RES-0001 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0001 RES-0002 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0002 RES-0042 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0042 RES-0036 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0036 RES-0003 clos-nw all-rej t-esubm 3 LOT-0003 RES-0043 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0043 RES-0023 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0023 RES-0037 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0037 RES-0044 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0044 RES-0045 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0045 RES-0038 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0038 RES-0046 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0046 RES-0047 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0047 RES-0048 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0048 RES-0049 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0049 RES-0039 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0039 RES-0040 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0040 RES-0004 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0004 RES-0024 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0024 RES-0005 clos-nw all-rej t-esubm 3 LOT-0005 RES-0025 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0025 RES-0006 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0006 RES-0026 clos-nw no-rece t-esubm 3 LOT-0026 RES-0007 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0007 RES-0008 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0008 RES-0009 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0009 RES-0010 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0010 RES-0011 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0011 RES-0012 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0012 RES-0013 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0013 RES-0014 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0014 RES-0015 clos-nw all-rej t-esubm 4 LOT-0015 RES-0016 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0016 RES-0017 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0017 RES-0018 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0018 RES-0019 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0019 RES-0050 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0050 RES-0051 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0051 RES-0052 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0052 RES-0035 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0035 RES-0041 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0041 RES-0032 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0031 RES-0031 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0032 RES-0021 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0021 RES-0033 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0033 RES-0034 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0034 RES-0020 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0020 RES-0027 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0027 RES-0028 clos-nw all-rej t-esubm 5 LOT-0028 RES-0029 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0029 RES-0030 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0030 RES-0022 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0022 29 ORG-0004 CHU SAINT-ETIENNE SAINT-ETIENNE 42055 FRK25 FRA 26420030400808 +33 477127915 laurence.vetard@chu-st-etienne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 176900058 +33 478141010 +33 478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 c2b5b02d-2699-4365-84a6-dc19f53bc2a8 d4bdf298-6bda-4de6-b16b-1cceb4fcd918 2024-10-09+02:00 12:05:59+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0004 open d4cc5d79-b665-4abb-b3c0-8484ec4e64d7-01 DMS 2024-01 AO091 DMS 2024-01 AO091 Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Angioplastie, radiologie, cardiologie, Implants toutes spécialités et ostéosynthèse, Sutures manuelles et mécaniques, Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges supplies 33141000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 05 LOT 05-MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE DMS2024-01 AO091 MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 12 LOT 012-CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU DMS2024-01 AO091 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 18 LOT 18-GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE DMS2024-01 AO091 GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 21 LOT 21 POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE DMS2024-01 AO091 POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 23 LOT 23 VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F DMS2024-01 AO091 VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 26 LOT 26 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE DMS2024-01 AO091 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 27 LOT 27 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE DMS2024-01 AO091 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 46 LOT 46 GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN DMS2024-01 AO091 GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 54 LOT 54 CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT DMS2024-01 AO091 CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0010 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 58 LOT 58 SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE DMS2024-01 AO091 SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0011 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 60 LOT 60 CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM DMS2024-01 AO091 CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0012 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 61 LOT 61 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE : DMS2024-01 AO091 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE : supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0013 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 63 LOT 63 DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE DMS2024-01 AO091 DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0014 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 79 LOT 79 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0015 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 82 LOT 82 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0016 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 84 LOT 84 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE DMS2024-01 AO091 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0017 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 97 LOT 97 POMPE A INSULINE IMPLANTABLE DMS2024-01 AO091 POMPE A INSULINE IMPLANTABLE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0018 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 98 LOT 98 PINCE INTRAVASCULAIRE DMS2024-01 AO091 PINCE INTRAVASCULAIRE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0019 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 99 LOT 99 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL DMS2024-01 AO091 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0020 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 100 LOT 100 CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM DMS2024-01 AO091 CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0021 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 117 LOT 117 VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE DMS2024-01 AO091 VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0022 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 131 LOT 131 VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL DMS2024-01 AO091 VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0023 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 134 LOT 134 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR) DMS2024-01 AO091 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR) supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0024 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 136 LOT 136 KIT CRANIOPLASTIE DMS2024-01 AO091 KIT CRANIOPLASTIE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0025 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 145 LOT 145 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT DMS2024-01 AO091 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0026 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 156 LOT 156 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE DMS2024-01 AO091 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0027 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 160 LOT 160 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0028 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 165 LOT 165 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0029 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 169 LOT 169 IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE DMS2024-01 AO091 IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0030 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 178 LOT 178 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE DMS2024-01 AO091 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0031 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 179 LOT 179 IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME DMS2024-01 AO091 IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0032 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 190 LOT 190 TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE DMS2024-01 AO091 TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0033 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 192 LOT 192 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE DMS2024-01 AO091 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0034 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 208 LOT 208 DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE DMS2024-01 AO091 DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0035 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 210 LOT 210 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE DMS2024-01 AO091 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0036 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 228 LOT 228 IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION DMS2024-01 AO091 IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0037 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 235 LOT 235 IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE DMS2024-01 AO091 IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0038 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 241 LOT 241 CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE DMS2024-01 AO091 CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0039 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 253 LOT 253 MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT DMS2024-01 AO091 MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0040 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 255 LOT 255 SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE DMS2024-01 AO091 SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0041 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 293 LOT 293 COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM DMS2024-01 AO091 COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0042 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 300 LOT 300 BOBINE 250 CM DMS2024-01 AO091 BOBINE 250 CM supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0043 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 323 LOT 323 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE DMS2024-01 AO091 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0044 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 365 LOT 365 BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM DMS2024-01 AO091 BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0045 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 367 LOT 367 DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS DMS2024-01 AO091 DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0046 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 373 LOT 373 CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE DMS2024-01 AO091 CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0047 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 375 LOT 375 CLIPS TITANE SUR BARRETTE DMS2024-01 AO091 CLIPS TITANE SUR BARRETTE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0048 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 382 LOT 382 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE DMS2024-01 AO091 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0049 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 383 LOT 383 BALLONNET POUR ECHO-ENDOSCOPE PENTAX MODELE EBUS DMS2024-01 AO091 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0050 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 384 LOT 384 MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE DMS2024-01 AO091 MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0051 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 389 LOT 389 AGRAFE DE MICHEL DMS2024-01 AO091 AGRAFE DE MICHEL supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0052 no-eu-funds per-exa 59 quality  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services. per-exa 40 cost Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. per-exa 1 quality Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) ORG-0004 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 396 LOT 396 IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE DMS2024-01 AO091 IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE supplies 33141000 33141000 GHT LOIRE Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN 42055 FRK25 FRA 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 2000-01-01Z 24-114699 24-46661 24-71856 3.2.5 CHU SAINT-ETIENNE 2024-10-10 2024-12-10 69 Consommables médicaux 42 DMS 2024-01 AO091 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-114699 du 09/10/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-114699
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DMS 2024-01 AO091
Description : DMS 2024-01 AO091 Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Angioplastie, radiologie, cardiologie, Implants toutes spécialités et ostéosynthèse, Sutures manuelles et mécaniques, Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges
Identifiant de la procédure : d4bdf298-6bda-4de6-b16b-1cceb4fcd918
Avis précédent : d4cc5d79-b665-4abb-b3c0-8484ec4e64d7-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 05-MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE DMS2024-01 AO091
Description : MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE
Identifiant interne : LOT 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 012-CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU DMS2024-01 AO091
Description : CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU
Identifiant interne : LOT 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 18-GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE DMS2024-01 AO091
Description : GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE
Identifiant interne : LOT 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 21 POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE DMS2024-01 AO091
Description : POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE
Identifiant interne : LOT 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 23 VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F DMS2024-01 AO091
Description : VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F
Identifiant interne : LOT 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 26 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE DMS2024-01 AO091
Description : SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE
Identifiant interne : LOT 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT 27 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE DMS2024-01 AO091
Description : SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE
Identifiant interne : LOT 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT 46 GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN DMS2024-01 AO091
Description : GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN
Identifiant interne : LOT 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LOT 54 CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT DMS2024-01 AO091
Description : CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT
Identifiant interne : LOT 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LOT 58 SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE DMS2024-01 AO091
Description : SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE
Identifiant interne : LOT 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : LOT 60 CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM DMS2024-01 AO091
Description : CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM
Identifiant interne : LOT 60
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : LOT 61 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE : DMS2024-01 AO091
Description : KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE :
Identifiant interne : LOT 61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : LOT 63 DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE DMS2024-01 AO091
Description : DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE
Identifiant interne : LOT 63
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : LOT 79 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL
Identifiant interne : LOT 79
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : LOT 82 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL
Identifiant interne : LOT 82
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : LOT 84 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE
Identifiant interne : LOT 84
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : LOT 97 POMPE A INSULINE IMPLANTABLE DMS2024-01 AO091
Description : POMPE A INSULINE IMPLANTABLE
Identifiant interne : LOT 97
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : LOT 98 PINCE INTRAVASCULAIRE DMS2024-01 AO091
Description : PINCE INTRAVASCULAIRE
Identifiant interne : LOT 98
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : LOT 99 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL DMS2024-01 AO091
Description : SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL
Identifiant interne : LOT 99
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : LOT 100 CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM DMS2024-01 AO091
Description : CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM
Identifiant interne : LOT 100
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : LOT 117 VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE DMS2024-01 AO091
Description : VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE
Identifiant interne : 117
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : LOT 131 VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL DMS2024-01 AO091
Description : VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL
Identifiant interne : 131
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : LOT 134 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR) DMS2024-01 AO091
Description : DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR)
Identifiant interne : 134
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : LOT 136 KIT CRANIOPLASTIE DMS2024-01 AO091
Description : KIT CRANIOPLASTIE
Identifiant interne : 136
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : LOT 145 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT
Identifiant interne : 145
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : LOT 156 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE DMS2024-01 AO091
Description : CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE
Identifiant interne : 156
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : LOT 160 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Identifiant interne : 160
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : LOT 165 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Identifiant interne : 165
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : LOT 169 IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE
Identifiant interne : 169
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : LOT 178 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE
Identifiant interne : 178
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : LOT 179 IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME
Identifiant interne : 179
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : LOT 190 TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE DMS2024-01 AO091
Description : TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE
Identifiant interne : 190
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : LOT 192 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE DMS2024-01 AO091
Description : PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE
Identifiant interne : 192
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : LOT 208 DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE DMS2024-01 AO091
Description : DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE
Identifiant interne : 208
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : LOT 210 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE
Identifiant interne : 210
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : LOT 228 IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION
Identifiant interne : 228
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : LOT 235 IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE
Identifiant interne : 235
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : LOT 241 CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE DMS2024-01 AO091
Description : CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE
Identifiant interne : 241
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : LOT 253 MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT DMS2024-01 AO091
Description : MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT
Identifiant interne : 253
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : LOT 255 SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE DMS2024-01 AO091
Description : SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE
Identifiant interne : 255
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : LOT 293 COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM DMS2024-01 AO091
Description : COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM
Identifiant interne : LOT 293
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : LOT 300 BOBINE 250 CM DMS2024-01 AO091
Description : BOBINE 250 CM
Identifiant interne : LOT 300
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : LOT 323 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE DMS2024-01 AO091
Description : POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE
Identifiant interne : LOT 323
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : LOT 365 BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM DMS2024-01 AO091
Description : BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM
Identifiant interne : LOT 365
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : LOT 367 DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS DMS2024-01 AO091
Description : DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS
Identifiant interne : LOT 367
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : LOT 373 CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE DMS2024-01 AO091
Description : CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE
Identifiant interne : LOT 373
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : LOT 375 CLIPS TITANE SUR BARRETTE DMS2024-01 AO091
Description : CLIPS TITANE SUR BARRETTE
Identifiant interne : LOT 375
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : LOT 382 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE DMS2024-01 AO091
Description : CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE
Identifiant interne : LOT 382
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : LOT 383 BALLONNET POUR ECHO-ENDOSCOPE PENTAX MODELE EBUS DMS2024-01 AO091
Description : CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE
Identifiant interne : LOT 383
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : LOT 384 MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE DMS2024-01 AO091
Description : MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE
Identifiant interne : LOT 384
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : LOT 389 AGRAFE DE MICHEL DMS2024-01 AO091
Description : AGRAFE DE MICHEL
Identifiant interne : LOT 389
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : LOT 396 IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE DMS2024-01 AO091
Description : IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE
Identifiant interne : LOT 396
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GHT LOIRE
Ville : Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 59
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU SAINT-ETIENNE
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0042
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0036
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0043
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0037
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0044
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0045
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0038
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0046
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0047
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0048
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0049
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0039
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0040
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0050
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0051
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0052
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0035
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0041
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CHU SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 26420030400808
Ville : SAINT-ETIENNE
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone : +33 477127915
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176900058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 478141010
Télécopieur : +33 478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c2b5b02d-2699-4365-84a6-dc19f53bc2a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 12:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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