16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6468E0E4-F29D-8B9C-3A56FBC3C7745901 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 SAINT-ETIENNE METROPOLE 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 6468E10B-F523-29C1-B60E191279B298CD DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 6468E11B-9B5D-D42B-6B9036761AB38B4C 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 36fd7d91-7d1a-4bbb-8015-cc43c8781683 af5842e5-065b-4217-84d7-237990d97f08 2024-10-09+02:00 11:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false Marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics pour la Cité du Design 2025 - Lot 2A (Relance) Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de la phase 1 des espaces publics du projet Cité du Design 2025, portant sur les revêtements, le paysage, le mobilier et l'éclairage public. Un précédent marché, déjà attribué, porte sur les travaux préparatoires de ces espaces publics. Le titulaire devra obligatoirement réaliser 1300 heures d'insertion dans le cadre de l'exécution du marché works S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation Une visite sur site est conseillée 45233140 45233140 Cité du design - 42000 Saint-Etienne Saint-étienne 42000 FRK25 FRA LOT-0000 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false 54273 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54273 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54273 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-12+01:00 14:00:00+01:00 false none none T-PF-54273 Marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics pour la Cité du Design 2025 - Lot 2A (Relance) Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de la phase 1 des espaces publics du projet Cité du Design 2025, portant sur les revêtements, le paysage, le mobilier et l'éclairage public. Un précédent marché, déjà attribué, porte sur les travaux préparatoires de ces espaces publics. Le titulaire devra obligatoirement réaliser 1300 heures d'insertion dans le cadre de l'exécution du marché works other other 45233140 45233140 Cité du design - 42000 Saint-Etienne Saint-étienne 42000 FRK25 FRA 2025-01-06+01:00 36 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0 24-114642 3.2.5 Saint-Etienne Métropole 2024-10-10 2024-11-12T12:00:00+01:00 2024-11-12 366 Voirie et réseaux divers 42 Marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics pour la Cité du Design 2025 - Lot 2A (Relance) Avis de marché - Avis n° 24-114642 du 09/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-114642
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics pour la Cité du Design 2025 - Lot 2A (Relance)
Description : Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de la phase 1 des espaces publics du projet Cité du Design 2025, portant sur les revêtements, le paysage, le mobilier et l'éclairage public. Un précédent marché, déjà attribué, porte sur les travaux préparatoires de ces espaces publics. Le titulaire devra obligatoirement réaliser 1300 heures d'insertion dans le cadre de l'exécution du marché
Identifiant de la procédure : af5842e5-065b-4217-84d7-237990d97f08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cité du design - 42000 Saint-Etienne
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation Une visite sur site est conseillée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics pour la Cité du Design 2025 - Lot 2A (Relance)
Description : Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de la phase 1 des espaces publics du projet Cité du Design 2025, portant sur les revêtements, le paysage, le mobilier et l'éclairage public. Un précédent marché, déjà attribué, porte sur les travaux préparatoires de ces espaces publics. Le titulaire devra obligatoirement réaliser 1300 heures d'insertion dans le cadre de l'exécution du marché
Identifiant interne : T-PF-54273
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cité du design - 42000 Saint-Etienne
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/01/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54273
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54273
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAINT-ETIENNE METROPOLE
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6468E0E4-F29D-8B9C-3A56FBC3C7745901
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 6468E10B-F523-29C1-B60E191279B298CD
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6468E11B-9B5D-D42B-6B9036761AB38B4C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 36fd7d91-7d1a-4bbb-8015-cc43c8781683 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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