4240000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 5 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 4000000 TPA-0001 LOT-0001 EDENRED FRANCE TEN-0002 false 240000 TPA-0002 LOT-0002 UP COOP CON-0001 2024-10-04+02:00 Emission Et Livraison De Titres Restaurant true d351ba97-3ec4-4a85-afbd-546ff9b41880-01 24087 TEN-0001 CON-0002 2024-10-03+02:00 Emission Et Livraison De Cheques Ou Cartes Cadeaux Multi-Enseignes true d351ba97-3ec4-4a85-afbd-546ff9b41880-01 24088 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 67A8F9E1-D296-CEDE-31B599B28E3A79C3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 1844 Le Maire 0494349317 secretariat.marches@mairie-six-fours.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 5, rue Racine Bp40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 67A8F9FE-A357-07A0-1908A2031C896959 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 EDENRED FRANCE 166/180 Bd Gabriel Peri Malakoff 92245 FR105 FRA 1473500-1-1-1 0174317500 CDMSudDrom-FR@edenred.com false UBO-0005 large ORG-0005 UP COOP 9/11 Bd Louise Michel Gennevilliers 92230 FR105 FRA 1473500-1-2-1 0141850889 cellule.ao@up.coop UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 79d2a878-7640-4778-8735-3bc05953fe85 ed4c5ce9-6131-4fcb-b3ad-4ca11c64e974 2024-10-09+02:00 12:12:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024/TICKETS RESTO FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT ET DE CHEQUES OU CARTES CADEAUX MULTI-ENSEIGNES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL BENEFICIAIRE La consultation a pour objet l'émission et la livraison de titres restaurant (sous forme de carte ou de chèque restaurant) et de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes. Les prestations sont divisées en 2 lots traités par marchés séparés à bons de commande. Un groupement de commandes a été institué entre la Ville, le CCAS et la Caisse des écoles de Ville de Six-Fours-Les-Plages. La Ville est désignée coordonnateur du groupement. Les variantes ne sont pas autorisées services Accords-cadre à bons de commande conclus pour une période allant du 01/11/2024 jusqu'au 31/10/2025, reconductibles 3 fois pour une année, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/10/28. Montants limites pour chacune des années en euro(s) Ht, pour l'ensemble des membres du groupement: Lot 1 mini 50 000 euro(s) Ht -maxi 1 000 000 euro(s) Ht Montant annuel de l'offre retenue: 697 275 euro(s) Ttc Lot 2 mini 1 800 euro(s) Ht -maxi 60 000 euro(s) Ht Montant annuel de l'offre retenue: 78 000 euro(s) Ttc Date de signatures des marchés: Le 01/10/2024 Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris auprès des services des marchés Réf publicité Boamp: avis n° 24-67189 envoyé le 10/06/2024 + Joué avis n°347416-2024 envoyé le 10/06/2024 Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale 66133000 66133000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 30 price Prix Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 true 347416-2024 false fa-wo-rc none 1 EMISSION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT Minimum annuel : 50 000 euro(s) HT Maximum annuel : 1 000 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction services 66133000 30199770 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er Novembre 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er Novembre 31 Octobre 2025. Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 Octobre 2028, par tacite reconduction LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 true 347416-2024 false fa-wo-rc none 2 EMISSION ET LIVRAISON DE CHEQUES OU CARTES CADEAUX MULTI-ENSEIGNES Minimum annuel : 1 800 euro(s) HT Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction services 66133000 18530000 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er Novembre 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er Novembre 31 Octobre 2025. Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 Octobre 2028, par tacite reconduction 2000-01-01Z 24-114741 24-67189 3.2.5 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES 2024-10-10 2025-01-06 436 Chèque cadeau 83 FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT ET DE CHEQUES OU CARTES CADEAUX MULTI-ENSEIGNES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL BENEFICIAIRE Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-114741 du 09/10/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-114741
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT ET DE CHEQUES OU CARTES CADEAUX MULTI-ENSEIGNES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL BENEFICIAIRE
Description : La consultation a pour objet l'émission et la livraison de titres restaurant (sous forme de carte ou de chèque restaurant) et de chèques ou cartes cadeaux multi-enseignes. Les prestations sont divisées en 2 lots traités par marchés séparés à bons de commande. Un groupement de commandes a été institué entre la Ville, le CCAS et la Caisse des écoles de Ville de Six-Fours-Les-Plages. La Ville est désignée coordonnateur du groupement. Les variantes ne sont pas autorisées
Identifiant de la procédure : ed4c5ce9-6131-4fcb-b3ad-4ca11c64e974
Identifiant interne : 2024/TICKETS RESTO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accords-cadre à bons de commande conclus pour une période allant du 01/11/2024 jusqu'au 31/10/2025, reconductibles 3 fois pour une année, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/10/28. Montants limites pour chacune des années en euro(s) Ht, pour l'ensemble des membres du groupement: Lot 1 mini 50 000 euro(s) Ht -maxi 1 000 000 euro(s) Ht Montant annuel de l'offre retenue: 697 275 euro(s) Ttc Lot 2 mini 1 800 euro(s) Ht -maxi 60 000 euro(s) Ht Montant annuel de l'offre retenue: 78 000 euro(s) Ttc Date de signatures des marchés: Le 01/10/2024 Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris auprès des services des marchés Réf publicité Boamp: avis n° 24-67189 envoyé le 10/06/2024 + Joué avis n°347416-2024 envoyé le 10/06/2024 Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : EMISSION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT
Description : Minimum annuel : 50 000 euro(s) HT Maximum annuel : 1 000 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er Novembre 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er Novembre 31 Octobre 2025. Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 Octobre 2028, par tacite reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347416-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : EMISSION ET LIVRAISON DE CHEQUES OU CARTES CADEAUX MULTI-ENSEIGNES
Description : Minimum annuel : 1 800 euro(s) HT Maximum annuel : 60 000 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er Novembre 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er Novembre 31 Octobre 2025. Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 Octobre 2028, par tacite reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347416-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EDENRED FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : EDENRED FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 4,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24087
Titre : Emission Et Livraison De Titres Restaurant
Date de conclusion du marché : 04/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UP COOP
Offre :
Identifiant de l’offre : UP COOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 240,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24088
Titre : Emission Et Livraison De Cheques Ou Cartes Cadeaux Multi-Enseignes
Date de conclusion du marché : 03/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 67A8F9E1-D296-CEDE-31B599B28E3A79C3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 1844
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Téléphone : 0494349317
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 67A8F9FE-A357-07A0-1908A2031C896959
Adresse postale : 5, rue Racine Bp40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EDENRED FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1473500-1-1-1
Adresse postale : 166/180 Bd Gabriel Peri
Ville : Malakoff
Code postal : 92245
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : CDMSudDrom-FR@edenred.com
Téléphone : 0174317500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UP COOP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1473500-1-2-1
Adresse postale : 9/11 Bd Louise Michel
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.ao@up.coop
Téléphone : 0141850889
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 79d2a878-7640-4778-8735-3bc05953fe85 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2024 à 12:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2024
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L’essentiel du marché

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