16 ORG-0001 Conseil Départemental de la Corrèze Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage Tulle 19005 FRI21 FRA 22192720500197 +3305557842 marches@correze.fr http://limoges.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Limoges 2 , Cours Bugeaud Haute-Vienne Limoges 87000 FRI23 FRA 17870005000010 +33 0555339155 +330555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 62a8ea6c-fe96-4edd-9c1a-5d30e93ee1a2 04812e15-7068-42c7-9b50-ac703e30bc33 2024-10-09+02:00 11:55:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do la gen-pub ORG-0001 labour-law 2 2 open 2024AFF051 Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane supplies Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Consultation allotie en deux lots. Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot n°1 : montant maximum fixé à 1 000 000 Euros HT (durée totale). Lot n°2 : montant maximum fixé à 100 000 Euros HT (durée totale) Durée : 3,5 ans à compter de la date de notification. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - Rubrique Questions/Réponses, de la présente consultation. 34927100 14212000 LOT-0001 ef-stand Prix 1.Prix (pondération 70.0%) no-eu-funds 2024AFF051 non-restricted-document https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do none no performance required not-allowed 1. Prix (pondération 70.0%) 2. Délai de livraison (pondération 30.0%) quality 2. Délai de livraison (pondération 30.0%) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_y-iGtY9ZGv&v=1&selected=0 120 2 mois ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-13+02:00 12:00:00+02:00 2024-11-13+02:00 13:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Sel de déneigement Sel de déneigement supplies montant maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée totale 1000000 34927100 3.5 LOT-0002 ef-stand Prix 1. Prix (pondération 70.0%) no-eu-funds 2024AFF051 non-restricted-document https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do none not-allowed required no 1.Prix (pondération 70.0%) 2.Délai de livraison (pondération 30.0%) quality 2. Délai de livraison (pondération 30.0%) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_y-iGtY9ZGv&v=1&selected=0 120 2 mois ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-13+02:00 12:00:00+02:00 2024-11-13+02:00 13:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Pouzzolane Pouzzolane supplies montant maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale 100000 14212000 3.5 24-114689 3.2.5 Conseil Départemental de la Corrèze 2024-10-10 2024-11-13T12:00:00+02:00 2024-11-13 320 Sel de déneigement 19 Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze Avis de marché - Avis n° 24-114689 du 09/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 19
Annonce n° 24-114689
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane pour les besoins du Conseil Départemental de la Corrèze
Description : Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane
Identifiant de la procédure : 04812e15-7068-42c7-9b50-ac703e30bc33
Identifiant interne : 2024AFF051
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Consultation allotie en deux lots. Accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot n°1 : montant maximum fixé à 1 000 000 Euros HT (durée totale). Lot n°2 : montant maximum fixé à 100 000 Euros HT (durée totale) Durée : 3,5 ans à compter de la date de notification. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - Rubrique Questions/Réponses, de la présente consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sel de déneigement
Description : Sel de déneigement
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3.5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée totale
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Description : 1.Prix (pondération 70.0%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Délai de livraison (pondération 30.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1. Prix (pondération 70.0%) 2. Délai de livraison (pondération 30.0%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_y-iGtY9ZGv&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pouzzolane
Description : Pouzzolane
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3.5 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : montant maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Description : 1. Prix (pondération 70.0%)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Délai de livraison (pondération 30.0%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1.Prix (pondération 70.0%) 2.Délai de livraison (pondération 30.0%)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_y-iGtY9ZGv&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d’enregistrement : 22192720500197
Adresse postale : Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage
Ville : Tulle
Code postal : 19005
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@correze.fr
Téléphone : +3305557842
Profil de l’acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Département : Haute-Vienne
Adresse postale : 2 , Cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : +33 0555339155
Télécopieur : +330555339160
Adresse internet : http://limoges.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62a8ea6c-fe96-4edd-9c1a-5d30e93ee1a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 11:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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