Commune de TOUL 21540528300015 TOUL 54201 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32962 2024-EV-002 NAYLA PASQUEREAU Voir article 5.1 du règlement de la consultation. Voir article 5.1 du règlement de la consultation. Voir article 5.1 du règlement de la consultation. 2024-10-21T12:00:00 Collectivité territoriale Prestations de débroussaillage des remparts Vauban pour la Ville de Toul-. La prestation a pour objet le débroussaillage des remparts Vauban de la Commune de Toul. Cette prestation comprend une intervention annuelle pour l’ensemble des surfaces concernées et une 2ème fauche sur la demi-lune 47 si nécessité selon les années : - le débroussaillage manuel ou mécanique des talus, - le débroussaillage manuel ou mécanique des plats et faux plats. L'ensemble de ces prestations sera réalisé dans le cadre strict de la législation en rapport avec le travail en hauteur. Une deuxième intervention, partielle ou complète, pourra être demandée durant le mois d’octobre selon les conditions de croissance et météorologiques. Lors d’années exceptionnellement humides et chaudes, une troisième éventuelle intervention partielle ou complète pourrait être demandée; dans ce cas le prix unitaire appliqué sera le prix unitaire proposé pour la deuxième intervention. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).-. Territoire commune de Toul 150000 Pour toute prise de rendez-vous, veuillez contacter le service espaces verts au numéro de téléphone suivant: 03.83.64.24.52 Voir article 5.2 du Règlement de la consultation. Durée: période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2025. Accord-cadre reconductible tacitement . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Montant maximum annuel HT: 50 000 euros (montant identique pour chaque période de reconduction). Négociation: la présente consultation ne fera l'objet d'aucune négociation. 24-102188 3.2.5 Commune de TOUL 2024-09-09 2024-10-21T12:00:00 2024-10-21 116 Espaces verts 54 Prestations de débroussaillage des remparts Vauban pour la Ville de Toul-. Avis de marché - Avis n° 24-102188 du 09/09/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-102188
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de TOUL
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540528300015
Ville : TOUL
Code postal : 54201
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32962
Identifiant interne de la consultation : 2024-EV-002
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : NAYLA PASQUEREAU
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21/10/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de débroussaillage des remparts Vauban pour la Ville de Toul-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La prestation a pour objet le débroussaillage des remparts Vauban de la Commune de Toul. Cette prestation comprend une intervention annuelle pour l’ensemble des surfaces concernées et une 2ème fauche sur la demi-lune 47 si nécessité selon les années : - le débroussaillage manuel ou mécanique des talus, - le débroussaillage manuel ou mécanique des plats et faux plats. L'ensemble de ces prestations sera réalisé dans le cadre strict de la législation en rapport avec le travail en hauteur. Une deuxième intervention, partielle ou complète, pourra être demandée durant le mois d’octobre selon les conditions de croissance et météorologiques. Lors d’années exceptionnellement humides et chaudes, une troisième éventuelle intervention partielle ou complète pourrait être demandée; dans ce cas le prix unitaire appliqué sera le prix unitaire proposé pour la deuxième intervention. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).-.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire commune de Toul
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 150000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Pour toute prise de rendez-vous, veuillez contacter le service espaces verts au numéro de téléphone suivant: 03.83.64.24.52 Voir article 5.2 du Règlement de la consultation.
Autres informations complémentaires : Durée: période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2025. Accord-cadre reconductible tacitement . Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Montant maximum annuel HT: 50 000 euros (montant identique pour chaque période de reconduction). Négociation: la présente consultation ne fera l'objet d'aucune négociation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2024
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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