COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE 24690062500012 L’ARBRESLE 69210 https://www.marches-securises.fr/ 2434 Pierre Jean ZANNETTACCI ccpa@paysdelarbresle.fr +33 474016890 Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. 1. - Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; 2. - Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ; 1. - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 2024-11-04T12:00:00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE 45233141 Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le transport et la mise en œuvre des matériaux destinés à la rénovation et à l’entretien de la voirie communautaire du Pays de l’Arbresle. Plusieurs lieux 1320000.00 SECTEUR 1 45233141 440000.00 117 rue Pierre Passemard, 69210 L’ARBRESLE SECTEUR 2 45233141 440000.00 117 rue Pierre Passemard, 69210 L’ARBRESLE SECTEUR 3 45233141 440000.00 117 rue Pierre Passemard, 69210 L’ARBRESLE Durée: voir documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Lot 1 “SECTEUR 1 ”): MONTANT MAXIMUM ANNUEL 110 000 HT Quantité maximum de commande (Lot 2 “SECTEUR 2”): MONTANT MAXIMUM ANNUEL 110 000 HT Quantité maximum de commande (Lot 3 “SECTEUR 3 ”): MONTANT MAXIMUM ANNUEL 110 000 HT 24-115113 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE 2024-10-10 2024-11-04T12:00:00 2024-12-09 365 Voirie 69 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE Avis de marché - Avis n° 24-115113 du 10/10/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-115113
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24690062500012
Ville : L’ARBRESLE
Code postal : 69210
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2434
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pierre Jean ZANNETTACCI
Adresse mail du contact : ccpa@paysdelarbresle.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 474016890
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/11/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RENOVATION DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le transport et la mise en œuvre des matériaux destinés à la rénovation et à l’entretien de la voirie communautaire du Pays de l’Arbresle.
Lieu principal d'exécution du marché : Plusieurs lieux
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 1320000.00 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée: voir documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Lot 1 “SECTEUR 1 ”): MONTANT MAXIMUM ANNUEL 110 000 HT Quantité maximum de commande (Lot 2 “SECTEUR 2”): MONTANT MAXIMUM ANNUEL 110 000 HT Quantité maximum de commande (Lot 3 “SECTEUR 3 ”): MONTANT MAXIMUM ANNUEL 110 000 HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2024
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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