Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
LOCATION ET ACHAT DE DÉCORS LUMINEUX POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL - FESTIVITÉS 2024/2025, 2025/2026, 2026/2027 ET 2027/2028
Description
:
L'accord-cadre porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël, pour les festivités 2024/2025, 2025/2026, 2026/2027 ET 2027/2028. Ces fournitures sont réparties en DEUX lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec un minimum et un maximum. Pour tous les lots, AUCUNE VARIANTE N'EST AUTORISÉE
Identifiant de la procédure
:
b4d0d0d6-7ca4-4348-8380-1e0bb7d643b0
Identifiant interne
:
2024/ILLUMINATIONS
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31522000
Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31522000
Lampes décoratives pour arbres de Noël
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
450,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Date de signature du marché : Lot N° 1 le 17/09/2024 - Lot N°2 le 01/10/2024 L'accord cadre à bons de commande conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 28/02/2025, puis pour chacune des années 2026 , 2027 et 2028, avec les montants suivants, par tacite reconduction : Lot 1 : mini:40 000 euro(s) Ht, maxi : 250 000 euro(s) Ht montant annuel de l'offre retenue : 111 557,21 euro(s) Ht Lot 2 : mini : 20 000 euro(s) Ht maxi : 200 000 euro(s) Ht montant annuel de l'offre retenue : 140 607,18 euro(s) Ht Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Référence de la publicité au Boamp : n°24-63232, envoyé le 31/05/2024, Avis du Joue N°324361/2024 du 31/05/2024 Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOCATION DE DECORS LUMINEUX
Description
:
Le présent lot a pour objet la location de décors lumineux
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31522000
Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31522000
Lampes décoratives pour arbres de Noël
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le présent marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 28 février 2025. Il sera ensuite reconductible Trois fois pour une année, par tacite reconduction, soit au maximum jusqu'au 29/02/2028
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
324361-2024
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances En Matière De Protection Environnementale
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
ACHAT DE DECORS LUMINEUX
Description
:
Le présent lot a pour objet l'achat de décors lumineux
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31522000
Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31522000
Lampes décoratives pour arbres de Noël
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le présent marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 28 février 2025. Il sera ensuite reconductible Trois fois pour une année, par tacite reconduction, soit au maximum jusqu'au 29/02/2028
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
324361-2024
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances En Matière De Protection Environnementale
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1,800,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BLACHERE ILLUMINATION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BLACHERE ILLUMINATION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
1,000,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24083
Titre
:
Location De Decors Lumineux
Date de conclusion du marché
:
19/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BLACHERE ILLUMINATION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BLACHERE ILLUMINATION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur du résultat
:
800,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24086
Titre
:
Achat De Decors Lumineux
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
67A61BC3-B161-518E-72F8F388B5F23E0D
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement
:
1844
Adresse postale
:
Hôtel de Ville
Place du 18 Juin 1940
Ville
:
Six-Fours-Les-Plages
Code postal
:
83140
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Maire
Adresse électronique
:
secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Téléphone
:
0494349317
Adresse internet
:
http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
67A61BE5-A9B1-2A6F-7B648CB9A1A3C89F
Adresse postale
:
5, rue Racine
Bp40510
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Adresse internet
:
http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
BLACHERE ILLUMINATION
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1464884-1-1-1
Adresse postale
:
Zone Industrielle Les Bourguignons
Ville
:
Apt
Code postal
:
84400
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@blachere-illumination.com
Téléphone
:
0413068001
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
BLACHERE ILLUMINATION
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1464884-1-2-1
Adresse postale
:
All Des Bourguignons
Ville
:
Apt
Code postal
:
84400
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@blachere-illumination.com
Téléphone
:
0413068001
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
328d4b2c-4f1d-4ede-aaf1-18a7f22c56d9
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
09/10/2024
à 12:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication