16 ORG-0001 Université Gustave Eiffel 5 boulevard Descartes Champs sur Marne Marne la Vallée Marne la Vallée 77454 FR102 FRA 13002612300013 04 72 14 26 28 marchespublics@univ-eiffel.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 5cb2b65c-3ab9-4f8a-aa7b-05abdb5d7958 b2d6d229-3d4f-47fd-8c3b-2702f7337ee0 2024-10-09+02:00 09:36:51+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 tax-pay 3 3 true open 2024SERV005EIF Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel services 240000 90520000 90520000 Le marché sera exécuté sur les campus de Marne la Vallée, Versailles, Lyon et Nantes Champs sur Marne Marne la Vallée 77454 FR102 5 boulevard Descartes FRA LOT-0002 other Voir article 12.2 du règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds Université Gustave Eiffel ORG-0001 Université Gustave Eiffel ORG-0001 Université Gustave Eiffel ORG-0001 FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed no performance not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique" ORG-0001 FRA true false false required true 2024-11-25+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Accord-cadre 2024SERV005EIF Université Gustave Eiffel Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel services true 200000 90520000 Université Gustave Eiffel 5 Boulevard Descartes Marne la Vallée 77454 FR102 Champs sur Marne FRA Université Gustave Eiffel 25 allée des Marronniers Versailles 78000 FR103 FRA 2025-02-01+02:00 48 LOT-0003 other Voir article 12.2 du règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds Université Gustave Eiffel ORG-0001 Université Gustave Eiffel ORG-0001 Université Gustave Eiffel ORG-0001 FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed no performance not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique" ORG-0001 FRA true false false required true 2024-11-25+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Accord-cadre 2024SERV0065EIF Université Gustave Eiffel Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel services true 20000 90520000 Université Gustave Eiffel 25 avenue François Mitterrand Bron Cedex 69675 FRK26 Cité des Mobilités FRA 2025-02-01+02:00 48 LOT-0004 other Voir article 12.2 du règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds Université Gustave Eiffel ORG-0001 Université Gustave Eiffel ORG-0001 Université Gustave Eiffel ORG-0001 FRA https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed no performance not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique" ORG-0001 FRA true false false required true 2024-11-25+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Accord-cadre 2024SERV0075EIF Université Gustave Eiffel Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel services true 20000 90520000 Université Gustave Eiffel Allée des Ponts et Chaussées Bouguenais Cedex 44344 FRG01 CS5004 FRA 2025-02-01+02:00 48 24-114561 3.2.5 Université Gustave Eiffel 2024-10-10 2024-11-25T12:00:00+02:00 2024-11-25 82 Collecte sélective 77 69 Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel Avis de marché - Avis n° 24-114561 du 09/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 77, 69
Annonce n° 24-114561
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel
Description : Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel
Identifiant de la procédure : b2d6d229-3d4f-47fd-8c3b-2702f7337ee0
Identifiant interne : 2024SERV005EIF
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché sera exécuté sur les campus de Marne la Vallée, Versailles, Lyon et Nantes Champs sur Marne 5 boulevard Descartes
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Université Gustave Eiffel
Description : Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel
Identifiant interne : Accord-cadre 2024SERV005EIF
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université Gustave Eiffel 5 Boulevard Descartes Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université Gustave Eiffel 25 allée des Marronniers
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir article 12.2 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique"
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Université Gustave Eiffel
Description : Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel
Identifiant interne : Accord-cadre 2024SERV0065EIF
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université Gustave Eiffel 25 avenue François Mitterrand Cité des Mobilités
Ville : Bron Cedex
Code postal : 69675
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir article 12.2 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique"
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Université Gustave Eiffel
Description : Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel
Identifiant interne : Accord-cadre 2024SERV0075EIF
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Université Gustave Eiffel Allée des Ponts et Chaussées CS5004
Ville : Bouguenais Cedex
Code postal : 44344
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir article 12.2 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L55113 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R5517 du CJA, après la signature du contrat; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique"
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Université Gustave Eiffel
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Gustave Eiffel
Numéro d’enregistrement : 13002612300013
Département : Marne la Vallée
Adresse postale : 5 boulevard Descartes Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77454
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@univ-eiffel.fr
Téléphone : 04 72 14 26 28
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5cb2b65c-3ab9-4f8a-aa7b-05abdb5d7958 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 09:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>