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               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Pour les lots 1 et 2 : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Pour le lot n° 2 : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Pour le lot n° 2 : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
- Certification Afnor ou autres (pour les 2 lots)
-Certificat d'étalonnage Cofrac obligatoire pour le gaz Diamond 1700 ppm N2 (pour le 2)</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Valeur technique de l'offre : 45%
Prix : 55%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Fourniture de gaz industriels pour les services routiers et fourniture de gaz de laboratoire pour les services du Laboratoire Départemental d'Analyses (LDA) du Département de la Lozère</intitule>
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               <description>L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.</description>
               <lieuExecution>Département de la Lozère 48000 - MENDE</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
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                  <description>01 : Fourniture de gaz industriels conditionnés avec mise à disposition des bouteilles et paniers pour les services routiers du Département de la Lozère. Fourniture de gaz industriels conditionnés avec mise à disposition des bouteilles et paniers pour les services routiers du Département de la Lozère
-Montant minimum annuel: 2 500.00 euros Ht / Maximum annuel: 22 000.00 euros Ht</description>
                  <codeCPV>
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                  <lieuExecutionLivraison>Département de la Lozère
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MENDE</lieuExecutionLivraison>
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               <lot>
                  <description>02 : Fourniture et livraison de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distribution, de manomètres, de débitmètre, de l'installation pour le Lda. Fourniture et livraison de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distributions, de manomètres, des débitmètres, de l'installation pour le Lda
-Montant minimum annuel: 2 500.00 euros Ht / Maximum annuel: 18 000.00 euros Ht</description>
                  <codeCPV>
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                        <classPrincipale>24100000</classPrincipale>
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                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>Département de la Lozère
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            </lots>
            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Une visite sur site est obligatoire, sous peine de rejet de l'offre pour le lot 2 :  fourniture de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distribution, de manomètres, de débitmètres, de l'installation du Lda</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les critères d'attribution indiqués plus haut sont ceux du lot 1.
Les critères d'attribution du lot n°2 sont les suivants :
- Prix des prestations: 60 %
- Valeur technique : 40 %
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info)</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
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   <GESTION>
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         <IDWEB>24-102174</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Département de la Lozère</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-09-09</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>48</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Fourniture de gaz industriels pour les services routiers et fourniture de gaz de laboratoire pour les services du Laboratoire Départemental d'Analyses (Lda) du Département de la Lo</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-102174 du 09/09/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-102174 du 09/09/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>48</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-102174</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Département de la Lozère</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22480001100013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>MENDE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>48001</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>48</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>24MMP035</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>https://www.marches-publics.info</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Pour les lots 1 et 2 : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Pour le lot n° 2 : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Pour le lot n° 2 : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
- Certification Afnor ou autres (pour les 2 lots)
-Certificat d'étalonnage Cofrac obligatoire pour le gaz Diamond 1700 ppm N2 (pour le 2)</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>07/10/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique de l'offre : 45%
Prix : 55%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture de gaz industriels pour les services routiers et fourniture de gaz de laboratoire pour les services du Laboratoire Départemental d'Analyses (LDA) du Département de la Lozère</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>24110000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Département de la Lozère 48000 - MENDE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>01 : Fourniture de gaz industriels conditionnés avec mise à disposition des bouteilles et paniers pour les services routiers du Département de la Lozère. Fourniture de gaz industriels conditionnés avec mise à disposition des bouteilles et paniers pour les services routiers du Département de la Lozère
-Montant minimum annuel: 2 500.00 euros Ht / Maximum annuel: 22 000.00 euros Ht</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>24110000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Département de la Lozère
48000
MENDE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>02 : Fourniture et livraison de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distribution, de manomètres, de débitmètre, de l'installation pour le Lda. Fourniture et livraison de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distributions, de manomètres, des débitmètres, de l'installation pour le Lda
-Montant minimum annuel: 2 500.00 euros Ht / Maximum annuel: 18 000.00 euros Ht</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>24100000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Département de la Lozère
48000
MENDE</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Une visite sur site est obligatoire, sous peine de rejet de l'offre pour le lot 2 :  fourniture de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distribution, de manomètres, de débitmètres, de l'installation du Lda</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les critères d'attribution indiqués plus haut sont ceux du lot 1.
Les critères d'attribution du lot n°2 sont les suivants :
- Prix des prestations: 60 %
- Valeur technique : 40 %
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info)</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>09/09/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Département de la Lozère</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1520399" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1520399 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1520399</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission
            de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à
            compter du 01/01/2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement,
            jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le
            nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction
            est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4
            ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>01 : Fourniture de gaz industriels conditionnés avec mise à disposition des bouteilles
                  et paniers pour les services routiers du Département de la Lozère. Fourniture de gaz
                  industriels conditionnés avec mise à disposition des bouteilles et paniers pour les
                  services routiers du Département de la Lozère -Montant minimum annuel: 2 500.00 euros
                  Ht / Maximum annuel: 22 000.00 euros Ht</li>
               <li>02 : Fourniture et livraison de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition
                  des bouteilles, cadres, maintenance et vérification de la centrale de distribution,
                  de manomètres, de débitmètre, de l'installation pour le Lda. Fourniture et livraison
                  de gaz purs conditionnés pour analyses avec mise à disposition des bouteilles, cadres,
                  maintenance et vérification de la centrale de distributions, de manomètres, des débitmètres,
                  de l'installation pour le Lda -Montant minimum annuel: 2 500.00 euros Ht / Maximum
                  annuel: 18 000.00 euros Ht</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/10/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
