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               <capaciteExercice>- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Valeur technique : 50%
Valeur environnementale : 10%
Prix : 40%</criteresAttrib>
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               <intitule>MISE A JOUR - CREATION DE SCHEMAS DIRECTEURS D'INVESTISSEMENT IMMOBILIERS ET REDACTION DE PROGRAMMES ARCHITECTURAUX ET TECHNIQUES (C2R, ESAL, SITE DREYFUS DUPONT)</intitule>
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               <description>Metz Métropole lance une nouvelle consultation de programmiste avec pour objectif premier la mise à jour du schéma directeur d'investissement de 2015</description>
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                  <description>1 : Lot n°1 : Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction De Programmes Architecturaux Et Techniques : C2r, Esal. Le descriptif du lot n°1 est détaillé dans le Cctp.
Le lot n°1 comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>Ecole Supérieure d'Art de Lorraine et Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel PIERNE</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>2 : Lot n°2 : Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction De Programmes Architecturaux Et Techniques : Site Dreyfus Dupont. Le descriptif du lot n°2 est détaillé dans le Cctp.
Le lot n°2 comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles</description>
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               <autresInformComplementaire>Compétences de l'équipe demandée au stade de la candidature :
- Lot n°1 : CREATION DE SCHEMAS DIRECTEURS D'INVESTISSEMENT IMMOBILIERS ET REDACTION DE PROGRAMMES ARCHITECTURAUX ET TECHNIQUES : C2R, ESAL
Le mandataire principal sera programmiste. Il devra s'adjoindre obligatoirement les services d'un Architecte du Patrimoine (selon la définition légale en vigueur) afin d'avoir toute la cohérence et les compétences liées à l'intervention sur un bâtiment classé Monument Historique.
Il devra s'adjoindre les services :
D'un métreur et économiste de la construction (spécialisé en patrimoine ancien) ;
D'un bureau d'étude TCE et structure ;
D'un bureau d'étude fluides ;
D'un acousticien.

- Lot n°2 : CREATION DE SCHEMAS DIRECTEURS D'INVESTISSEMENT IMMOBILIERS ET REDACTION DE PROGRAMMES ARCHITECTURAUX ET TECHNIQUES : SITE DREYFUS DUPONT
Le mandataire principal sera programmiste.
Il devra s'adjoindre les services :
D'un métreur et économiste de la construction ;
D'un bureau d'étude TCE et structure ;
D'un bureau d'étude fluides ;
D'un ergonome du travail ;
D'un acousticien.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante ://www.sis-marches.marches-publics.info</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Mise A Jour - Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction De Programmes Architecturaux Et Techniques (C2r, Esal, Site Dreyfus Dupont)</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-115163 du 10/10/2024</title>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Metz Métropole</div>
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         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>07/11/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique : 50%
Valeur environnementale : 10%
Prix : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>MISE A JOUR - CREATION DE SCHEMAS DIRECTEURS D'INVESTISSEMENT IMMOBILIERS ET REDACTION DE PROGRAMMES ARCHITECTURAUX ET TECHNIQUES (C2R, ESAL, SITE DREYFUS DUPONT)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71241000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Metz Métropole lance une nouvelle consultation de programmiste avec pour objectif premier la mise à jour du schéma directeur d'investissement de 2015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>C2R, ESAL, SITE DREYFUS DUPONT 57000 - Metz</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Lot n°1 : Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction De Programmes Architecturaux Et Techniques : C2r, Esal. Le descriptif du lot n°1 est détaillé dans le Cctp.
Le lot n°1 comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>71241000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Ecole Supérieure d'Art de Lorraine et Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel PIERNE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Lot n°2 : Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction De Programmes Architecturaux Et Techniques : Site Dreyfus Dupont. Le descriptif du lot n°2 est détaillé dans le Cctp.
Le lot n°2 comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>71241000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>SITE DREYFUS DUPONT</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Compétences de l'équipe demandée au stade de la candidature :
- Lot n°1 : CREATION DE SCHEMAS DIRECTEURS D'INVESTISSEMENT IMMOBILIERS ET REDACTION DE PROGRAMMES ARCHITECTURAUX ET TECHNIQUES : C2R, ESAL
Le mandataire principal sera programmiste. Il devra s'adjoindre obligatoirement les services d'un Architecte du Patrimoine (selon la définition légale en vigueur) afin d'avoir toute la cohérence et les compétences liées à l'intervention sur un bâtiment classé Monument Historique.
Il devra s'adjoindre les services :
D'un métreur et économiste de la construction (spécialisé en patrimoine ancien) ;
D'un bureau d'étude TCE et structure ;
D'un bureau d'étude fluides ;
D'un acousticien.

- Lot n°2 : CREATION DE SCHEMAS DIRECTEURS D'INVESTISSEMENT IMMOBILIERS ET REDACTION DE PROGRAMMES ARCHITECTURAUX ET TECHNIQUES : SITE DREYFUS DUPONT
Le mandataire principal sera programmiste.
Il devra s'adjoindre les services :
D'un métreur et économiste de la construction ;
D'un bureau d'étude TCE et structure ;
D'un bureau d'étude fluides ;
D'un ergonome du travail ;
D'un acousticien.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante ://www.sis-marches.marches-publics.info</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>10/10/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Metz Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1541329" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1541329 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1541329</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Metz Métropole lance une nouvelle consultation de programmiste avec pour objectif
            premier la mise à jour du schéma directeur d'investissement de 2015</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Lot n°1 : Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction
                  De Programmes Architecturaux Et Techniques : C2r, Esal. Le descriptif du lot n°1 est
                  détaillé dans le Cctp. Le lot n°1 comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles</li>
               <li>2 : Lot n°2 : Creation De Schemas Directeurs D'Investissement Immobiliers Et Redaction
                  De Programmes Architecturaux Et Techniques : Site Dreyfus Dupont. Le descriptif du
                  lot n°2 est détaillé dans le Cctp. Le lot n°2 comporte une tranche ferme et 3 tranches
                  optionnelles</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/11/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
