20 ORG-0001 Ville de Clapiers Service Administratif 5 Grand rue Marie Lacroix Clapiers 34830 FRJ13 FRA 21340077300015 0467599003 mairie@ville-clapiers.com 2.3 eforms-sdk-1.11 6e018e04-38af-48a9-bf9d-172e2536fe58 a6aefd5c-1601-4a3e-862e-42d6a90fbe26 2024-10-08+02:00 17:15:21+02:00 01 other cn-social FRA body-pl ORG-0001 L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers services 55523100 LOT-0001 ef-stand none performance no FRA Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers services 55523100 24-114391 other 3.2.5 Ville de Clapiers 2024-10-10 2024-11-04 66 Restauration collective 34 Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers Avis de marché - Avis n° 24-114391 du 08/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 24-114391
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Clapiers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
Description : Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
Identifiant de la procédure : a6aefd5c-1601-4a3e-862e-42d6a90fbe26
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Autre
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
Description : Fournitures de repas aux restaurants scolaires et accueils de loisirs sans hébergement de la Commune de Clapiers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Clapiers
Numéro d’enregistrement : 21340077300015
Adresse postale : Service Administratif 5 Grand rue Marie Lacroix
Ville : Clapiers
Code postal : 34830
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@ville-clapiers.com
Téléphone : 0467599003
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e018e04-38af-48a9-bf9d-172e2536fe58 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 à 17:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2024
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L’essentiel du marché

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