16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 67974573-0F06-330D-4AEB12799C0F42B2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.clairvivre.fr/ ORG-0002 EPD Clairvivre Cité de Clairvivre Salagnac 24160 FRI11 FRA 61353 BARBOSA Guillaume Directeur Général 0553622300 economat@epd-clairvivre.org http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 679745A2-E624-6398-A3871112CD30B8E6 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 d9652148-96e1-4ceb-b7c8-614096379909 74e44a29-7f9c-415a-bdb7-5d02ba096c42 2024-10-09+02:00 12:10:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.dordogne.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 20240 La présente consultation est sous forme de marchés subséquents multi attributaires de trois prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, avec une remise en concurrence tous les ans des trois candidats sélectionnés, elle concerne le transports de personnes accueillies au sein de l'Etablissement L'objet du lot 1 est le transport des personnes accueillies à l'année pour leur permettre de se rendre à la gare chaque fin de semaine et de revenir à Clairvivre, nommée navette Gare SNCF Périgueux. L'objet du lot 2 concerne des sorties ponctuelles des résidents de l'Etablissement 2 samedi par mois, soit 24 sorties annuelles services Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.fr Les plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation 206800 60172000 60172000 Cité de Clairvivre Salagnac 24160 FRI11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1540581 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540581 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540581 2025-02-13 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-18+01:00 12:00:00+01:00 Salagnac false none none 1 Navettes de transport Clairvivre à la gare SNCF de Périgueux Aller-retour L'objet du lot 1 est le transport des personnes accueillies à l'année pour leur permettre de se rendre à la gare chaque fin de semaine et de revenir à Clairvivre, nommée navette Gare SNCF Périgueux services other 162240 60172000 60170000 Cité de Clairvivre Salagnac 24160 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial, soit une fin de marché maximal au 31 décembre 2028 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1540581 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540581 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540581 2025-02-13 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-18+01:00 12:00:00+01:00 Salagnac false none none 2 Déplacement de l'EANM en bus L'objet du lot 2 concerne des sorties ponctuelles des résidents de l'Etablissement 2 samedi par mois, soit 24 sorties annuelles services other 44560 60172000 60170000 Cité de Clairvivre Salagnac 24160 FRI11 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 Le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial, soit une fin de marché maximal au 31 décembre 2028 24-114713 3.2.5 EPD Clairvivre 2024-10-10 2024-11-15T12:00:00+01:00 2024-11-15 347 Transport 24 La présente consultation est sous forme de marchés subséquents multi attributaires de trois prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, avec une remise en concurrence tous les ans d Avis de marché - Avis n° 24-114713 du 09/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 24
Annonce n° 24-114713
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPD Clairvivre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation est sous forme de marchés subséquents multi attributaires de trois prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, avec une remise en concurrence tous les ans des trois candidats sélectionnés, elle concerne le transports de personnes accueillies au sein de l'Etablissement
Description : L'objet du lot 1 est le transport des personnes accueillies à l'année pour leur permettre de se rendre à la gare chaque fin de semaine et de revenir à Clairvivre, nommée navette Gare SNCF Périgueux. L'objet du lot 2 concerne des sorties ponctuelles des résidents de l'Etablissement 2 samedi par mois, soit 24 sorties annuelles
Identifiant de la procédure : 74e44a29-7f9c-415a-bdb7-5d02ba096c42
Identifiant interne : 20240
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cité de Clairvivre
Ville : Salagnac
Code postal : 24160
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 206,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.fr Les plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Navettes de transport Clairvivre à la gare SNCF de Périgueux Aller-retour
Description : L'objet du lot 1 est le transport des personnes accueillies à l'année pour leur permettre de se rendre à la gare chaque fin de semaine et de revenir à Clairvivre, nommée navette Gare SNCF Périgueux
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cité de Clairvivre
Ville : Salagnac
Code postal : 24160
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial, soit une fin de marché maximal au 31 décembre 2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 162,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540581
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540581
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 à 12:00
Lieu : Salagnac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Déplacement de l'EANM en bus
Description : L'objet du lot 2 concerne des sorties ponctuelles des résidents de l'Etablissement 2 samedi par mois, soit 24 sorties annuelles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cité de Clairvivre
Ville : Salagnac
Code postal : 24160
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial, soit une fin de marché maximal au 31 décembre 2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540581
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540581
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 à 12:00
Lieu : Salagnac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 67974573-0F06-330D-4AEB12799C0F42B2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : EPD Clairvivre
Numéro d’enregistrement : 61353
Adresse postale : Cité de Clairvivre
Ville : Salagnac
Code postal : 24160
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Point de contact : BARBOSA Guillaume
Adresse électronique : economat@epd-clairvivre.org
Téléphone : 0553622300
Adresse internet : https://www.clairvivre.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.dordogne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 679745A2-E624-6398-A3871112CD30B8E6
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d9652148-96e1-4ceb-b7c8-614096379909 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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