4feff56a-7f87-49e3-8a1d-b9afec2dbd66-01 2024-10-09+02:00 true LOT-0001 cor-buy Le montant maximum du marché a été modifié et est de 90 000 000 euros HT. 16 ORG-0001 Métropole Européenne de Lille CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043 Lille 59777 FRE11 FRA 20009320100081 Direction de la Commande Publique - CSP Technique Services urbains +33 320212994 marches.services.urbains@lillemetropole.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00026 (+33) 359542342 (+33) 359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 dd3667f2-928c-477a-af39-30009728dc41 8b621b4f-fb83-471c-b302-c3aea1a8aba7 2024-10-09+02:00 11:34:08+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur open 24DM14 Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est services Les soumissionnaires peuvent procéder à une visite sur site. Cette visite est facultative, si le soumissionnaire ne la juge pas utile, il ne pourra pas ultérieurement se prévaloir de ne pas avoir pu correctement apprécier les prestations à exécuter. Les dates et les conditions des visites facultatives sont fixées à l'article B)1.4 du règlement de la consultation, disponible sur le profil d'acheteur de la MEL. Le présent marché fait l'objet d'une action d'insertion par l'activité économique. 90510000 LOT-0001 ef-stand - Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat. - Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. ef-stand Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation tp-abil Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation no-eu-funds FRA . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr Budget général - Section fonctionnement none performance no required not-allowed https://marchespublics596280.fr 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 FRA true true required true 2024-11-07+02:00 12:00:00+02:00 2024-11-07+02:00 13:00:00+02:00 L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres. Lille false none none 24DM14 Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées et est encadré par un montant minimum de 30 000 000 euros HT et un montant maximum de 90 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (6,5 ans) services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 90510000 2025-07-01+02:00 6.5 Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées. 24-114669 24-100381 24-111868 3.2.5 Métropole Européenne de Lille 2024-10-10 2024-11-07T12:00:00+02:00 2024-11-07 405 Déchetterie (exploitation) 59 Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-114669 du 09/10/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-114669
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est
Description : Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est
Identifiant de la procédure : 8b621b4f-fb83-471c-b302-c3aea1a8aba7
Identifiant interne : 24DM14
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les soumissionnaires peuvent procéder à une visite sur site. Cette visite est facultative, si le soumissionnaire ne la juge pas utile, il ne pourra pas ultérieurement se prévaloir de ne pas avoir pu correctement apprécier les prestations à exécuter. Les dates et les conditions des visites facultatives sont fixées à l'article B)1.4 du règlement de la consultation, disponible sur le profil d'acheteur de la MEL. Le présent marché fait l'objet d'une action d'insertion par l'activité économique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Exploitation des déchèteries fixes et gestion des bennes de grande capacité et autres moyens matériels Lot 1 - Territoire Nord-Est
Description : La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires sur quantités réellement exécutées et est encadré par un montant minimum de 30 000 000 euros HT et un montant maximum de 90 000 000 euros HT sur la durée totale du marché (6,5 ans)
Identifiant interne : 24DM14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options :
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 6.5 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat. - Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/11/2024 à 13:00
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Budget général - Section fonctionnement
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 20009320100081
Adresse postale : CSP Support 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Ville : Lille
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique - CSP Technique Services urbains
Adresse électronique : marches.services.urbains@lillemetropole.fr
Téléphone : +33 320212994
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 359542342
Télécopieur : (+33) 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 4feff56a-7f87-49e3-8a1d-b9afec2dbd66-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Le montant maximum du marché a été modifié et est de 90 000 000 euros HT.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Les documents de marché ont été modifiés le : 09/10/2024
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd3667f2-928c-477a-af39-30009728dc41 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 11:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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