unitaires pour des participations complémentaires à des groupes de travail.
            Les deux prix seront actualisables. - Tranche Optionnelle 1 : Élaboration du programme
            technique détaillé - Tranche Optionnelle 2 : dossier de consultation, Assistance à
            l'ouverture des plis et à l'analyse du choix du maître d'oeuvre - Tranche Optionnelle
            3 : Assistance au suivi des études du maitre d'oeuvre. Pour les Tranches Optionnelles
            1, 2 et 3, le montant des honoraires est global, forfaitaire et actualisable. Les
            délais maximums des tranches sont donnés au chapitre 5 du Cahier des Charges.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/09/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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