16 https://www.brest.fr/ ORG-0001 Brest Metropole BREST METROPOLE 24 rue de Coat Ar Gueven CS 73826 29238 Brest cedex 2 Brest 29200 FRH02 FRA 24290031400012 +33 0298335411 Marches@brest-metropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes Rennes 35000 FRH03 FRA 173 500 059 00014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 77cf0127-28d1-4baa-8046-1ef43ba1ea90 1a633973-cb0a-4631-ad5a-e3759e283e7a 2024-10-09+02:00 10:29:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground 7 7 open false Brest-M-DCP-2024-5134 Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et des matériels de motoculture Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et des matériels de motoculture supplies 34913000 FRH02 FRA LOT-0001 ef-stand Capacité Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. sui-act Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement not-allowed no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none performance no allowed not-allowed https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 1 Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels KUBOTA Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels KUBOTA supplies Montant minimum 32 000 Euros / maximum 128 000 Euros HT Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 LOT-0002 ef-stand Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. sui-act Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement no-eu-funds FRA Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no performance ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc lot 2 Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels HONDA Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels HONDA supplies Montant minimum : 16 000 Euros / maximum 64000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 LOT-0003 ef-stand Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. sui-act Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none no performance allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 3 Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels ECHO Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels ECHO supplies Montant minimum 20000 Euros / maximum 80000 Euros. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 LOT-0004 ef-stand Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. sui-act Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no performance ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 4 Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels STIHL Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels STIHL supplies montant minimum 72 000 Euros / maximum 288 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 LOT-0005 ef-stand Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. sui-act Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement no-eu-funds FRA Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no performance ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc lot 5 Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels JOHN DEERE Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels JOHN DEERE supplies montant minimum : 80 000 Euros / maximum 320 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 LOT-0006 ef-stand Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no performance ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc lot 6 Pièces de rechange d'origine pour matériels HUSQVARNA Pièces de rechange d'origine pour matériels HUSQVARNA supplies montant minimum : 20 000 Euros / maximum 120 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 LOT-0007 ef-stand Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. sui-act Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement no-eu-funds FRA Brest-M-DCP-2024-5134 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed no performance allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 FRA false true required true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc Lot 7 Pièces de rechange adaptables pour la motoculture Pièces de rechange adaptables pour la motoculture supplies Montant minimum : 8 000 Euros / maximum 40 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 % 34913000 4 24-114603 3.2.5 Brest Metropole 2024-10-10 2024-11-12T12:00:00+02:00 2024-11-12 266 Pièces détachées 29 Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et des matériels de motoculture Avis de marché - Avis n° 24-114603 du 09/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 24-114603
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Brest Metropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et des matériels de motoculture
Description : Fourniture de pièces détachées et d'articles divers pour la maintenance et l'entretien des engins et des matériels de motoculture
Identifiant de la procédure : 1a633973-cb0a-4631-ad5a-e3759e283e7a
Identifiant interne : Brest-M-DCP-2024-5134
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels KUBOTA
Description : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels KUBOTA
Identifiant interne : lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum 32 000 Euros / maximum 128 000 Euros HT Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels HONDA
Description : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels HONDA
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 16 000 Euros / maximum 64000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels ECHO
Description : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels ECHO
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum 20000 Euros / maximum 80000 Euros. Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels STIHL
Description : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels STIHL
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant minimum 72 000 Euros / maximum 288 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels JOHN DEERE
Description : Pièces de rechange d'origine pour engins et matériels JOHN DEERE
Identifiant interne : lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant minimum : 80 000 Euros / maximum 320 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pièces de rechange d'origine pour matériels HUSQVARNA
Description : Pièces de rechange d'origine pour matériels HUSQVARNA
Identifiant interne : lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant minimum : 20 000 Euros / maximum 120 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pièces de rechange adaptables pour la motoculture
Description : Pièces de rechange adaptables pour la motoculture
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum : 8 000 Euros / maximum 40 000 Euros Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution Valeur Prix : 40 % Valeur technique : 45 % Performance environnementale 15 %
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Situation juridique Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest Metropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest Metropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest Metropole
Organisation qui traite les offres : Brest Metropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Brest Metropole
Numéro d’enregistrement : 24290031400012
Adresse postale : BREST METROPOLE 24 rue de Coat Ar Gueven CS 73826 29238 Brest cedex 2
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : Marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 0298335411
Adresse internet : https://www.brest.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 77cf0127-28d1-4baa-8046-1ef43ba1ea90 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 10:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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