Avis de marché - Avis n° 24-114392 du 08/10/2024

16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes Cedex 9 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 http://nimes.tribunal-administratif.fr 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0001 Ville de Nîmes Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Nîmes cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 Direction de la Commande Publique 0434035700 commande-publique@ville-nimes.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 0e5a1edf-5a22-486e-b574-b8ac95324d85 f13c058e-98fb-44dc-b61e-fe7d4d92e395 2024-10-08+02:00 17:16:00+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 Code de la Commande Publique - Législation française bankruptcy Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation. Appel d'offres ouvert open INDIQUER N° DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert Vivre Nîmes est le magazine d'information destiné à l'ensemble de la population nîmoise et produit par le service Information-Rédaction de la Direction de la Communication de la Ville de Nîmes. Sa parution est mensuelle, sauf en août (soit 11 numéros environ par an), chacun tirés actuellement à 84 000 exemplaires sur papier recyclé et distribués en début de mois dans les boîtes aux lettres de tous les particuliers et commerces de la commune, pour un volume total d'environ 920 000 exemplaires par an. 79 600 exemplaires sont distribués en début de mois dans les boîtes aux lettres de tous les particuliers et commerces de la commune. Ce montant pourra être revu à la hausse, en fonction des boîtes aux lettres répertoriées par le titulaire du marché. A ce jour, et comme indiqué ci-avant, il n'y pas de numéro en août et il n'est pas envisagé de modifier cette fréquence de publication - cependant, il est possible que la Ville de Nîmes revienne sur sa position en cours d'exécution de l'accord-cadre (si c'est le cas, le titulaire en sera informé). Une distribution qualifiée est également mise en oeuvre en interne sous forme de points de dépôts (entre 4 400 exemplaires mensuels sont déposés aux points de dépôts). Soit un volume total aux alentours de 920 000 exemplaires par an. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. services Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. 79824000 Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 137 500Euros par an ; durée un an reconductible trois fois Territoire de la Commune de Nîmes Nîmes 30900 FRJ12 FRA LOT-0001 other Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listées et détaillées au dossier de la consultation. Pour candidater à certains lots, des certificat de qualification professionnel, ou équivalent, sont attendus et indiqués au règlement de la consultation. L'examen des candidature pourra être effectuée par l'acheteur à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public. no-eu-funds false FRA 24S022CM non-restricted-document http://marches-securises.fr Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, true En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. SI OBLIGATION MANDATAIRE SOLIDAIRE : En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique. INDIQUER RESTRICTION DE PRÉSENTATION EN CAS DE GROUPEMENT : article 1.4.3 : En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements none not-allowed required performance no per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 http://marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S022CM Distribution du journal municipal « Vivre Nîmes » Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence au 1er février 2025, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à la fin de la période initiale du marché d'une durée de 12 mois. Il est reconductible trois fois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. services 550000 550000 79824000 Territoire de la Commune de Nîmes Nîmes 30900 FRJ12 FRA 48 Reconduction et prestations similaires 1 Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. SI RECONDUCTION - INDIQUER MODALITES DE RECONDUCTION ET DUREE DE CHAQUE RECONDUCTION (article 1.3 de l'AE) SI CLAUSE DE REEXAMEN : Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP. SI TRANCHES OPTIONNELLES - INDIQUER LES TRANCHES (article 1.3.2 du RC) : 24-114392

3.2.5 Ville de Nîmes 2024-10-10 2024-11-08T12:00:00+02:00 2024-11-08 285 Publicité, Communication 30 Appel d'offres ouvert Avis de marché - Avis n° 24-114392 du 08/10/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 30

Annonce n° 24-114392

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nîmes

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Appel d'offres ouvert

Description : Vivre Nîmes est le magazine d'information destiné à l'ensemble de la population nîmoise et produit par le service Information-Rédaction de la Direction de la Communication de la Ville de Nîmes. Sa parution est mensuelle, sauf en août (soit 11 numéros environ par an), chacun tirés actuellement à 84 000 exemplaires sur papier recyclé et distribués en début de mois dans les boîtes aux lettres de tous les particuliers et commerces de la commune, pour un volume total d'environ 920 000 exemplaires par an. 79 600 exemplaires sont distribués en début de mois dans les boîtes aux lettres de tous les particuliers et commerces de la commune. Ce montant pourra être revu à la hausse, en fonction des boîtes aux lettres répertoriées par le titulaire du marché. A ce jour, et comme indiqué ci-avant, il n'y pas de numéro en août et il n'est pas envisagé de modifier cette fréquence de publication - cependant, il est possible que la Ville de Nîmes revienne sur sa position en cours d'exécution de l'accord-cadre (si c'est le cas, le titulaire en sera informé). Une distribution qualifiée est également mise en oeuvre en interne sous forme de points de dépôts (entre 4 400 exemplaires mensuels sont déposés aux points de dépôts). Soit un volume total aux alentours de 920 000 exemplaires par an. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Identifiant de la procédure : f13c058e-98fb-44dc-b61e-fe7d4d92e395

Identifiant interne : INDIQUER N° DE CONSULTATION

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes

Ville : Nîmes

Code postal : 30900

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 137 500Euros par an ; durée un an reconductible trois fois

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Code de la Commande Publique - Législation française -

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Distribution du journal municipal « Vivre Nîmes »

Description : Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence au 1er février 2025, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s'achève à la fin de la période initiale du marché d'une durée de 12 mois. Il est reconductible trois fois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Identifiant interne : 24S022CM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution

Options :

Description des options : Reconduction et prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes

Ville : Nîmes

Code postal : 30900

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. SI RECONDUCTION - INDIQUER MODALITES DE RECONDUCTION ET DUREE DE CHAQUE RECONDUCTION (article 1.3 de l'AE) SI CLAUSE DE REEXAMEN : Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP. SI TRANCHES OPTIONNELLES - INDIQUER LES TRANCHES (article 1.3.2 du RC) :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 550,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles

Description : Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listées et détaillées au dossier de la consultation. Pour candidater à certains lots, des certificat de qualification professionnel, ou équivalent, sont attendus et indiqués au règlement de la consultation. L'examen des candidature pourra être effectuée par l'acheteur à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : http://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. SI OBLIGATION MANDATAIRE SOLIDAIRE : En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique. INDIQUER RESTRICTION DE PRÉSENTATION EN CAS DE GROUPEMENT : article 1.4.3 : En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements

Montage financier : Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement,

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes

Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes

Numéro d’enregistrement : 13000192800014

Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010

Ville : Nîmes Cedex 9

Code postal : 30941

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Point de contact : http://nimes.tribunal-administratif.fr

Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone : 0466273700

Télécopieur : 0466362786

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Nîmes

Numéro d’enregistrement : 21300189400012

Adresse postale : Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage

Ville : Nîmes cedex 9

Code postal : 30947

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Point de contact : Direction de la Commande Publique

Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr

Téléphone : 0434035700

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e5a1edf-5a22-486e-b574-b8ac95324d85 - 02

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 08/10/2024 à 17:16

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2024

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Ville de Nîmes :
  - Adresse : Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Nîmes cedex 9 30947 FRJ12 FRA
  - Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique
  - Téléphone : 0434035700
  - Courriel : commande-publique@ville-nimes.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur :
Titre du marché : Appel d'offres ouvert
Objet du marché : Vivre Nîmes est le magazine d'information destiné à l'ensemble de la population nîmoise et produit par le service Information-Rédaction de la Direction de la Communication de la Ville de Nîmes. Sa parution est mensuelle, sauf en août (soit 11 numéros environ par an), chacun tirés actuellement à 84 000 exemplaires sur papier recyclé et distribués en début de mois dans les boîtes aux lettres de tous les particuliers et commerces de la commune, pour un volume total d'environ 920 000 exemplaires par an. 79 600 exemplaires sont distribués en début de mois dans les boîtes aux lettres de tous les particuliers et commerces de la commune. Ce montant pourra être revu à la hausse, en fonction des boîtes aux lettres répertoriées par le titulaire du marché. A ce jour, et comme indiqué ci-avant, il n'y pas de numéro en août et il n'est pas envisagé de modifier cette fréquence de publication - cependant, il est possible que la Ville de Nîmes revienne sur sa position en cours d'exécution de l'accord-cadre (si c'est le cas, le titulaire en sera informé). Une distribution qualifiée est également mise en oeuvre en interne sous forme de points de dépôts (entre 4 400 exemplaires mensuels sont déposés aux points de dépôts). Soit un volume total aux alentours de 920 000 exemplaires par an. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Distribution du journal municipal « Vivre Nîmes »

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