16 https://www.chu-rennes.fr ORG-0001 CHU RENNES rue Henri le Guilloux Rennes cedex 9 35033 FRH03 FRA 26350007600017 Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS/DMI 0299289435 marion.guerin@chu-rennes.fr ORG-0002 Greffe du tribunal administratif 3 contour de la motte Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 +33 299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 ca6d5d2b-11b5-4bcf-85f0-d157ad8287d9 82d7c1ba-8bc3-4e45-9c56-7703cacfff90 2024-10-08+02:00 15:34:31+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le RC Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximum sont définies pour toute la durée du marché public à l'annexe 1 du CCTP « Catalogue des besoins ». Le marché public est multi-attributaire pour le lot n°1 afin de garantir une sécurisation des approvisionnements. Le marché public est attribué à 2 titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commande est la suivante : rang 1 = 80% et rang 2 = 20%. Si une seule offre est reçue, le CHU de Rennes pourra attribuer le marché à un seul attributaire. Le marché public est mono-attributaire pour les lots n°2 et 3. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et au catalogue du titulaire du lot concerné. Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans. open CLMGR_2024_25 FOURNITURE DE GANTS DE CHIRURGIE La présente consultation est allotie et comporte 3 lots 1- Gants de chirurgie sans poudre 2 - Gants de chirurgie sans latex et sans vulcanisants (allergies de type I et IV) 3- Gants de chirurgie avec liquide désinfectant supplies En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Seuls les établissements suivants sont concernés par le présent marché public : CH Fougères, CHI Redon-Carentoir, CH Simone Veil à Vitré, CHU du Grand Fougeray, CH Guillaume Régnier Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partis sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures,...). VARIANTE : Les variantes ne sont pas autorisées. Des spécimens sont exigés à l'article 10.1 du RC et les quantités sont stipulées à l'annexe 1 du CCTP "Catalogue des besoins". Des essais seront demandés dans les conditions définies à l'article 12 du RC. 903011.45 33141000 LOT-0010 tp-abil Hors DUME DC1 DC2 ou équivalent Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années. sui-act Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ; ef-stand Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices. not-allowed no-eu-funds CLMGR_2024_25 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632218&orgAcronyme=x7c none no allowed not-allowed price les critères de choix sont décrits au règlement de consultation quality les critères de choix sont décrits au règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632218&orgAcronyme=x7c 7 L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : le Tribunal Administratif de Rennes 3 contour de la motte CS44416 35044 Rennes Cedex Tél : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA false false required true 2024-11-13+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lots 1 à 3 Lots 1 à 3 L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont précisées à l'annexe 1 du règlement de consultation. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Les montants estimatifs par lot sont précisés au règlement de consultation. supplies 903011.45 33141000 1 Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : Le marché public comporte des reconductions. 3 24-114249 3.2.5 CHU RENNES 2024-10-10 2024-11-13T12:00:00+02:00 2025-10-08 280 Produits pharmaceutiques 35 FOURNITURE DE GANTS DE CHIRURGIE Avis de marché - Avis n° 24-114249 du 08/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 35
Annonce n° 24-114249
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU RENNES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE GANTS DE CHIRURGIE
Description : La présente consultation est allotie et comporte 3 lots 1- Gants de chirurgie sans poudre 2 - Gants de chirurgie sans latex et sans vulcanisants (allergies de type I et IV) 3- Gants de chirurgie avec liquide désinfectant
Identifiant de la procédure : 82d7c1ba-8bc3-4e45-9c56-7703cacfff90
Identifiant interne : CLMGR_2024_25
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximum sont définies pour toute la durée du marché public à l'annexe 1 du CCTP « Catalogue des besoins ». Le marché public est multi-attributaire pour le lot n°1 afin de garantir une sécurisation des approvisionnements. Le marché public est attribué à 2 titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La répartition des bons de commande est la suivante : rang 1 = 80% et rang 2 = 20%. Si une seule offre est reçue, le CHU de Rennes pourra attribuer le marché à un seul attributaire. Le marché public est mono-attributaire pour les lots n°2 et 3. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et au catalogue du titulaire du lot concerné. Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 903,011.45 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Seuls les établissements suivants sont concernés par le présent marché public : CH Fougères, CHI Redon-Carentoir, CH Simone Veil à Vitré, CHU du Grand Fougeray, CH Guillaume Régnier Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partis sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures,...). VARIANTE : Les variantes ne sont pas autorisées. Des spécimens sont exigés à l'article 10.1 du RC et les quantités sont stipulées à l'annexe 1 du CCTP "Catalogue des besoins". Des essais seront demandés dans les conditions définies à l'article 12 du RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le RC
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lots 1 à 3
Description : L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont précisées à l'annexe 1 du règlement de consultation. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Les montants estimatifs par lot sont précisés au règlement de consultation.
Identifiant interne : Lots 1 à 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : Le marché public comporte des reconductions.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 903,011.45 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Hors DUME DC1 DC2 ou équivalent
Description : Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ;
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : les critères de choix sont décrits au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : les critères de choix sont décrits au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632218&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2632218&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : le Tribunal Administratif de Rennes 3 contour de la motte CS44416 35044 Rennes Cedex Tél : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU RENNES
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU RENNES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU RENNES
Numéro d’enregistrement : 26350007600017
Adresse postale : rue Henri le Guilloux
Ville : Rennes cedex 9
Code postal : 35033
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS/DMI
Adresse électronique : marion.guerin@chu-rennes.fr
Téléphone : 0299289435
Adresse internet : https://www.chu-rennes.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 contour de la motte
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Télécopieur : +33 299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ca6d5d2b-11b5-4bcf-85f0-d157ad8287d9 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 à 15:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2024
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L’essentiel du marché

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