6000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 595241 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true 595241 TPA-0001 LOT-0001 Groupement SATELEC / RAZEL BEC CON-0001 2024-09-18+02:00 ORG-0003 24V0643 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 20003019500115 +33 497134470 dao@nicecotedazur.org http://www.marches-securises.fr http://www.marches-securises.fr ORG-0003 VILLE DE NICE 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 21060088800015 +33 497134470 dao@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0005 Groupement SATELEC / RAZEL BEC 68 Parc de l’Argile, voie A MOUANS SARTOUX 06370 FRL03 FRA 97120154600043 +33 492280555 infra-paca@satelec.fayat.com 2.3 eforms-sdk-1.11 f03e3e2d-2929-4f22-ba09-7bc389b9c878 9a766ca0-066e-470d-bcde-1cfe99a4794f 2024-10-08Z 15:33:27Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open 24V0643 24V0643 MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS COURANTS DE CONTRÔLE D'ACCES ET BORNES Relance du lot 3 du marché 23V0325 La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet la fourniture, pose et maintenance de dispositifs de protection et contrôle d'accès et bornes aux espaces publics services 50600000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix per-exa 35 quality La valeur technique per-exa 15 quality Environnemental ORG-0003 ORG-0003 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 18/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1-3 route de Grenoble - Le Connexio - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org. ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 24V0643 MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS COURANTS DE CONTRÔLE D'ACCES ET BORNES RELANCE DU LOT 3 DU MARCHE 23V0325 Accord-cadre à bons de commande Mini : 250 000,00 € Maxi : 1 500 000,00 € En valeur en € H.T. Le marché est passé en groupement de commande dont le coordonnateur est la Ville de Nice qui attribue signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur Répartition financière HT:VDN :montants minimum:165 000€-montant maximum:1 000 000€/MNCA: montants minimum:85 000€-montant maximum:500 000€ Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. services PLIE :L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution le volume de travail suivant : 125 heure(s) CF ART 10 DU CCAP CATALOGUES : Catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique : Catalogues pour bornes chemisées et leurs pièces détachées 6000000 50600000 Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 48 Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 3 2000-01-01Z 24-114246 3.2.5 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 2024-10-10 2024-12-08 274 Prestations de services 196 Maintenance 06 24V0643 - Mise en place et maintenance des équipements courants de contrôle d'accès et bornes Relance du lot 3 du marché 23V0325 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-114246 du 08/10/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-114246
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24V0643 MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS COURANTS DE CONTRÔLE D'ACCES ET BORNES Relance du lot 3 du marché 23V0325
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet la fourniture, pose et maintenance de dispositifs de protection et contrôle d'accès et bornes aux espaces publics
Identifiant de la procédure : 9a766ca0-066e-470d-bcde-1cfe99a4794f
Identifiant interne : 24V0643
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS COURANTS DE CONTRÔLE D'ACCES ET BORNES RELANCE DU LOT 3 DU MARCHE 23V0325
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 250 000,00 € Maxi : 1 500 000,00 € En valeur en € H.T. Le marché est passé en groupement de commande dont le coordonnateur est la Ville de Nice qui attribue signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur Répartition financière HT:VDN :montants minimum:165 000€-montant maximum:1 000 000€/MNCA: montants minimum:85 000€-montant maximum:500 000€ Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24V0643
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
Options :
Description des options : Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : PLIE :L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. L’entreprise attributaire devra réaliser une action d’insertion qui permet l’accès ou le retour à l’emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s’agira de leur réserver, pendant la durée d’exécution le volume de travail suivant : 125 heure(s) CF ART 10 DU CCAP CATALOGUES : Catalogue désigné dans la Pièce Financière Unique : Catalogues pour bornes chemisées et leurs pièces détachées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 18/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 1-3 route de Grenoble - Le Connexio - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 595,241 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement SATELEC / RAZEL BEC
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SATELEC / RAZEL BEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 595,241 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24V0643
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497134470
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VILLE DE NICE
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497134470
Adresse internet : http://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement SATELEC / RAZEL BEC
Numéro d’enregistrement : 97120154600043
Adresse postale : 68 Parc de l’Argile, voie A
Ville : MOUANS SARTOUX
Code postal : 06370
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : infra-paca@satelec.fayat.com
Téléphone : +33 492280555
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f03e3e2d-2929-4f22-ba09-7bc389b9c878 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 à 15:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2024
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L’essentiel du marché

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