800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 400000 TPA-0001 LOT-0001 MIDITRACAGE TEN-0002 400000 TPA-0002 LOT-0002 ESQUISS MARQUAGE ROUTIER CON-0001 2024-09-17+02:00 ORG-0003 2024F28.1 TEN-0001 CON-0002 2024-09-17+02:00 ORG-0003 2024F28.2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 https://www.marches-securises.fr https://www.gardrhodanien.fr ORG-0001 Agglomération du Gard Rhodanien (30) 1717 Route d’Avignon Bagnols sur Cèze 30200 FRJ12 FRA 20003469200018 +33 466790102 accueil@gardrhodanien.fr ORG-0003 Agglomération du Gard Rhodanien BAGNOLS SUR CEZE 30200 FRJ12 FRA 200034692000018 +33 466790102 accueil@gardrhodanien.fr ORG-0004 Tribunal administratif NIMES 30000 FRJ12 FRA 130 001 928 00014 +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0005 MIDITRACAGE SAINT SATURNIN LES AVIGNON 84450 FRL06 FRA 32904666800011 +33 490040491 etudes@miditracage.com ORG-0006 ESQUISS MARQUAGE ROUTIER VILLEVEYRAC 34560 FRJ13 FRA 45043506000022 +33 467782027 esquiss34@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.11 999f8cee-6229-4d94-a85c-00801c5fa0ad dd479c92-cc47-47be-9bfb-0ec92ce8f06a 2024-10-08Z 16:37:16Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open Fourniture et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers Fourniture et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers Lot 1 : Signalisation verticale Lot 2 : Signalisation horizontale et marquages routiers supplies référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du CJA, au plus trad le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R551-7 CJA) recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution. le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen, www.telerecours.fr. L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze. 34928471 34922000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Développement durable référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du CJA, au plus trad le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R551-7 CJA) recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution. le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen, www.telerecours.fr. L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 1 Signalisation verticale Signalisation verticale supplies 400000 34928471 BAGNOLS SUR CEZE 30200 FRJ12 FRA 12 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Développement durable référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du CJA, au plus trad le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R551-7 CJA) recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution. le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen, www.telerecours.fr. L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 2 Signalisation horizontale et marquages routiers Signalisation horizontale et marquages routiers supplies 400000 34922000 BAGNOLS SUR CEZE 30200 FRJ12 FRA 12 3 2000-01-01Z 24-114338 3.2.5 Agglomération du Gard Rhodanien (30) 2024-10-10 2024-10-25 322 Signalisation 30 Fourniture et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers Lot 1 : Signalisation verticale Lot 2 : Signalisation horizontale et marquages routiers Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-114338 du 08/10/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 24-114338
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers
Description : Fourniture et pose de signalisation verticale, horizontale et marquages routiers Lot 1 : Signalisation verticale Lot 2 : Signalisation horizontale et marquages routiers
Identifiant de la procédure : dd479c92-cc47-47be-9bfb-0ec92ce8f06a
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34922000 Matériel de marquage routier
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du CJA, au plus trad le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R551-7 CJA) recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution. le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen, www.telerecours.fr. L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Signalisation verticale
Description : Signalisation verticale
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du CJA, au plus trad le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R551-7 CJA) recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution. le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen, www.telerecours.fr. L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Signalisation horizontale et marquages routiers
Description : Signalisation horizontale et marquages routiers
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34922000 Matériel de marquage routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du CJA, au plus trad le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R551-7 CJA) recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution. le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen, www.telerecours.fr. L'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'Avignon 30200 Bagnols sur Cèze.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MIDITRACAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : MIDITRACAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 400,000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024F28.1
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESQUISS MARQUAGE ROUTIER
Offre :
Identifiant de l’offre : ESQUISS MARQUAGE ROUTIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 400,000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024F28.2
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Numéro d’enregistrement : 20003469200018
Adresse postale : 1717 Route d’Avignon
Ville : Bagnols sur Cèze
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@gardrhodanien.fr
Téléphone : +33 466790102
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.gardrhodanien.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Agglomération du Gard Rhodanien
Numéro d’enregistrement : 200034692000018
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@gardrhodanien.fr
Téléphone : +33 466790102
Rôles de cette organisation :
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : MIDITRACAGE
Numéro d’enregistrement : 32904666800011
Ville : SAINT SATURNIN LES AVIGNON
Code postal : 84450
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@miditracage.com
Téléphone : +33 490040491
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ESQUISS MARQUAGE ROUTIER
Numéro d’enregistrement : 45043506000022
Ville : VILLEVEYRAC
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : esquiss34@gmail.com
Téléphone : +33 467782027
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 999f8cee-6229-4d94-a85c-00801c5fa0ad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 à 16:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2024
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L’essentiel du marché

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